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Problème vice caché terrain

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Env. 10 message Isere
Bonjour,

J'ai signé un compromis de vente pour l'achat d'un terrain à bâtir en lotissement (10 lots). Le hic, c'est que mon constructeur, après étude topo du terrain, vient de me dire que j'allais devoir installer une pompe de relevage pour évacuer les eaux usées et que j'en aurais pour 6 000 € environ. Je suis le seul concerné par ce problème ds le lotissement.
Quand j'ai signé, le promoteur m'a assuré que le terrain était raccordé au tout à l'égout sans aucune difficulté. Le règlement du lotissement ne mentionne rien quand à un éventuel problème de ce type.
Sauf qu'au final, j'ai un surcoût de 6 000 € + l'entretien + la conso électrique + remplacement de la pompe tous les 10/15 ans sans parler des éventuelles défaillances du système et des désagréments qui vont avec.
Puis-je avoir un recours pour faire baisser le prix d'achat du terrain (l'acte d'achat définitif ne sera signé qu'après dépôt du PC) ou faire annuler la vente pour vice caché ou défaut d'information ds le règlement du lotissement sur le raccordement au taé? Où suis-je obligé de me résigner à payer ces frais imprévus ?

Merci d'avance pour vos réponses,
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Messages : Env. 10
Dept : Isere
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Membre ultra utile Env. 7000 message Eure Et Loir
Déjà 6000 € c'est énorme est complètement disproportionné. Après, il faut regarder votre contrat, et voir ce qui a été signé pour la raccordement au tout à l'égout.
Vous avez quel distance pour aller vous raccorder au tout à l'égout. Car un raccordement avec une pompe, avec 3000 € c'est déjà pas mal.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 7000
Dept : Eure Et Loir
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Env. 10 message Isere
Bonsoir,

Concernant le raccordement, il y a juste indiqué que chaque lot doit se raccorder au réseau principal de taé situé sur une partie commune puis allant rejoindre le réseau communal.
La distance entre le réseau principal situé sur la partie commune et ma maison est de 25/30m environ, avec un dénivelé léger mais suffisant qui justifie la pompe de relevage. Un autre constructeur m'a indiqué la même chose.
Pour le prix, le constructeur m'a indiqué qu'il faudrait une pompe puissante car nous sommes 5 à la maison.
Ne voulant pas vraiment de ce système (qu'il me coûte 3000, 4000 ou 6000 €+ tout le reste ensuite), je voudrais savoir si le fait que rien n'a été indiqué sur le règlement du lotissement ni dans l'acte du compromis de vente puisse être suffisant pour revoir la vente ?
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Messages : Env. 10
Dept : Isere
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Renégocier le prix du terrain, pourquoi pas.... mais c'est loin d'être gagné.
invoquer un vice caché, c'est lors d'une procédure, et à mon avis ça ne marcherait pas.
Mais
Le contrat de construction est-il signé ?
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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Env. 10 message Isere
Le contrat de construction n'est pas signé mais le compromis de vente pour le terrain, oui.
Donc, si la vente ou son prix ne peut être revue, on n'aura pas bcp de possibilités pour éviter cette pompe de relevage.
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Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
Ben si le contrat est pas signé il est encore tant de négocier nan?????? c'est pas comme un avenant après la signature qu'on balance comme ça....de plus, le raccordement ne veux pas dire que c'est dans la poche pour le TAE, des fois il faut quand même une pompe selon la position de la maison par rapport à la route... même si le terrain est "plat" ça ne veux pas dire que tout est OK, alors vous avez la chance de ne pas avoir signé quoi que ce soit question construction, NEGOCIEZ......
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonsoir,

Sauf que c'était déjà signé côté construction, le côté "prix ferme et définitif" d'un CCMI empêcherait d'avoir cette plus-value.

Là, le constructeur fait correctement son boulot, et chiffre les éléments nécessaires à l’adaptation de la maison, afin de proposer "le juste prix". Il est normal qu'il signale le fait d'avoir besoin de cet équipement supplémentaire, et que cela a un coût.

Et je rejoins les craintes de aznar : ce sont des consommations électriques, de l'entretien, un remplacement à prévoir à terme, et une fiabilité moindre qu'une évacuation gravitaire.

Il peut tout à fait négocier avec le constructeur, mais cette négociation se fera sur un prix de base plus élevé, puisque le constructeur aura cette charge. Le constructeur ne tapera pas plus dans sa marge pour faire éventuellement une remise commerciale. Donc, aznar paiera directement cette pompe.

Je ne pense pas qu'il y ait un vice caché sur le terrain. Le raccordement est possible. Il faudra penser à conseiller cette clause dans les compromis (si pas de fondations spéciales ou supérieures à tant, ET pas besoin de pompe de relevage)
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
En tous cas c'est PAS un vice caché puisque c'est raccordable au réseau.... une décharge, des cavités OUi c'est vice caché sans étude de sol avant signature et clauses suspensives mais là.. non.... ce sont des aléas au même titre que les argiles et des fondations spéciales lorsque'on achète un terrain... dans ce cas là (aznar) il n'a pas signé de ccmi, au cst de chiffrer en tenant compte de cet aléa... rien d'autre a faire a mon sens.
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Var/gard (30)
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En cache depuis le lundi 16 décembre 2024 à 19h17
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