Retour
Menu utilisateur
Menu

Bornes de terrain âbimées

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 822 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 70 message Vienne
Bonjour,

Une simple question :
Nous faisons construire dans un lotissement par un constructeur de maison individuelle sous contrat uncmi.
Nous avons remarqué que les bornes délimitant notre terrain sont âbimées, dont une qui se retrouve sous un tas de pierres.
Notre CT nous dit que c'est de notre responsabilité de veiller à ce que les bornes soient toujours bien en place, et de les retrouver ou dégager.
Ma question est la suivante :
N'étant pas là pour surveiller ce que font les camions etc... et n'étant pas moi même responsable de ces désordes, est-il vrai que c'est à moi d'en assumer les conséquences ou bien y a t il un texte de loi précisant que tout ceci est le fait de mon constructeur et que c'est donc à lui de veiller à tout remettre en état ?

Merci d'avance de vos réponses.
C'est pas parce qu'on a mit le pied dedans qu'on doit y mettre les mains...
Citer
Messages : Env. 70
De : Vienne
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message Eure
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Env. 1000 message Nievre
Je suis peut-ètre con mais quand un constructeur s'occupe d'une construction c'est à lui de veiller à tout le bon déroulement des travaux. Et c'est pas à toi d'aller dégager les bornes. Si il y a une tonne de pierre tu fais quoi? Tu loues un tracto?
W00t
Citer
Messages : Env. 1000
Dept : Nievre
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Toulouse - Montastruc (31)
Bonjour,

Nous avons eu un probleme similaire la semaine dernière. Le CT de notre voisin a fait peter la borne entre nos deux terrains lors du terrassement, nous avons donc appelé notre voisin qui a regle ca avec son constructeur, car ils commencent à travailler sur un terrain borné et doivent donc le rendre borné. Un géometre est donc venu au frais du CT.
Nous étions aussi en lotissement donc nos bornes étaient bien visibles à la livraison du terrain.
Voila
Bon courage
A+
Citer
Messages : Env. 100
De : Toulouse - Montastruc (31)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Eure
gbsecurite a écrit:Bonjour,

Une simple question :
Nous faisons construire dans un lotissement par un constructeur de maison individuelle sous contrat uncmi.
Nous avons remarqué que les bornes délimitant notre terrain sont âbimées, dont une qui se retrouve sous un tas de pierres.
Notre CT nous dit que c'est de notre responsabilité de veiller à ce que les bornes soient toujours bien en place, et de les retrouver ou dégager.
Ma question est la suivante :
N'étant pas là pour surveiller ce que font les camions etc... et n'étant pas moi même responsable de ces désordes, est-il vrai que c'est à moi d'en assumer les conséquences ou bien y a t il un texte de loi précisant que tout ceci est le fait de mon constructeur et que c'est donc à lui de veiller à tout remettre en état ?

Merci d'avance de vos réponses.


Ouais... tu ramasses leurs ordures et tu balayes derrière eux. Je ne comprend même pas comment on peut avoir le culot de répondre ca aux gens.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 70 message Vienne
Est-ce que par hasard il y a un texte de loi ou autre sur lequel on puisse s'appuyer pour faire valoir ?
C'est pas parce qu'on a mit le pied dedans qu'on doit y mettre les mains...
Citer
Messages : Env. 70
De : Vienne
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Eure
Etant donné qu'ils sont responsables de ton chantier jje ne vois pas ou est le probleme. Si il y a un vol ou de la casse c'est a eux de gérer. Sinon tu lui envoi un courrier avec A/R lui signalant la déterioration et tu fais la même chose au lotisseur si tu es en lotissement.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir