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Notre MOB ds les 2 Sevres...(A Changer de rubrique SVP)

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Membre utile Env. 2000 message Deux Sevres (79) (79)
Bonjour à tous,
Néophyte de la construction, c'est notre premiere fois.
nous sommes passé par un constructeur
Ce dernier nous à trouver un terrain dans un lotissement de 9 parcelles qu'il fait faire. (Livraison prevu fin d'années, mais j'ai aucun ecrit la dessus... Normal ???)

N'etant pas au fait des lois encadrant la construction, de prime abord, je n'ai pas tilté lorsqu'ils nous ont proposé un CCMI (depuis j'ai découvert l'existance de la VEFA).

Donc on est bien embetté, car la maison que l'on a fait faire sur mesure (MOB) nous plait et le terrain egalement,
Que ce soit en bien ou en mal, nous n'avons pas trouver de temoignage sur ce constructeur (qui existe depuis 20 ans sur la region (poitou charentes)).
Ce qui me gene, c'est ce Pb de contrat , d'autant qu'il sont adhérent à l'UNCMI et que ce contrat est bourré de clause plus que limite...

Nous avons reçu jeudi dernier le contrat (+ pieces annexes obligatoires)
J'ai donc transmis à mon commercial les remarques sur les clauses, on verra bien ce qu'il me dit demain...

Par ailleurs je m'etonne que nous soyons obligé de payer la viabilisation du terrain etant donné qu'il est en lotissement...

Voila, deja beaucoup d'incohérence, d'inconnu et de question sur ce projet
Unsure si vous avez des commentaires ou des conseils

Merci
Construction EFFINERGIE+ THPE 2017
Edité 5 fois, la dernière fois il y a +18 ans.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Deux Sevres (79) (79)
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Env. 5000 message Ligné (44) (44)
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Bloggeur Env. 2000 message Lorient (56)
Tu peux d'ores et déjà t'inscrire à l'AAMOI, ça vous évitera de signer des choses que vous regretteriez plus tard, ou d'en omettre d'autres ... Rolleyes
Quéven (56)
Constructeur Ty Breiz - emménagé depuis le 01/06/07
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Messages : Env. 2000
De : Lorient (56)
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Env. 20 message
le but de se forum c'est de trouver des infos ou de recevoir des inscriptions à l'AAMOI ????????
Normalement si c'est lotissement , le terrain doit etre viabiliser ( à la cherge du lotisseur) mais il faut pas confondre viabilisation et raccordement .......
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Messages : Env. 20

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Env. 2000 message 06250 (6)
bonjour
jeje58 a écrit:le but de se forum c'est de trouver des infos ou de recevoir des inscriptions à l'AAMOI ????????
Normalement si c'est lotissement , le terrain doit etre viabiliser ( à la cherge du lotisseur) mais il faut pas confondre viabilisation et raccordement .......


indiquer une inscription à l'AAMOI pour les mo ayant signé un ccmi est la meileure info à transmettre.
après d'autres renseignements ponctuels peuvent aider, chaqu'un complétant en fonction de son expérience et de son temps disponible.
en dehors de l'AAMOI, si ton contrat n'est pas clair tu peux aussi consulter un avocat....

cette inscription est , je pense, justifiée dès la signature du ccmi.

je le dis d'autant plus que je n'y adhère pas (contrat d'architecte et marché de travaux) et que, comme Patty56, je n'en tire aucun avantage personnel .


concernant le type de contrat, si le constructeur est le vendeur du terrain le contrat est obligatoirement une VEFA.

concernant le terrain en lotissement, le prix du terrain comprend le coût des investissements d'aménagement.

A+
"Rien ne sert de courrir..."
Architectes
PC délivré Octobre 2005
Début prévu fin Novembre 2006
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De : 06250 (6)
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Membre utile Env. 2000 message Deux Sevres (79) (79)
une VEFA ça ne peut etre qu'un promoteur qui te la propose, hors dans mon cas, le terrain est vendu par une société et la Maison vendu/construite par une autre.
Cependant elles sont quand meme "filiale". Est ce une façon de "contourner" la loi, quels avantages peuvent en tirer ses sociétés ???

Dans tous les cas, je poserai la question au notaire chargé de la vente du terrain
Construction EFFINERGIE+ THPE 2017
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De : Deux Sevres (79) (79)
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Oui c'est un contournement bien sur.
M'enfin hormis la viabilisation (tu confonds pas avec raccordement en effet ?), tu ne dis pas grand chose sur ce que tu estimes limite, donc difficile de dire.
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
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Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
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Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
Pour l'instant tu as raison de rester sur tes gardes, mais un CCMI est plutot un gage de sécurité, bien que nombreuses soient les clauses illégales. A priori avec si peu d'informations tu n'as pas a t'inquiéter plus qu'un autre. Normalement les délais sont précisés clairement dans le CCMI. Tu as 7 jours pour te rétracter a compter de la date de réception du contrat, qu'il t'a normalement envoyé en recommandé accusé de réception. Au moindre doute, rétracte toi.
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Env. 900 message Seine Et Marne
bibiforum a écrit:
.../
Nous avons reçu jeudi dernier le contrat (+ pieces annexes obligatoires)


Bonjour,

Tu peux nous en dire plus sur les "annexes obligatoires"... Je sens le coup fourré...

Thierry
Adhérent AAMOI : 00602
Réception faite le 25 mai 2005 (enfin... !)
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Nouvel Aviseur Env. 5000 message Ligné (44) (44)
bibiforum a écrit:une VEFA ça ne peut etre qu'un promoteur qui te la propose, hors dans mon cas, le terrain est vendu par une société et la Maison vendu/construite par une autre.
Cependant elles sont quand meme "filiale". Est ce une façon de "contourner" la loi, quels avantages peuvent en tirer ses sociétés ???

Dans tous les cas, je poserai la question au notaire chargé de la vente du terrain


Si vous le pouvez toujours, une fois le terrain signé et les 7 jours passé, faite retarder la signature du CCMI (en pretextant une demande de changement de plans par xemple) et changer de constructeur tout simplement.

Moi ca serait à refaire, le ferai volontier Happy
Récit mis à jour juin 2010
Emménagés depuis juin 2007.

AAMOI n°954
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Membre utile Env. 2000 message Deux Sevres (79) (79)
Brickbroc a écrit:Oui c'est un contournement bien sur.
M'enfin hormis la viabilisation (tu confonds pas avec raccordement en effet ?), tu ne dis pas grand chose sur ce que tu estimes limite, donc difficile de dire.


Ce que j'estime limite ces les fameuses clauses du contrat CCMI qui ne respecte pas exactement la législation, mais bon j'ai fait le point avec eux à ce sujet.

L'autre chose c'est qu'effectivement on nous demande de payer la viabilisation alors que logiquement en lotissement le terrain est deja viabilisé
Et c'est bien les frais de viabilisation puisque j'ai bien d'autre frais notamment pour les VRD (et ceux là, il est logique que je les paie).
Construction EFFINERGIE+ THPE 2017
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Membre utile Env. 2000 message Deux Sevres (79) (79)
titi1601 a écrit:
bibiforum a écrit:
.../
Nous avons reçu jeudi dernier le contrat (+ pieces annexes obligatoires)


Bonjour,

Tu peux nous en dire plus sur les "annexes obligatoires"... Je sens le coup fourré...

Thierry


Simplement les pièces que la loi indique devoir etre jointes avec le contrat.
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Membre utile Env. 2000 message Deux Sevres (79) (79)
nebule a écrit:
bibiforum a écrit:une VEFA ça ne peut etre qu'un promoteur qui te la propose, hors dans mon cas, le terrain est vendu par une société et la Maison vendu/construite par une autre.
Cependant elles sont quand meme "filiale". Est ce une façon de "contourner" la loi, quels avantages peuvent en tirer ses sociétés ???

Dans tous les cas, je poserai la question au notaire chargé de la vente du terrain


Si vous le pouvez toujours, une fois le terrain signé et les 7 jours passé, faite retarder la signature du CCMI (en pretextant une demande de changement de plans par xemple) et changer de constructeur tout simplement.

Moi ca serait à refaire, le ferai volontier Happy


Il y a deja plus d'un mois que le contrat a été signé et nous n'avions pas d'intention d'avoir le terrain et pas la maison. Par ailleurs, le terrain n'est pas encore signé, alors que la demande de permis de construire, elle, est deja déposé.
Nous signerons le terrain vers le 15 décembre
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Membre utile Env. 2000 message Deux Sevres (79) (79)
Bon, notre projet avance...
On a bien eu les papiers pour la reservation du terrain.
J'ai eu tous mes accords de pret.
On vient de recevoir les plans d'implantations Electriques et Gaz + plan détaillé de la cuisine, dans le but de préparer la mise au point technique et de voir avec les cuisinistes pour la cuisine.

PAr contre, j'ai toujours pas trouver quant aux fait de payer la viabilisation, alors que le terrain est en lotissement donc viabilisé logiquement.
Pour rappel, j'ai bien des frais de VRD de prévu également

Merci de votre aide pour cette partie

Et puis si un MODO pouvez bouger ce TOPIC dans la rubrique
INFOS sur la construction/
Photos et/ou histoire de votre maison ou de votre chantier en cours ici

MERCI
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Membre utile Env. 2000 message Deux Sevres (79) (79)
Dans la capitale ;) soit NIORT pour ceux qui ne connaissent pas
Mais pourquoi cette question ?
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Bloggeur Env. 5000 message Toulouse Sud 30 Kms (31)
pour savoir tu as acheté le lot dans quelle commune?
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=29[...]?t=29203&start=1410
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Membre utile Env. 2000 message Deux Sevres (79) (79)
je t'ai répondu en MP
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Bloggeur Env. 5000 message Toulouse Sud 30 Kms (31)
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Membre utile Env. 2000 message Deux Sevres (79) (79)
Merci...
Prochainement des photos de notre projet en cours
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Membre utile Env. 2000 message Deux Sevres (79) (79)
Est ce qu'un moderateur peut changer ce post de rubrique SVP ?
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Nouvel Aviseur Env. 5000 message Ligné (44) (44)
bibiforum a écrit:Est ce qu'un moderateur peut changer ce post de rubrique SVP ?


trouve en un et envoi lui un Mp Wink
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