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Achat d'un terrain : le bornage complet était-il obligatoire ?

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Env. 90 message Bas Rhin
Bonjour,

J'ai signé mercredi 26 août l'achat d'un terrain,.

Ce terrain, vierge, appartenait au propriétaire d'une maison à côté. Le terrain de la maison et mon terrain était déjà 2 lots différenciés au cadastre.

Lors de la signature du compromis, j'ai négocié afin d'élargir le bas de mon terrain d'environ 1,50m que je prenais donc sur le terrain de la maison.
Cette modification a été bornée par un géômètre-expert.

Je me rend compte maintenant que les autres bornes ne sont pas toutes visibles.
Je vais tenter de les trouver, mais le bornage complet du terrain était-il obligatoire ? Du par le vendeur/agent immobilier ?
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message
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,

Avec un plan côté de géomètre, et les bornes existantes, normalement, on retrouve toutes les limites et distances.
Il n'y a pas forcément besoin de borne à chaque angle, ni a chaque point remarquable d'un terrain.
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Env. 90 message Bas Rhin
Merci, je suis justement entrain de repérer mes bornes sur le plan cadastral, afin de les retrouver sur place.
Mais les mesures sont très approximatives du coup, sur plan.
Peut-on avoir une version côtée précisémment des bornes ?
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Chez le géomètre, puisqu'il a fait des mesures récemment, il doit avoir le dossier pas loin de son bureau.
Lors de l'achat, on ne t'a pas fourni de plan côté ?
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Env. 90 message Bas Rhin
Dès la visite du terrain, début d'année, j'ai eu une version de plan cadastrale côtée pour la zone constructible. La moitié du terrain n'est pas constructible, et non côté.
Mais je m'était déjà dirigé vers le géômètre à l'époque pour avoir son plan modifié. Sans retour de sa part, c'est finalement l'agent immobilier qui m'a transmis les éléments, mais où apparaissait seulement la partie constructibele.

Mais je vais déjà tenter de les trouver en fouillant un peu.
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Yen a peut être pas, ou plus.
Perso, j'irais chez le géomètre pour avoir le dossier complet.
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
...ou bien chez le notaire...
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Env. 90 message Bas Rhin
Merci Odilon,

Je vais tater à la pelle/pioche, sinon je prendrai contact avec eux.
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
...je dis ça parce que mon ancien voisin avait retourné la bande de terrain nous séparant pour retrouver des bornes.... alors que je lui avais dit qu'il n'y en avait pas....
bon, c'était un cas un peu particulier, comme terrain... (comme voisin aussi, d'ailleurs...). Biggrin
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En cache depuis le mercredi 19 février 2025 à 03h27
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