Declaration de travaux refus
Ce sujet comporte 27 messages et a été affiché 1.199 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
4 abonnés surveillent ce sujet |
message
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
En cache depuis aujourd'hui à 04h50
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Déclaration de fin de travaux : plantation d'arbres et sol en calcaire
13 réponses Forum Administratif et financement -
Annulation permis de construire après ouverture de chantier
26 réponses Forum Administratif et financement -
Déclaration achèvement travaux et H1
4 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Les clotures rentrent elles dans un emprunt immobilier
27 réponses Forum Administratif et financement -
Opposition déclaration de travaux
16 réponses Forum Administratif et financement -
Refus de Déclaration préalable de travaux reçue 1 jour en retard
5 réponses Forum Administratif et financement -
Faut'il une déclaration préalable de travaux si les extérieurs étaient déja prévu au permis ?
9 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Aidez-moi svp pour calcul de la taxe d'aménagement merci beaucoup
26 réponses Forum Administratif et financement -
Reste à vivre après crédit maison - Taux d'endettement
25 réponses Forum Administratif et financement
![](http://www.forumconstruire.com/img/pix.png)
4
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet