PC modificatif ou nouveau PC pour cave?

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guigues67 Picto info

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Le 03/01/2016 à 17h24 Env. 40 message Strasbourg (67)

Bonsoir à tous,
suite à l'adaptation au sol de notre maison, le vide sanitaire est passé de 80cm à 200cm. Le constructeur nous a donc proposé d'utiliser cette espace (45m² tout de même) et d'y couler une dalle et un escalier.
Il y a quelques jours, je suis passé à la mairie pour consulter mon PC et là, j'ai pris peur. Le constructeur n'a fait aucun modificatif.
En consultant le forum et divers sites officiels, je m'aperçois qu'il faut soit un modificatif soit carrément un nouveau PC.
Qu'en pensez vous? Que faire sachant que les travaux ont déjà été réalisés et qu'on en est au stade hors d'air...
Merci et Bonnes Années à vous tous!!

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Gwendalfr Picto info

Le 03/01/2016 à 17h31 Membre ultra utile Env. 7000 message Eure Et Loir

En effet, maintenant cette surface supérieur à 1m80 devient taxable, mais en plus, elle n'est plus déduit.
De plus si l'ensemble de votre maison dépasse maintenant les 170m2, vous avez besoin de la signature d'un architecte.

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guigues67 Picto info

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Le 03/01/2016 à 17h35 Env. 40 message Strasbourg (67)

La maison ne dépasse pas les 170m² mais les plans ont été validés et signés par l'archi.

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deffrey Picto info

Le 05/01/2016 à 14h22 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

Ce qui interpelle:
- Adaptation au sol de 0,80 à 2m, non prévue au PC???
- Le constructeur propose... et dispose, pour 45m² de SP supplémentaires!!!!
- Vu la SP supplémentaire (on ne connaît pas le type du futur "local", le PC modificatif ne doit normalement (légalement) pas suffire puisque réservé aux modifications "mineures", mais avec certaines mairies...
- Et justement, si la mairie n'est d'accord ni pour l'adaptation, ni pour la surface créée... qui va être mal???
- Et l'archi dans tout ça??
- En l'état, voyez rapidement avec le service urba. de la commune!

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