Retour
Menu utilisateur
Menu

Qui doit faire enlever les souches d'arbres sur un terrain en projet de vente Résolu

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.569 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Charente Maritime
Bonjour,

nous n'avons encore rien signé mais avons réservé (oralement) auprès d'une agence immobilière, un terrain qui comporte des souches d'arbres.

voilà ma question : normalement qui supporte la charge de faire enlever ces souches ? y a t-il une règle là dessus ?

l'agence nous a dit (oralement) que çà serait soit le lotisseur (propriétaire du terrain faisant partie d'un futur lotissement ) soit la voirie (travaux de viabilisation )

je précise que notre projet est de s'adresser, une fois le terrain acheté,  à un constructeur de maisons.

En attendant j'ai un doute sur l'histoire des souches ; on attend les papiers d'un notaire pour réserver par écrit le terrain, l'agence ne voulant pas le faire chez elle... peut on mettre une réserve sur les papiers du notaire ,  à propos des souches à enlever avantque l'achat soit concrétisé ??

merci d'avance de vos conseils éclairés !
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
Sujet résolu ! Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

63 912 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,

Il n'existe pas de règle à propos des souches, généralement c'est à l'acheteur de s'en débrouiller en partie du fait qu'à ce moment de la négociation l'implantation de la construction est encore inconnue; néanmoins si le vendeur accepte de s'engager contractuellement à les faire enlever cela devient une clause suspensive.

Cordialement.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Charente Maritime
Bonjour Icare,

Merci pour votre réponse.

il me semble quand même que personne n'a envie - quelle que soit l'implantation future de la maison - de garder des souches sur un terrain qui n'est pas encore acheté.
peut être que l'enlèvement des souches peut faire l'objet d'une négociation via une clause suspensive au moment de la promesse de vente(???)
phrase genre "nous achetons à tel prix et versons 5 % pour la réservation, étant entendu que les souches seront enlevées par le vendeur du terrain , ceci étant une clause suspensive..."

je ne sais pas si c'est possible

si  Icare ou quelqu'un de ce forum peut me répondre sur ce point...
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Un compromis est un contrat, dans lequel chaque partie se met d'accord sur la chose et sur le prix.... Et sur les modalités de son aboutissement.
Hormis les clauses obligatoires, toute clause supplémentaire peut être insérée... Dans la mesure où l'autre partie l'accepte!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Charente Maritime
Bonsoir,

merci pour cette réponse à mon souci ; elle confirme que ce que nous pensions : l'enlèvement des souches est à demander par écrit et également demander que ce soit le vendeur -lotisseur qui le prenne en charge (puisque de toute façon il s'est engagé dans le règlement fourni par  le géomètre expert, à procéder à ses frais aux travaux de viabilisation .. en plus il aura l'équipement pour enlever ces souches.
on verra bien la réaction ... 
ce sera une clause suspensive...
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Comme le dit Deffrey, celà devient une clause financière dans le contrat... qui peut donc être refusée
mais qui n'a rien à voir avec les viabilisations et autres travaux à la charge du lotisseur.
Est-ce préférable de faire faire par le lotisseur, ou bien par le maçon /terrassier avant la construction ?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 18 décembre 2024 à 05h30
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
2
Votez !
1
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir