Nos fondations en limite et la clôture du voisin qui risque de tomber
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Bonjour,
Nous avons acheté un terrain en lotissement et avions prévu de commencer les travaux de terrassement + semelles de fondations en début/milieu de semaine.
La veille du commencement, le maçon appelle pour nous dire qu'il faut que la clôture des voisins soit retirée car il a besoin d'espace pour travailler sur les fondations et l'étanchéité de la dalle qui seront en limite de propriété. Disons une bande d'environ 40cm pour être "à l'aise".
Actuellement, la clôture du voisin est chez lui, en retrait de la limite d'environ 2/3cm. Selon le voisin, les piquets ont été scellés au béton, les fondations dépassent donc probablement un peu sur notre terrain.
Il a même fait sauter une borne commune lorsqu'il a implanté un poteau d'arrêt. Deux bornes ont donc été réimplantées à environ 1m pour récupérer les deux alignements et l'intersection.
Après échange avec le voisin, aucune solution ne sort. Il ne souhaite pas gêner notre construction mais ne propose rien pour rendre nos travaux réalisables.
Il souhaite maintenir sa clôture car il a un chien et des enfants.
Le terrassier, lui, "n'interviendra pas dans ces conditions" car c'est une "petite clôture" et "elle doit dégager pour qu'on puisse travailler".
Nous ne souhaitons aucunement nous lancer dans des procédures qui pourraient nous coûter du temps et de l'argent et nous rêvons d'une harmonie avec nos voisins et non d'une guerre froide avant même d'avoir construit la maison.
Avons nous le droit de terrasser chez nous au risque que la clôture du voisin tombe ?
Quels sont nos droits et devoirs dans cette situation ?
Please help
Nous avons acheté un terrain en lotissement et avions prévu de commencer les travaux de terrassement + semelles de fondations en début/milieu de semaine.
La veille du commencement, le maçon appelle pour nous dire qu'il faut que la clôture des voisins soit retirée car il a besoin d'espace pour travailler sur les fondations et l'étanchéité de la dalle qui seront en limite de propriété. Disons une bande d'environ 40cm pour être "à l'aise".
Actuellement, la clôture du voisin est chez lui, en retrait de la limite d'environ 2/3cm. Selon le voisin, les piquets ont été scellés au béton, les fondations dépassent donc probablement un peu sur notre terrain.
Il a même fait sauter une borne commune lorsqu'il a implanté un poteau d'arrêt. Deux bornes ont donc été réimplantées à environ 1m pour récupérer les deux alignements et l'intersection.
Après échange avec le voisin, aucune solution ne sort. Il ne souhaite pas gêner notre construction mais ne propose rien pour rendre nos travaux réalisables.
Il souhaite maintenir sa clôture car il a un chien et des enfants.
Le terrassier, lui, "n'interviendra pas dans ces conditions" car c'est une "petite clôture" et "elle doit dégager pour qu'on puisse travailler".
Nous ne souhaitons aucunement nous lancer dans des procédures qui pourraient nous coûter du temps et de l'argent et nous rêvons d'une harmonie avec nos voisins et non d'une guerre froide avant même d'avoir construit la maison.
Avons nous le droit de terrasser chez nous au risque que la clôture du voisin tombe ?
Quels sont nos droits et devoirs dans cette situation ?
Please help
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a +9 ans.
Photolover
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message
Sinon, passe par un pro...
Va dans la section devis clôture du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les artisans, c'est eux qui viennent à toi
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
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1 Membre utile 1 Membre super utile 0 Photolover 0 Membre utileC'est exactement ce qui nous laisse penser que le maçon ne veut pas se faire chier...tout n'est qu'histoire de pognon en ce bas monde.
Mais bien entendu, quand on aura pris la décision de :
1. terrasser en limite
2. couper les fondations des poteaux de clôture
3. travailler en tenant compte de la clôture
Il devra bien s'y faire. Si d'aventure la clôture tombe (pas si sûr que ça, parce qu'elle continuera d'être maintenue avant et après, il suffira de la soutenir d'une manière ou d'une autre, intelligemment et SANS dégrader la parcelle du voisin.
Il s'agit de la partie garage qui sera faite en ossature bois par nos soins. Une fois les murs montés, on supprimera la clôture devant nos murs et on pourras réaliser le bardage sans problème....on l'espère
Concernant les bornes, oui, elles ont été replacées par le géomètre du vendeur. C'était acté dans le compromis de vente.
Mais bien entendu, quand on aura pris la décision de :
1. terrasser en limite
2. couper les fondations des poteaux de clôture
3. travailler en tenant compte de la clôture
Il devra bien s'y faire. Si d'aventure la clôture tombe (pas si sûr que ça, parce qu'elle continuera d'être maintenue avant et après, il suffira de la soutenir d'une manière ou d'une autre, intelligemment et SANS dégrader la parcelle du voisin.
Il s'agit de la partie garage qui sera faite en ossature bois par nos soins. Une fois les murs montés, on supprimera la clôture devant nos murs et on pourras réaliser le bardage sans problème....on l'espère
Concernant les bornes, oui, elles ont été replacées par le géomètre du vendeur. C'était acté dans le compromis de vente.
0 Photolover
Quand on veut on peut
0 Membre utile 0 Membre utile 0 Photolover 0 Nouvel Aviseur 0 Membre utileNous construisons avec un architecte (mission complète). Il est bien sûr au courant du "problème" depuis le début. (la clôture doit avoir 4/5 mois environ)
Le maçon a répondu au marché mais n'a peut-être pas été voir sur place, sauf lors de la réunion de préparation, la semaine précédente.
A ce moment là, l'archi, le maçon et la voisine étaient présent et la solution trouvée ne semblait poser de problème à personne : on maintient la clôture, comme écrit sur le compte rendu.
Et nous nous retrouvons donc à gérer le problème comme je pense, la majorité des maîtres d'ouvrage...l'archi n'ayant pas vraiment l'air de vouloir bouger son cul sur cette histoire, le maçon considérant qu'une "petite clôture comme ça" devrait tout simplement être retirée pour ne pas se faire chier".
Il a raison le maçon, mais il n'a pas le plus grosse part de responsabilité à assumer : nous devons maintenir de bonnes relations de voisinage pour la décennie à venir !
Le maçon a répondu au marché mais n'a peut-être pas été voir sur place, sauf lors de la réunion de préparation, la semaine précédente.
A ce moment là, l'archi, le maçon et la voisine étaient présent et la solution trouvée ne semblait poser de problème à personne : on maintient la clôture, comme écrit sur le compte rendu.
Et nous nous retrouvons donc à gérer le problème comme je pense, la majorité des maîtres d'ouvrage...l'archi n'ayant pas vraiment l'air de vouloir bouger son cul sur cette histoire, le maçon considérant qu'une "petite clôture comme ça" devrait tout simplement être retirée pour ne pas se faire chier".
Il a raison le maçon, mais il n'a pas le plus grosse part de responsabilité à assumer : nous devons maintenir de bonnes relations de voisinage pour la décennie à venir !
0 PhotoloverSi une partie de la fondation se trouve chez vous, vous demandez au voisin de la retirer (la partie concernée) et avec un peu de chance, la clôture va tomber 
0 Membre ultra utile 5 
1 Super bloggeurMerci à tous pour vos réponses.
Nous n'avions pas de nouvelle mais lors de la première réunion de chantier, ce matin, la surprise était totale :
* terrassement en cours
* la clôture est maintenue et les fondations des piquets ont été légèrement découpée par l'artisan
Le problème n'est pour le moment pas vraiment solutionné (étanchéité + murs bois du garage) mais nous laissons les pros s'en occuper.
Je pense que pour la construction du murs, il suffira de découper la clôture au droit du mur lors de notre intervention et de la remettre temporairement le temps des finitions. Le voisin ne s'y opposera peut-être pas, si on maintien son terrain clos en permanence. A moins bien sur qu'il trouve gênant de ne pas avoir sa clôture le long de notre mur
Nous n'avions pas de nouvelle mais lors de la première réunion de chantier, ce matin, la surprise était totale :
* terrassement en cours
* la clôture est maintenue et les fondations des piquets ont été légèrement découpée par l'artisan
Le problème n'est pour le moment pas vraiment solutionné (étanchéité + murs bois du garage) mais nous laissons les pros s'en occuper.
Je pense que pour la construction du murs, il suffira de découper la clôture au droit du mur lors de notre intervention et de la remettre temporairement le temps des finitions. Le voisin ne s'y opposera peut-être pas, si on maintien son terrain clos en permanence. A moins bien sur qu'il trouve gênant de ne pas avoir sa clôture le long de notre mur
0 PhotoloverEn cache depuis hier à 10h39
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