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Problème hauteur du vide sanitaire Résolu

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Env. 20 message Var
Bonjour à tous, 
 
        Voilà plusieurs mois que je suis le forum sans poser de questions . J'y ai trouver plusieurs de mes réponses d'ailleurs et merci à tous pour vos renseignements bien utiles.
      Aujourd'hui je reste sans réponses à notre problème celui ci étant particulier ...

Nous avons signé un CCMI et une notice descriptive en mars 2015 avec fourniture des plans . Nous avons également fournit une étude de sol ( janvier 2015) . Celle ci précise la présence de roches affluentes a 30 cm de profondeur , utilisation d'un BRH , fond de fouilles chaotique vu la nature du terrain. (aucune plus valu pour nous car il est précisé dans la notice que la plus valu est demandé s'il n'y a pas d étude de sol de fournit avant la signature ) 

Les travaux démarrent début septembre. A notre grande surprise, les fondations se font sans BRH , avec des profondeur allant de 60 a 20 cm . Nous appelons le chef de chantier il nous dit que les fondations seront coulées le lendemain, rdv pris déjà avec le conducteur " béton" Nous appelons le commercial qui nous avait dit que notre maison était un poil plus chère car les fondations demandaient l'utilisation de matériel coûteux, il dit se rensigner et me rappeler . Nous demandons à ce que le terrassier reviennent terminer les fondations. IMPOSSIBLE ! impossible de se faire entendre, il y a une étude béton armé qui les autorise à procédé ainsi.
Le maçons a du creuser à la pioches les têtes rocheuses, son assurances ne prenant pas en charge les travaux si les fondations ne sont pas à min 30 cm .
Les fondations coulées, les travaux continuent comme si de rien n'était ..

La  maison monte rapidement et nous nous apercevons que nous sommes a 1.20m du sol naturel au plus haut ( 5 rangs d'agglo + plancher) Le vide sanitaire "sort" totalement de la terre . Nous nous posons des questions sur cette tonne de terre a rentrer ,réponse du chef de chantier : c'est à nous a faire les remblais et les accès pour les ouvertures .. Or le montant des travaux initialement prévu pour faire les remblais ne sont plus les mêmes vu cette hauteur que nous considérons de démesurée.. Sans compter le mur de soutien pour le remblais du côté le plus haut, le côté esthétique de l'ouvrage ( le côté le plus haut se trouve en plus sur la façade ou nous avons le pignon ) 

je prend rdv avec un juriste qui me dicte un courrier de mise en demeure de fournir dans un premier temps l'étude qui leur a permit de travailler ainsi en diminuant les coûts pour eux et de prendre en charge les frais qui me sont indus .
Leur réponse est que nous avons signé une moins valu de  400€ pour ces frais et que nous étions au courant de la hauteur du vide sanitaire ainsi que du montant total des frais de remblaiement .. Faux : encore aujourd'hui nous ne savons pas le montant réel de ces frais. certes nous avons signé cet accord sans se rendre compte des travaux colossaux et sous pression ( le chef de chantier nous a dit qu'il ne pouvait pas faire mieux que 400€ , que nous aurons rien d'autre sinon il bloquait le chantier .)
Il nous a fournit une modification du permis que nous avons signé , les choses étant faites nous ne pouvons pas reculer et leur faire tout casser. 
Aujourd'hui le constructeur nous dit que nous sommes d'accord puisque nous avons signé la modification, concernant l'étude j'ai un courrier du bureau d'étude qui dit : nous avons réalisé une étude en Juillet 2015 et que le minimum requis était 30 cm or là il y a une moyenne de 40 cm de fondations qui repose sur le sol rocheux avec armatures . Donc plus que ce qu'il faut , pas de problème .

1) Le constructeur na pas un devoir d’information concernant ces changements ? étude faite en juillet, or le terrassier est venu en septembre ce qui veut dire qu'il savait déjà qu'il allait faire ce type de fondations . il y a une erreur dans l'exécution des travaux ( par rapport à l'étude que nous avons fournit et c'est à nous a en supporter les frais ?
2)la modification du permis donne notre accord mais ce n'est pas autant qu'on accepte les travaux supplémentaires surtout sans accord de prix  ,sans devis.
3)Doit il prendre en charge ces frais?

J'espère avoir donné assez d'information , avoir été assez claire , merci d'avance 



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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,
Non, désolé, pour moi ce n'est pas clair.
Je vais essayer quand même :

Votre cst se doit de suite l'étude de sol G2 AVP, et si il décide de s'adapter il faut qu'il demande l'avis du géotechnicien ayant réalisé cette étude de sol.

La maison doit correspondre au permis de construire. Si il change la hauteur, il faut re-déposer avec votre accord.

Si il y a beaucoup de déblais : il y a un chiffrage en travaux réservé pour son évacuation. C'est donc à vous de le réaliser, sauf si le CCMI a été signé il y a moins de 4 mois, vous pouvez demandez à votre cst de le faire réaliser au prix marqué.
Si c'est une question de quantité, et que cette quantité est marqué dans le CCMI, vous pouvez demandez à un terrassier d'enlever cette quantité, de vous en faire une facture avec la quantité correspondante écrit. Le reste serait pour le cst.... mais ça risque de ne pas être facile à faire passer....
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Env. 20 message Var
Merci pour votre réponse.
En effet le cst a demandé l'avis d'un bureau d'étude avec qui il travaille et non au géotechnicien qui avait fait l'étude . L'avis est favorable donc on ne poursuivra pas ce soucis.
Nous leur avons demandé de déposer un permis modificatif car en effet la hauteur n'est plus la même , cela à été accordé ( il ne pouvait pas dire le contraire !)
Cependant il nous a répondu en signant le permis modificatif , vous acceptez cette hauteur. Certes on a pas d'autre choix que de l'accepter ..Mais on accepte pas les travaux de remblais supplémentaire !

En fait il n'y a rien a débarrasser, pas d'évacuation . Au contraire il faut faire rentrer de la terre pour combler . Il devait creuser à 60 cm de profondeur, il se sont arrêter a 30 cm

Nous avons eu un rdv avec le responsable technique. Nous avons pu revoir ensemble tout ce qui n'allait pas et il nous a fait des propositions correctes comparé à ce qui avait été dit . Il reprend tous les points mal fait et nous propose des arrangements pour ce qu'il ne peut pas reprendre.

Nous avons donc refait un courrier AC en acceptant ces propositions. Nous aurons toujours cette hauteur (1.20m au plus haut, pour sortir dans le jardin ce n'est pas très pratique )
Messages : Env. 20
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Si sur les plans que vous avez signez le terrain n'est pas à 1.20 sous le niveau de la maison, et que dans le chiffrage il n'y a rien marqué à ce sujet en travaux réservé, la mise à niveau des terres est à la charge du cst.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
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De : Saint-jeannet (6)
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Env. 20 message Var
C'est tout à fait ça, sur les plan il y a une marche "normale" pas le vide sanitaire apparent.
Impossible de leur faire comprendre, c'est nous qui ne comprenons pas ... Comme souvent je dirai.
Néanmoins il nous on fait une moins valu, nous livrerons un camion de tout venant pour couvrir tous les pieds de façade et mettrons à notre disposition une journée de tracto pour étaler la terre , le peu qu'il y a.
Seule solution ou la démolition mais il nous a dit on casse tout mais on s'arrête là. Bien sur c'était pour nous faire peur, nous savons bien que nous sommes dans nos droits : ni le contrat, ni la notice ni les plans étaient prévu tel qu'ils ont fait
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En cache depuis le vendredi 06 décembre 2024 à 07h40
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