Implantation maison voisine

Farfalle2 a écrit:

Bonjour a tous,

Nous sommes rentré dans notrz maison il y a 2 mois .elle est orienté plein sud avec une majorité de vitrage au sud. Une maison va s implanter a sud de notre terrain a 15m environ .elle sera implanté est ouest. J ai peur que les apport solaires donc nous bénéficions ne soient plus au rdv. Nous avons fait le max pour en beneficier.puis je dire quel que chose? Merci

consulter le plu et le reglement de copropriété pour connaitre la réglementation en terme de PC
consulter le PC de la futur maison en mairie pour constater que c'est bien conforme

Vous auriez du aussi intégrer le droit de vos futurs voisins lors de la conception de votre projet (décaler au nord la maison pour profiter d'un maximum de dégagement au sud)

Parfois même en prévoyant toutes les possibilités des voisins, ça ne fonctionne pas. J'ai moi même fait mes plans, aberrant disait-on car garage au Sud, maison en V, la pièce de vie le plus loin de la limite des futurs voisins (terrain en vente à notre Sud aussi) et le plus près de l'autre limite et pourtant, je savais qu'il y a avait 3 conditions à remplir pour me faire de l'ombre dans ma pièce de vie, ce qui pour moi en faisait trop pour être réaliste. Il fallait que le voisin se mette en limite de propriété (peu probable sur un terrain de 1200 m² à la campagne) ET qu'il ne s'aligne pas avec la notre (ce qui est rare aussi) et soit plutôt plus en avant, de 4 mètres par exemple et enfin si tel était le cas, qu'il s'obstine à s'implanter ainsi malgré l'ombre de son pignon de 7 mètres dans notre pièce de vie. Dans mon cas, j'ai sacrément pas eu de bol et malgré qu'on était prêt à prendre en charge les 4 mètres de décalage qu'on demandait (en terme de VRD supplémentaire) le voisin a refusé !
Si dans votre cas, vous aviez pourtant imaginé cela, et que malgré tout ce voisin s'implante ainsi alors qu'il peut faire autrement (terrain grand / prises en charge du déplacement souhaité /Etc) tentez le coup à l'amiable. J'ai moi même échoué puis fait appel au conciliateur de justice qu'ils ont fait tourner en bourrique mais si vous avez matière à discuter saisissez le.
Ensuite, ne reste que l’indemnité pour privation de soleil au civile (pas de recours de tiers sur ce motif), qui -car je me suis renseigné- ne fonctionne que très très rarement en milieu urbain, par contre, il est davantage protégé en milieu rural, sur grand terrain, et où on démontre que le fautif pouvait faire autrement.

Pour ma part, j'ai 6 ans de facture EDF et donc je vais pouvoir comparer la perte de calorie passive lié à cette perte d’ensoleillement et j'ai fait estimer ma maison avant la construction du voisin, je re-ferais une estimation ensuite pour voir le manque à gagner suite à cet perte d'ensoleillement et la vue (sur un pignon pas forcément joli), le tout me permettra d'orienter ma décision de saisir la justice ou pas. Mes voisins le savent, je leur avait révélé cette possibilité de ma part AVANT même qu'ils ne déposent leur permis, donc je n'ai aucune culpabilité, ni rétention. De plus, nos relations sont déplorables donc rien à perdre de ce coté là.

nota : ça me fait rire (jaune) à l'heure de l'écologie prôné, des BBc, HPE qu'on ne réfléchisse pas 5 minutes à l'implantation la plus judicieuse pour soi bien sur mais aussi tout en préservant le voisinage, bien sur quand cela est faisable. Que chacun profites ou garde ses acquis en terme de calorie passive, d'économie d'énergie, ou tout simplement de savoir vivre ensemble (un truc qu'on martèle aux gamins à l'école maintenant d'ailleurs)

Merci pour vos reponse.
Nico 78》notre configuration et notre pb est exactement le meme.nous aurons vu sur le pignon nord de cette maison. Nous aussi nous ne pensiosn pas qu il seraient aussi .... pour la positionner ici . Ce qui est sur, c'est que j en prend pour 20 ans et que je peut oublier la vente....Je suis dégoûté. ...

Nous on avait le choix de faire une maison a étage,
et vu qu'on se trouve en lotissement, je trouvais assez "dégueulasse" de le faire,
et pour faire mes plans, je me suis mis a la place de mon voisin de derrière

Bonjour,

Vous pouvez toujours tenter un recours.
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F20567.xhtml

Peu de chances que cela aboutisse si vous êtes en zone urbanisée dense.
C'est parfois retenu si le voisin dispose d'une grande parcelle qui
permet une implantation différente.

Pour quel motif un recours ?

"j'ai des vitres au sud et la maison d'en face va me faire un peu d'ombre" ?

Elle est a 15m quand meme...pas a deux metres

fafa600 a écrit:

Pour quel motif un recours ?

"j'ai des vitres au sud et la maison d'en face va me faire un peu d'ombre" ?

Elle est a 15m quand meme...pas a deux metres

Oui, mais en hivers, le soleil est très bas, cette maison va casser l'apport solaire. 
Mais bon voilà c'est le problème des lotissement, et qui est particulièrement difficile à gérer. 

Ben oui mais aucune loi ne dit qu'une maison ne peut pas se construire car le voisin n'a plus de soleil..

Oui, c'est évidement pas gagné d'avance. Il faut au minimum
argumenter avec une modélisation.

Ombre portée / janvier / 12h00 / d'un R+1 situé à 15.00 m.
C'est clair que les baies vitrées du RDC en prennent un coup.

Citation:

Pour quel motif un recours ?

"j'ai des vitres au sud et la maison d'en face va me faire un peu d'ombre" ?

Elle est a 15m quand meme...pas a deux metres

Votre remarque rejoint un peu la réplique faite par mes futurs voisins, pour qui c'est impossible qu'ils me fassent de l'ombre car le soleil est haut ! (sic !).

Concernant mes voisins, j'avais pensé à leur scepticisme et après tout, comment peut on avancer mordicus que leur construction fera de l'ombre dans notre pavillon 15 mètres plus loin. Donc un conseil à notre intervenant s'il ne pas déjà fait : c'est de modéliser son pavillon sous Sketchup et de modéliser celle de ses futurs voisins, ce logiciel est gratuit et il contient une fonction d'ombre suivant le jour de l'année, le mois... c'est fiable car je l'ai modélisé pour montrer à mes futurs voisins la "gueule de la bavure" (nota : on peut se positionner avec exactitude sur le globe avec nos coordonnées GPS) et ça donne ça en décembre vers midi, ma pièce de vie est dans le V là où il y le rond (terrasse), voyez par vous même l'étendue des autres possibilités de ce "gentil" voisin sachant que nous étions prêt à prendre en charge partie du surcout VRD s'ils décalaient des 4 mètres requis :


Comme dit plus haut, je m'étais renseigné pour le recours des tiers mais inopérant en pareil cas, car ce n'est pas un problème lié à l'administratif, ni à l'urbanisme, et rien dans les PLU ne protège l’ensoleillement. On peut trouver des failles mais jouer sur le défaut d'harmonisation est bien mince, ou sur des choses spécifiques au cas par cas.

Donc après un amiable infructueux reste le conciliateur de justice, qui en toute neutralité peut jouer un rôle important en délivrant un protocole entre les parties qui fait foi, encore faut-il que le voisin indélicat recouvre la raison et accepte de revoir sa copie....

Enfin, dernier recours, le civil (TI ou TGI) pour trouble anormal de voisinage pour privation de vue et d'ensoleillement, dont les attendus que j'ai lu ne donnent jamais raison aux plaignants lorsqu'ils sont en milieu urbain, et parfois en milieu rural lorsque le voisin démontre son impossibilité de faire autrement (terrain grand mais exiguë par exemple, zone de non aedificandi, etc...), mais en milieu rural, sur grand terrain, avec maintes autres possibilités, les juges accordent aussi raison au plaignant en ordonnant un dédommagement. cependant cette démarche ne peut se faire que quand le trouble est avéré, c.a.d. une fois la maison construite (et dans un délai de 5 ans pour engager les poursuites). Je garde moi même cette option sous le coude, une fois que j'aurais jaugé le manque à gagner sur la revente de mon bien et/ou l'augmentation de ma consommation énergétique (bois et électricité). Si je dois y perdre beaucoup financièrement, cette perte me motivera sans doute à en faire prendre une partie par les indélicats, ils ont voulu cette implantation, qu'ils assument !

En résumé : en justice vous en prenez pour plusieurs années (en appel et en cassation c'est partie pour 10 ans) avec un résultat bien hypothétique et en aucune manière la destruction du bâtiment (victoire à la pyrrhus). Le plus simple étant de construire dans les derniers sur des petits terrain et de consulter le PLU pour imaginer le pire avant d'acheter. Dans le cas présent c'est même pas certain que le plus au sud soit condamné, il est facile de constater que la plupart des bâtiments qu'il peut construire projettent une ombre sur le batiment nord. Dans la plupart des cas la demande de nord revient à lui interdire de construire.

@ nico78..sacrée etude..tu as fait fort

visionmasterpro a écrit:

... Le plus simple étant de construire dans les derniers  sur des petits terrain et de consulter le PLU pour imaginer le pire avant d'acheter.  ...

Même pas car les voisins peuvent toujours faire des extensions/surélévations 5 ans ou 10 ans aprés...

Oui...le mieux est de ne pas construire du tout

fafa600 a écrit:

@ nico78..sacrée etude..tu as fait fort

+1 En effet

Je vous sens narquois (mais merci pour les compliments)

Citation:

il est facile de constater que la plupart des bâtiments qu'il peut construire projettent une ombre sur le batiment nord. Dans la plupart des cas la demande de nord revient à lui interdire de construire.

Alors oui un bâtiment au sud projettera forcément une ombre nord, ce qui n'empêche pas de "placer" cette ombre en dehors des pièces de vie du voisin quand cela est possible (ce qui était le cas de mes futurs voisins), peut-être est-ce aussi faisable pour le futur voisin de notre interlocuteur ? raison pour laquelle, je lui conseillais de le démontrer à son futur voisin qui n'en a peut être pas conscience...
Dans mon cas, si le voisin s'était décalé de 4 mètres, l'ombre aurait porté sur ma toiture et aurait épargné ma baie vitrée : j'aurais été ok.
S'il s'était collé à l'autre limite séparative, l'ombre portée l'aurait été sur mon jardin, et plus du tout à l'intérieur des locaux (je précise que je parle qu'en période hivernale où les ombres s'étirent et où le soleil a aussi l'usage de chauffage gratuit) : j'aurais été ok et il y avait d'autres options (comme ne décaler que le garage par exemple, bref, je ne leur pas mâché tout le travail non plus)
Ces 2 exemples ont aussi été modélisés, imprimés et montrés à mes futurs voisins qui... l'on mal pris...


Enfin, comme notre interlocuteur mes futurs voisins ont mis leur maison comme sur le plan ci-haut, en expo. est/ouest, il n'y a même pas de fenêtre sur leur pignon sud, je le dis car ça aurait pu expliquer qu'ils se soit "collés" judicieusement à notre limite nord, mais pas là, non ! Par ailleurs pas d'étude d'implantation de la part de leur constructeur (le n°1 parait-il) ni d'eux même, car nos voisins ont découvert où été le sud quand on leur a montré les vues sktechup. Le plus drôle si je puis dire, et n'ayant pas poussé à modéliser toutes les maisons du quartier () je me suis rendu compte l'hiver dernier que s'ils avaient accepté le décalage de 4 mètres qu'on souhaitait, ils auraient éviter de se prendre l'ombre de la maison en face d'eux les après midi d'hiver. Mais bon ils auront leur label BBC, alors tout va bien...

Tout ça pour dire que si je devais refaire construire et que mon voisin vient me voir pour privation d'ensoleillement dans son unique baie, et qu'il me le démontre par a+b, qu'au surplus, je m'aperçois que mon implantation en plus d'enquiquiner mon futur voisin, n'est pas optimale, j'arrangerais tout le monde, donc ce sont des pistes pour la défense de notre interlocuteur, des fois que son futur voisin soit plus à l'écoute, ou qu'il n'a peut être pas conscience de la future ombre portée par sa maison l'hiver, etc... (vous savez le "vivre ensemble" = notion en voie de disparition ?).

Bonjour à tous,

L'ensoleillement n'est pas un droit acquis

Oui et puis malheureusement pour les personnes gênées certaines paient cher pour ne pas avoir de vis à vis et/ou une vue imprenable.
Dans les lotissements généralement les terrains mieux exposés sont plus cher.
Souvent On a ce que l'on a acheté....

roberto13 a écrit:

Bonjour à tous,

L'ensoleillement n'est pas un droit acquis

C'est pour ça que dans ce cas, il faut se référer à la jurisprudence dont je donnais succinctement ce qu'il en ressort, pour rappel et grosso modo : en milieu urbain c'est peine perdue mais défendable en milieu rural.

Juste pour le fun je vous transmet un article du Parisien de 2002 :

Citation:

A VAUX-SUR-SEINE, le soleil a un prix. Un habitant de la commune a été condamné parce qu'il prive son voisin de 4 % d'ensoleillement chaque matin entre le lever et 9 h 45 [...] l'homme vient de recevoir son décompte comprenant les dommages et intérêts à verser à son voisin ainsi que le règlement des frais de justice et d'expertise. Globalement, il doit régler plus de 20 000 € (131 191 F) avant fin juillet.
Il aurait pu construire avec un retrait sur l'alignement au lieu de faire une avancée », indique l'avocate en confirmant le préjudice et donc une privation du soleil pour sa cliente.

http://www.leparisien.fr/yvelines/condamne-parce-qu-il-fait-[...]s%3A%2F%2Fwww.google.fr

Merci a tous de vos' reponses.
Nico78》chapeau sur les arguments et sur le plan.je vais modeliser sur s ketchup et vous redirai.merci!

8 ans de procedure tout de meme (sur l'article de nico)

fafa600 a écrit:

8 ans de procedure tout de meme (sur l'article de nico)

Et encore il arrête les frais avant la cassation ! A lire l'article c'est aussi un peu différent avec un petit immeuble et non pas une maison

Bonjour ,nico78 je suis a peu prés dans la même situation que vous et j'aimerais savoir a partir de quand cours le délai des cinq ans pour aller au pénal?
merci d'avance.

J'utilise le site ZEBULON1er.free.fr / apports solaires pour l'angle du soleil
puis le site CACTUS2000 pour les calculs dans un triangle rectangle.
ça me prends mille fois moins de temps qu'une modélisation sketchup.

bluesky20215 a écrit:

Bonjour ,nico78 je suis a peu prés dans la même situation que vous et j'aimerais savoir a partir de quand cours le délai des cinq ans pour aller au pénal?
merci d'avance.

Selon moi et dans mon cas, s'agissant d'une construction faite par un constructeur pour le compte de mes futurs voisins, on ne peut prétendre les attaquer que lorsqu'ils en seront propriétaires, et le transfert de propriété se fait à la livraison de la construction, pour le fondement de : dépréciation de la valeur de mon bien le point de départ est donc la livraison de leur bien.
Tandis que pour la privation d'ensoleillement il faut attendre cette privation (objet du recours) car on ne peut pas prétendre subir un préjudice si celui ci n'est pas avéré. Dans mon cas, c'est vers la fin de ce mois que vont débuter les joyeusetés !
Pour ne pas être frappé d'irrecevabilité il faut prendre la date la plus éloignée entre le préjudice avéré (privation d'ensoleillement) et perte de valeur du bien (transfert de propriété) si vous souhaitez vous en prévaloir.
Par contre ce n'est pas au pénal, la privation d'ensoleillement qui fait partie du trouble anormal de voisinage se règle au civil c'est à dire au TI (=avocat non obligatoire) ou TGI où l'avocat est obligatoire et saura répondre mieux que moi
Je ne suis pas procédurier, donc j'attends vraiment de constater le surcout énergétique et les nouvelles estimations des agences immob. pour les comparer aux précédentes faites avant construction. Et après j'aviserai... Comme toute action en Justice les juges ont besoin de billes ; raison pour laquelle il faut savoir raison gardée, amasser de la matière (courrier amiable, courrier de conciliateur, puis les factures EDf, les estimations) et jauger tout ça, tête reposée. Ca implique aussi de ruiner toute "bonne" relation de voisinage (dans mon cas, elles sont inexistantes mais c'est à prendre en compte aussi).

Odilon44 a écrit:

J'utilise le site ZEBULON1er.free.fr / apports solaires  pour l'angle du soleil
puis le site CACTUS2000  pour les calculs dans un triangle rectangle.
ça me prends mille fois moins de temps qu'une modélisation sketchup.

Merci de l'info.
Je ne connais pas votre site, j'avais utilisé un petit soft il y a 6 ans qui permettait de visualiser l'angle du soleil mais le petit + sur Sketchup est qu'il prend en compte les saisons, et donc les équinoxes, on peut également indiquer ses coordonnées GPS pour se situer sur le globe car ça peut tout changer, j'ai trouvé ces infos pertinentes et comme dans mon cas, c'était pour convaincre des "novices" en la matière (=mes futurs voisins), il vaut mieux que ce soit le plus simple possible pour eux.

L'avantage certain de sketchup : le visuel.

...mais pour Farfalle, donc en moins de 2 mn :
si le mur de la maison voisine, à 15m, fait 4.3m de hauteur, le soleil viendra juste lécher le bas des baies vitrées en hiver.
Si le mur de la maison fait plus, l'ombre va commencer à rentrer (mais... le 21 decembre, à midi pile, etc....)

Donc chez Farfalle je ne sais pas, mais selon mon PLU de chez moi,avec maxi 3.20m autorisé en limite de propriété, à 15 m de distance, une maison R+1 ne projète pas d'ombre chez moi.