Code de l'urbanisme art 124-3 et lotissement Résolu
Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 471 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
4 abonnés surveillent ce sujet |
message


En cache depuis le mercredi 19 février 2025 à 18h37
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
La taxe d'aménagement : comment la calculer
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

4
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Permis refusé suite à erreur de calcul de la mairie
11 réponses Forum Administratif et financement -
Mise en location "à perte" ou revente, et impôts
11 réponses Forum Administratif et financement -
lotissement : partage des charges ....
13 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire - terrasse sur fondations
10 réponses Forum Administratif et financement -
Construction cabanon : Règlement du lotissement ou validation de la mairie ?
11 réponses Forum Administratif et financement -
Obligation de respecter le permis d'aménager du lotissement
4 réponses Forum Administratif et financement -
PC du voisin et limite de propriété (en lotissement)
16 réponses Forum Administratif et financement -
Annulation CCMI et promesse de vente
11 réponses Forum Administratif et financement -
Boîte aux lettres dans lotissement
15 réponses Forum Administratif et financement