Retour
Menu utilisateur
Menu

Transformateur EDF - cession à la commune

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 430 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 20 message Lyon (69)
Bonjour,

Propriétaire d'un lot dans un petit lotissement viabilisé très récent, je viens d'avoir un appel de mon notaire m'informant que la commune souhaiterait qu'on lui cède le transformateur EDF à titre gratuit situé sur les parties commune de ce lotissement.

Avez-vous une idée de ce que ça implique ?

De plus le prix de cette installation a forcement était intégré dans le prix de vente des terrains et je pense même si je n'y connais rien que ça ne doit coûter assez cher.
Une cession a titre gratuit est-il logique ?

Par avance merci de votre aide,

Cordialement,
Citer
Messages : Env. 20
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Env. 40 message Lot
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

63 912 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Bonjour

Le transformateur a été installé pour alimenter les habitations du lotissement

donc normal que la Mairie vous demande de lui rétrocéder...

Si je comprends bien il est sur votre terrain donc ça posera pb aux interventions ullterieures
Adhèrent AAMOI
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Lyon (69)
Bonjour,
Merci de votre réponse et non le transfo n'est pas sur mon terrain mais sur les parties communes du lotissement
Par avance merci,
Citer
Messages : Env. 20
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
De rien

donc ce courrier a dû partir chez tous les occupants du lotissement

Il vaut mieux le ceder a la mairie car l'entretien et tout ce qui s'y inclue sera pour eux
Adhèrent AAMOI
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Lyon (69)
Oui exactement, j'aurais du être plus précis dans mon post initial...
Sinon le fait que cela soit une cession a titre gratuit ne vous choque pas ?
Citer
Messages : Env. 20
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Non..

ca se fait couramment...et peut etre qu'apres, eux vont le ceder a EDF pour l'entretien etc..

Vous cassez pas la tete et donnez leur

Car si un jour il a un souci, c'est a eux de prendre les disposition et de payer

ou alors si un jour il y a un accident avec ce transo, le lotissement ne sera pas tenu responsable
Adhèrent AAMOI
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Lyon (69)
Ok merci pour ton aide fafa600
Citer
Messages : Env. 20
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
De rien, entre lyonnais

Biggrin
Adhèrent AAMOI
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Peymeinade (6)
Salut
Est il possible que , suite au don, la mairie décide d'y placer un poteau en +?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Peymeinade (6)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Lot
La Mairie pourra remplacer le transfo et surtout il leur faudra une voie d accès....les Voies du Lotissement pourrait devenir publique .
Mais pour moi ce n est pas un soucis. Il vaut mieux que la Mairie assure l entretien.
Citer
Messages : Env. 40
Dept : Lot
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
20 conseils incontournables pour bien choisir son terrain
20 conseils incontournables pour bien choisir son terrain
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir