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Permis de construire et Pb feuille PCMI12-2

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.411 fois
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Env. 10 message Pas De Calais
Bonjour à tous 

j'ai quasiment fini mon permis de construire, mais j'ai en faite un problème auquel je tourne en rond.
je dois fournir [font=arial, sans-serif]ATTESTATION DE CONFORMITÉ DU PROJET D'INSTALLATION D'ASSAINISSEMENT NON. COLLECTIF, or j'ai appeler l'urbanisme de la communauté des communes auquel le terrain fait parti, ils me disent qu'il ne sont pas habiliter à me délivré le papiers et qu'il faut voir avec Véolia.
[font=arial, sans-serif]J'appel Véolia, et eux me répondre que c'est le bureau d'étude qui va me faire l’étude d’assainissement qui doit me fournir ce papier.

[font=arial, sans-serif]donc si quelqu'un pourrai me renseigner car cela m’embêterai que mon permis reviens pour cette pièce. 


[font=arial, sans-serif]Merci par avance
Messages : Env. 10
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 9 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis permis de construire du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre utile Env. 600 message Ille Et Vilaine
Bonjour,

Prenez contact avec le SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) de votre région. Ils pourront surement vous renseigner.

A+
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Ille Et Vilaine
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,
Vous devez faire appel à un bureau d'étude géo-hydrologique.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Super bloggeur Env. 700 message St Sauveur (60)
C'est le SPANC qui délivre le certificat, d’après l’étude d'assainissement faite par le bureau d’étude.
[url=http://www.forumconstruire.com/recits/recit-17156.php]
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 700
De : St Sauveur (60)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Pas De Calais
Ok merci je vais me renseigner aupres du spanc
Messages : Env. 10
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 10 message Pas De Calais
Je suis aller allez à la mairie de la communauté ou la commune je fais construire, ils m'ont remis un dossier à remplir auquel je dois joindre avec mon étude d'assainissement, et eux retourne le tout à Véolia eau qui va étudier la faisabilité.

merci à ceux qui m'auront renseigner
Messages : Env. 10
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 9 ans
En cache depuis le mardi 10 décembre 2024 à 09h21
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