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Obtention plan de masse des vendeurs.

Ce sujet comporte 16 messages et a été affiché 3.418 fois
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personne
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Env. 30 message Chelles (77)
Bonjour,
J'ai un petit probleme pour obtenir le plan de masse de la part des vendeurs.
En effet j'ai acheté un terrain par l'intermedieire d'une agence immobiliere et depuis plus d'un mois je demande a cette agence de me fournir les plans de masses afin que je puisse les donner au constructeur.
L'agence me repond qu'ils ont été demandés au vendeurs mais que ceux-ci ont du mal à l'obtenir du géometre ( qu'ils ont déja payés en partie).
Quelles sont mes différentes options pour obtenir assez rapidement ce plan de masse. ceci afin de déposer mon permis de construire au plus vite.
Merci de vos conseils
Messages : Env. 30
De : Chelles (77)
Ancienneté : + de 18 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 30 message Chelles (77)
Personne pour m'eclairer ?
Merci
Messages : Env. 30
De : Chelles (77)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Faux membre présumé Env. 700 message
1-contacter le géomètre, lequel pourra vous fournir ce plan
2-aller faire un tour à la mairie, recuperer le plan cadastral
3-recuperer le pos de la zone concernée
4-contacter le notaire du vendeur du terrain
5-la dde, cu ? suivi......
Signature effacée par un modérateur pour non respect de la charte du site.
Messages : Env. 700

Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 30 message Chelles (77)
Bonjour,
En fait le terrain à été achéte en copro de sol ' divisé en trois ) donc sur le plan cadastral j'aurai la parcelle en entier.
Justement les vendeurs ont du mal à recupérer aupres de geometre donc moi ??
Nous n'avons pas encore signé chez le notaire donc est ce que celui-ci aura déja les plans ??
Le probleme est que le seul interlocuteur que j'ai est l'agence ( qui ne se bouge pas enormement )
Messages : Env. 30
De : Chelles (77)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 200 message Seine Et Marne
il faut taner le géomètre pour qu'il se bouge le c.ul, parce qu'ils sont pas présser généralement !
Messages : Env. 200
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 18 ans
 
Faux membre présumé Env. 700 message
il y a pas d arrêté de lotir, viabilisation ?, donc permis groupé ( ca va être long et chaud ).
Signature effacée par un modérateur pour non respect de la charte du site.
Messages : Env. 700

Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 30 message Chelles (77)
Bonsoir,
Radeonjc, pourquoi dis tu ça ?
Qu'est ce qu'un arreté de lotir ?
Pourquoi cela va etre long et chaud si c'est un permis groupé ?
Merci de m'eclairer
Messages : Env. 30
De : Chelles (77)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 30 message Chelles (77)
Bonjour,
J'ai regardé sur le compromis de vente et il est stipulé que les 3 acheteurs doivent faire construire par le même constructeur et qu'il n'y aura qu'un seul pc pour les trois constructions.
Est ce que cela est genant ?
Merci
Messages : Env. 30
De : Chelles (77)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 3000 message Indre Et Loire
ivan a écrit:Bonjour,
J'ai regardé sur le compromis de vente et il est stipulé que les 3 acheteurs doivent faire construire par le même constructeur et qu'il n'y aura qu'un seul pc pour les trois constructions.
Est ce que cela est genant ?
Merci

Ca me parait très gênant ! Va prendre conseil à l'ADIL de ton département.
3 parcelles, je pense qu'il faut un arrêt de lotir.
1 PC pour trois maisons ??? Problème ! Je ne suis pas certain que ce soit possible, ou alors c'est une VEFA !
Et en copropriété, c'est la m... Ne te lance pas là-dedans !

Le géomètre ne doit pas être très à l'aise !

Demande ton terrain, et établi ton PC !
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 18 ans
 
Faux membre présumé Env. 700 message
même constructeur : aucune valeur, sinon j achete l ensemble des lotissements et je suis tranquille à vie, terrain+maison = vefa = promoteur et non plus constructeur, les permis groupés c est de la m****, cela met un paquet de temps à se débloquer, les mairies n aiment pas ca, idem pour les services urbain, de plus il faut tout vendre pour que la construction commence, idem pour le depot de permis, c est du rafistolage, rien ne vaut un arrêté de lotir, merci la coproprieté : cout des entretiens mutuels, quifera la plateforme ?, le bitume ?, eclairage ?, l acces ?, passages des ordures, du facteur ? , idem pour la revente; de plus pour quitter la copro il faudra repasser par le notaire, cela ne se fait pas en 1 jour,
Signature effacée par un modérateur pour non respect de la charte du site.
Messages : Env. 700

Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 30 message Chelles (77)
Re
En fait il me semble ( c'est ce que m'a dit l'agence )que c'est la mairie qui voulait que ce soit le même constructeur ( et meme modele de maison ).
De plus c'est l'agence qui a redigé le compromis et le constructeur voulait faire 3 pc different.
Les 3 parcelles sont déja vendue mais effectivement il fallait que tous soit vendue pour commencer quoi que ce soit.En fait les 3 parcelles ont acces direct sur la rue car le découpage se fait perpendiculairement à la rue, donc chaque maison à son propre portail qui donne sur la rue.

En fait l'agence propose un "pack clé en mains" c'est à dire que le prix annoncé comprend tous ( terrain + frais de notaire + construction + iabilisatio+etc ...) mais le constructeur est deja choisi !!
Messages : Env. 30
De : Chelles (77)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 3000 message Indre Et Loire
Citation: En fait l'agence propose un "pack clé en mains" c'est à dire que le prix annoncé comprend tous ( terrain + frais de notaire + construction + iabilisatio+etc ...) mais le constructeur est deja choisi !!


C'est une VEFA !

Dans ce cas, tu es acheteur, pas maître d'ouvrage ! Tu ne mets les pieds sur le chantier que quand il est fini, lors de la livraison (tu ne fais pas de réception puisque tu n'es pas MO)

C'est bien moins protégé que le CCMI.

Pourquoi pas cette solution, mais si tu n'a pas l'habitude, fais lire le contrat à un spécialiste avant de signer.
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 30 message Chelles (77)
Merci de ta réponse
En fait je passe par une agence pour l'achat du terrain et par un constructeur pour la construction donc l'agence et le constructeur sont 2 entités bien distincte.
De plus le contrat est bien un CCMI.

Je commence à n'y perdre dans tous ça.
Messages : Env. 30
De : Chelles (77)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 3000 message Indre Et Loire
Je ne peux pas t'en dire plus, il faudrait les documents !

Mais je te recommande d'aller voir l'ADIL ou le CAUE.

Ca sent les pièges : un seul permis ???, etc ...
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 30 message Chelles (77)
Merci
En fait le constructeur m'a dit qu'il ferai 3 demandes de permis de construire ( 1 pour chaque maison ).
Et dire que le départ de mes interrogations est le fait que le vendeur ai du mal à récupérer le plan de masse aupres du géometre !!
Vais peut etre chercher l'adresse de l'ADIL, moi Mad
Messages : Env. 30
De : Chelles (77)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 3000 message Indre Et Loire
Citation: Vais peut etre chercher l'adresse de l'ADIL, moi


C'est pas idiot du tout ! Laugh Laugh
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Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 18 ans
En cache depuis le vendredi 13 décembre 2024 à 02h46
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