Retour
Menu utilisateur
Menu

C U refusé

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 592 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Haute Garonne
Avec l'aide de mon géomètre j'ai demandé un CU dans l'intention de partager mon grand terrain de 2700m2 .
Sur lequel j'ai ma maison , donc j ai l'eau ,l électricité ,le branchement du tout à l égout et le chemin d'accès pour accéder à cette nouvelle parcelle sur laquelle j aurai aimé y construire une petite maison .
Surprise ce CU est refusé ,motif pas d'eau électricité tout a l égout et on me dit pas de voirie .
Je ne comprends pas trop .
Qui peut m'aider .... Tous mes voisins ont construis plusieurs maisons sur leur parcelle .
Merci
Maddy

[/i]
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

62 710 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
C'est normal, si c'est une nouvelle parcelle celle-ci doit avoir tous les branchements indépendants.
Quel est le but de cette nouvelle maison?
Si c'est pour la vendre ou la louer, il faut que tout soit indépendant et ce depuis le domaine public.
Si c'est pour la famille, il ne faut pas créer une nouvelle parcelle.
Maître d'oeuvre - CSPS
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

Quels sont les motifs exacts du refus ? Réseaux insuffisants ou inexistants ?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Si c'est ça le refus, je n'y comprendrais rien, parce que moi, le terrain n'est pas déservi par réseau d'eau, et pourtant j'ai eu un CU positif.
Constructeur MAISONS CLÉVERTE

Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Haute Garonne
Brouuu a écrit:Bonjour,

Quels sont les motifs exacts du refus ? Réseaux insuffisants ou inexistants ?

Il est noté pas d eau edf voirie tout a l égout .... Or sur la parcelle il y a la possibilité de faire faire ces branchements je pensais en faire la demande après avoir eu le C U ..... Le chemin existe aussi .....
Merci pour votre message .
Cdlt
Maddy
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

Pour l'obtention d'un permis de construire, un terrain doit être desservi, ou raccordable aux réseaux, mais pas obligatoirement raccordé. Dans le cas contraire, cela obligerait les propriétaires à faire des travaux pour raccorder une construction pour laquelle ils n'ont pas encore de permis...

Peut-être y a-t-il les réseaux à proximité de votre terrain, mais de capacité insuffisante ?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 27 janvier 2025 à 16h24
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir