Retour
Menu utilisateur
Menu

Problème permis modificatif accordé

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 414 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Bouafle (78)
Bonjour;

suite à des modifications à savoir:
-hauteur au faîtage
-modénature
-deplacement du pignon qui passe du 4m à 2,5m de la limite séparative.

Le constructeur a réalisé une demande de permis modificatif Hors quand il a complété le permis modificatif il à oublier de marquer le changement concernant le pignon de la maison !
Je m'en suis aperçue quand j'ai reçu l'accord du permis modificatif qui accepter les modifs.

Ils m'ont donc signé toutes les pages de la demande de modification et les plans de la modification, je voulais savoir si signature vaut acceptation malgré que le constructeur n'est pas notifié le déplacement du pignon alors qu'il est bien représenté sur les plans.

Le constructeur me dit que c'est bon mais je souhaite avoir vos avis.

Merci d'avance à tous
Messages : Env. 10
De : Bouafle (78)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 2000 message Seine Maritime
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis permis de construire du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

jocker92 a écrit:...
Ils m'ont donc signé toutes les pages...


cé qui ka signé ? le cst ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 10 message Bouafle (78)
***** a écrit:Bonjour

jocker92 a écrit:...
Ils m'ont donc signé toutes les pages...


cé qui ka signé ? le cst ?


La mairie
Messages : Env. 10
De : Bouafle (78)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 10 message Bouafle (78)
Personnes ne peut m'aider ???? Crying
Messages : Env. 10
De : Bouafle (78)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 800 message Ain
Bonjour
Il vous faut déposer une nouvelle demande de permis modificatif...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Ain
Ancienneté : + de 20 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
C'est un peu bizarre qu'en cas de modifications, vous n'ayez pas eu à signer comme quoi vous étiez d'accord..

Effectivement, si c'est seulement dessiné, et non repris dans la description du permis de construire, pour moi vaut mieux refaire la demande oui...
Constructeur MAISONS CLÉVERTE

Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 10 message Bouafle (78)
cloti76 a écrit:C'est un peu bizarre qu'en cas de modifications, vous n'ayez pas eu à signer comme quoi vous étiez d'accord..

Effectivement, si c'est seulement dessiné, et non repris dans la description du permis de construire, pour moi vaut mieux refaire la demande oui...

J'ai signé la demande mais il n'y avait pas la feuille qui énumère les modif !!
Messages : Env. 10
De : Bouafle (78)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Ah oui je vois... Il faut forcément que ce soit écrit en toutes lettres dans le descriptif, tout ce qui se trouve sur les schémas.
Constructeur MAISONS CLÉVERTE

Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 10 ans
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

3
abonnés
surveillent ce sujet
Voir