Emprise archeologique lotissement Résolu

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DavidF Picto info

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Le 29/07/2015 à 05h33 Env. 2000 message Puy De Dome

Bonjour à tous,

j'ai repéré un terrain qui pourrait me convenir dans un lotissement actuellement en projet.
Sur les esquisses du lotissement, le terrain que je convoite a une partie non-constructible car située sur une "emprise archéologique".

A part la non-constructibilité, savez-vous s'il existe d'autres contraintes liées à ce genre d'emprises ? (servitudes, ...)
Genre les archéologues qui peuvent débarquer du jour au lendemain pour fouiller le jardin ???

Si quelqu'un a une expérience semblable, merci du retour

A+
David

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DavidF Picto info

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Le 01/08/2015 à 08h35 Env. 2000 message Puy De Dome

Bonjour a tous.

Personne n'a d'avis ? Il n'y a que chez nous que des zones d'emprise archéologique existe dans les lotissements ?

A+

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DavidF Picto info

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Le 09/08/2015 à 22h05 Env. 2000 message Puy De Dome

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pierre35000 Picto info

Le 11/08/2015 à 09h35 Membre super utile Env. 2000 message Rennes (35)

Bonjour,

Logiquement, si ça n'a pas trop évolué depuis.... 12 ans! (mon dieu, je vieillis), il doit y avoir une convention entre le lotisseur et l'inrap, que vous devriez pouvoir regarder.

Géotechnicien

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DavidF Picto info

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Le 11/08/2015 à 11h26 Env. 2000 message Puy De Dome

OK, je vais la lui demander dans ce cas...
Merci Pierre.

Bonne journée

David

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