Protocole d'accord valant transaction et dégradation
Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 440 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
2 abonnés surveillent ce sujet |
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
message
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
En cache depuis le jeudi 18 juillet 2024 à 10h57
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Vide sanitaire plus haut que prévu sur le permis de construire
5 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Expert ou non à la réception?
5 réponses Forum Un problème avec votre constructeur?Résolu
-
Poêle à bois et tuyautterie
5 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
CCMI / CONVOCATION RECEPTION/ ERREURS CONSTRUCTIVES
5 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Réserve depuis le 28 juin 2018
5 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Quel recours contre constructeur suite dégât voirie lotissement pendant construction ?
5 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Délai de paiement de la facture
5 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Résilier un contrat de construction
5 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Problème avec ma banque et le commercial de mon constructeur
5 réponses Forum Un problème avec votre constructeur?
![](http://www.forumconstruire.com/img/pix.png)
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet