SHON > 170m2 d'ou architecte

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jca77

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Le 05/10/2006 à 23h18 Env. 1000 message Seine Et Marne

Bonjour,

Nous sommes sous contrat CCMI et est venu le moment de faire les plans pour deposer le permis de construire.
Le constructeur vient de me dire que le SHON va etre legerement au dessus de 170m2 d'ou la necessite de faire appel a un architecte pour valider le tout.

Probleme cela coute 3 ou 400 euros.

ALors que faire? payer? sachant que le constructeur n'a pas l'air chaud pour refaire les plans.

Avez vous eu ce probleme?
Merci

Permis accordé le 03 Novembre 2006.

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Par ForumConstruire.com message

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basia

Le 05/10/2006 à 23h31 Super bloggeur Env. 1000 message ça Y Est - On Est Dans Le 78 (78)

Bonjour,

Oui, nous aussi nous avons fait un chèque de plus de 500€ pour l'architecte. Mais ça c'est passé avant que nous ayons annulé ce contrat pour cause d'autres frais-avenants abusifs. Ce qui a fait que le chèque nous a été rendu (heureusement pour nous!)

Si je peux me permettre - si vous avez déjà signé le contrat et qu'on ne vous a jamais parlé de ce chèque auparavant, à mon avis ils n'ont pas le droit de vous le réclamer maintenant. Ils n'ont qu'à ce débrouiller avec l'archi ou changer les plans si cela ne vous dérange pas.

Bon courage! Wink

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niniebisous Picto info

Le 06/10/2006 à 08h03 Env. 2000 message Cambrésis (59)

bonjour

nous avons eu le même cas de figure, et on a modifié le plan de quelques dizaines de cenitmètres

à +

http://mdn.blog4ever.com/blog/index-104188.html

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radeonjc Picto info

Le 06/10/2006 à 08h11 Faux membre présumé Env. 700 message

si la surface de construction depasse les 170M2 c est au constructeur de prevoir a l avance le cout d un architecte, et non pas de les demander par la suite, quant aux lotiss , les archi-conseil sont prevus par un cout fixe connu sur le document publicitaire ou d achat du terrain en lotiss.

Signature effacée par un modérateur pour non respect de la charte du site.

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Laurent Picto info

Le 06/10/2006 à 09h04 Bloggeur Env. 800 message Essonne

Bonjour, désolé de "m' incruster" sur ton post jca77 mais j'ai une interrogation qui cherche une réponse.
Tout comme basia, j'ai signé un chèque de 516E pour archi car SHON sup à 170m2, le jour de la signature de mon CCMI.
Après avenant abusif et dépot du permis (abusif car ils ont scanné la signature de mon mari sur le dossier de permis de l'architecte), nous avons annulé notre CCMI auprès de ce constructeur; je précise que n'ayant toujours pas recu l'AR nous étions dans nos droits.
Ai je la possibilité de récupérer ces 516E de frais d'archi étant donné que le CCMI a été annulé et qu'on a déposé un nouveau permis.
D'avavce merci.
AXELLE

NB: pour répondre à jca77, je pense que ayant signé un CCMI avec fourniture de plan, le constructeur ne peut rien te demander (surtout pas APRES la signature en plus).

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