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Sos urgent !! Ouverture de chantier a bloqué

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 952 fois
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Env. 50 message Marne
bonjour a tous,

J'ai un problème urgent a reglé aujourd'hui :

j'ai eu un RDV avec mon conducteur de travaux ce jour pour essayé de trouvé une solution.
pas de solution à la fin de la réunion, je souhaite donc annulé mon contrat.

il est precisé dans mon CCMI que je leur doit 10% pour le permis de construire mais 5% de plus si l'ouverture de chantier est faite.

Or, le courrier d'ouverture de chantier est chez eux ( il me l'avait fait signé a la revue de projet sans date) et ne veulent pas me le rendre.

que dois-je faire dans l'immediat afin de ne pas me faire avoir ?

merci par avance de votre aide précieuse !!
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +18 ans.
Messages : Env. 50
Dept : Marne
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis expert en bâtiment du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les experts, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
Pour annuler un contrat il faut:
Etre dans les 7 jours de réflexion
Ne pas avoir obtenu son prêt par exemple
Que la condition d'annulation fasse partie des conditions suspensives.
Quel est le problème qui fait que vous désirez annuler?
Picto recompense Bloggeur
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Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 50 message Marne
des avenant excessif et le fait que je me suis fait roulé sur le prix au départ 116500€ pour 80m2 sur sous sol total

je suis pret a leur payé leur indemnité et reconstruire avec quelqu'un d'autre, ca me coutera toujours moins chére et plus grand
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Dept : Marne
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Env. 60000 message
Si tu le dis, alors !
Messages : Env. 60000

 
Env. 50 message Marne
par contre, je doit payé 10% pour le permis de construire et 15% si le dépot d'ouverture de chantier n'est pas fait.

a l'heure ou j'ecrit, il n'ont pas encore deposé le papier, et j'ai peur qu'il aille le déposer rapidement a mon insu et comme ca, demandé 15% d'indemnité.

c'est pour ca que je voulais savoir ce que je pouvait faire par rapport a cela
Messages : Env. 50
Dept : Marne
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 60000 message
Merci de lire la charte du forum et d'éditer le titre en minuscules sinon le message sera supprimé !
Messages : Env. 60000

 
Env. 50 message Marne
mes excuses modérateur, je voit pour le modifié
Messages : Env. 50
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Env. 3000 message Indre Et Loire
billalm,

Prend contact avec l'aamoi sans tarder. Ton contrat présente à coup sur des non conformités à la legislation CCMI qui pourront te permettre l'annulation du contrat sans frais, et la récupération de toutes tes billes.
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
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Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
S'il s'agit d'une question de rapidité et compte tenu que les 5% supplémentaires vont représenter + de 5000€, je n'hésite pas, je vais sur place avec un huissier et je fais constater que je m'oppose au dépôt du document en mairie. Mais à mon avis, ne perdez pas de temps, les minutes comptent.
Picto recompense Bloggeur
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Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
Re question: pouvez vous nous donner un ou deux exemples d'avenants excessifs? Quant au prix, il peut paraître élevé, mais tout dépend de la qualité des prestations. Par ailleurs, ce prix était bien mentionné dans votre contrat non? Pourquoi avoir signé? Nous sommes un peu dans le brouillard.
Picto recompense Bloggeur
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Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
je n'avais pas vu que vous aviez deux posts sur la même affaire, mille excuses, je vais lire l'autre qui est plus détaillé.
Picto recompense Bloggeur
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Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
Bon j'ai lu. Pour moi, 1300€ le m2 ne me paraît pas trop excessif. Les prestations sont moyennes, mais les surfaces sont correctes semble t'il. Mais ce n'est que mon avis. En tout cas sache que tous les avenants sont très chers. c'est là qu'ils gagnent leur vie. Je parle en connaissance de cause car j'en ai eu 15 en plus value et 8 en moins value et encore nous nous sommes battus pour les derniers. A toi de négocier ceux que tu désires, si tu n'arrives pas à annuler le contrat auparavant.
Picto recompense Bloggeur
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Env. 50 message Marne
je crois que demain je vais aller sur place pour faire constaté par huissier qu'il ne veut pas me refournir le document.

concernant la mairie, je suis passé à l'urbanisme et il n'y a aucun moyen de bloquer une demande d'ouverture de travaux.

du moment qu'elle est signé, peut importe qui peut la déposé et elle sera enregistré.

Ca me rend dingue tout ca !!!

en tout cas, un conseil a tous, ne pas faire confiance a votre constructeur, resté toujours méfiant !!
Messages : Env. 50
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Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
Une question, j'ai peut être manqué l'info, mais avez vous donné à votre constructeur procuration pour assurer les démarches de permis de construire ? Je pense que oui? Généralement c'est le cas. Vous pouvez la dénoncer lorsque vous serez sur place avec votre huissier.
Par contre, je ne suis pas certain que si vous saisissez le maire d'un courrier en A/R par lequel vous dites que vous renoncez à votre permis de construire, celà ne peut suffire à bloquer le dépôt éventuel d'une D.O.C. Vous êtes le maître d'ouvrage, il ne faut pas l'oublier et le constructeur n'agit que par procuration et sous vos instructions.
La réponse de la mairie ne me satisfait pas, tout dépend si votre action aura été préalable ou non au dépôt.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 2000
Dept : Morbihan
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Env. 50 message Marne
en fait le document d'ouverture de chantier, il me l'a pris a la revue de projet en me disant qu'il le déposerais et qu'il mettra la date, je n'est qu'a signé et c'est bon.

pour le permis,effectivement, je peut le cassé, d'ailleurs c'était mon intention.

Mais un contact de l'aamoi ma dit que ce n'était pas la bonne solution, et que comme ils n'ont pas étudié en profondeur mon dossier pour l'instant il ne peut pas plus m'aidé.
Messages : Env. 50
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En cache depuis le lundi 09 décembre 2024 à 02h49
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