Code de l'urbanisme art 124-3 et lotissement Résolu
Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 474 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
4 abonnés surveillent ce sujet |
message


En cache depuis le lundi 07 avril 2025 à 13h01
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

4
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Erreur de surface sur document H1
11 réponses Forum Administratif et financement -
Problème conformité dans lotissement
9 réponses Forum Administratif et financement -
1 seul permis refusé dans un lotissement
12 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Est ce qu'un refus tacite permis de construire permet de rendre un CCMI caduque?
11 réponses Forum Administratif et financement -
Prolongation règles lotissement
18 réponses Forum Administratif et financement -
Terrain en lotissement:garantie de droit à bâtir de facto?
2 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
PC du voisin et limite de propriété (en lotissement)
16 réponses Forum Administratif et financement -
Le constructeur peut-il ajouter des coût qu'il a oublié ?
11 réponses Forum Administratif et financement -
La mairie a t elle obligation de rendre un chemin communal conforme à la réglementation ?
11 réponses Forum Administratif et financement