Réponse de mon cst sur l'altimétrie de ma maison (ccmi)

Bonjour,

Mon terrain est en légère pente, la dalle de mon garage est en dessous du niveau de la route peut être aussi la porte d'entrée. J'ai envoyé une lettre recommandée à mon constructeur et à son garant de livraison.
J'ai reçu cette réponse de mon constructeur :

..." Celle-ci (altimétrie) a été contrôlée à l'implantation et une nouvelle fois récemment. Elle est conforme au plan de permis de construire, lui-m^me conforme au règlement de zone de la commune (art NB 10.1 page52).
En l'espèce, la côte d'altimétrie de la construction n'est pas reliée au niveau d'un point quelconque de la voirie mais au niveau du sol naturel de la parcelle en un point qui figure au plan de permis de construire..."


Si il n'y a pas de point de référence avec la voirie, comment ils pouvaient savoir si la dalle ne serait pas en dessous du niveau de la route ? C'est pas important pour une construction ?

J'ai regardé les plans, il n'y a pas de référence avec la voirie mais bien seulement avec le sol naturel.

Je voulais engager un géomètre pour relever l'altimétrie de la maison par rapport au niveau de la route, ça ne servira à rien alors ?

Merci !

(AAMOI 6396)