Contrat d architecte : des tuyaux ?

http://www.architectes.org/p[...]partie_id=3

A voir.

Merci Gerala pour ton aide.

Je vais voir si je peux contacter l Ordre des Architectes. Mais vue que ce sont eux qui ont redige le contrat, je suppose qu ils ne vont pas me dire leurs points à "problemes". Mais on ne sait jamais.

Merci encore

Que peut tu refuser dans un contrat architecte ????

Lordre des architectes est là pour protéger le client et non larchitecte&
le contrat également, et bien sur tu peux toujours le refuser, mais je trouve cela ridicule car il te protége toi, veille seulement qu'il soit conforme à tes volontés.

comme l'ordre des medecins. ils sont la pour faire respecter l'ordre.

Salut a vous tous

Par exemple :
1) Que se passe t il si l archi depasse l enveloppe budgetaire signée au debut du contrat pour diverses raisons techniques ?
Ex: J ai signe pour une maison a 250K euros aujourd hui. Et 6 mois plus tard, l archi s apercoit qu il lui faut augmenter le budget de 50Keuros car mauvaises etudes preliminaires ou problemes techniques de derniere minute.
Sachant que la banque ne voudra pas me faire une rallonge, qui va payer ces 50keuros pour que le projet continue ?
D ou ma question : puis je indiquer dans le contrat qu en cas de depassement de budget suite mauvaise etude de l archi, c est lui qui est tenu responsable et il devrait se debrouiller ?

2) En cas de depassement de budget, le montant des honoraires augmentent aussi. D ou est ce a moi de les payer ? ou puis forcer l archi dans le contrat de dire que les hono sont fixes une fois pour toute?

3) En cas de depassement de delai
Est ce que je imposer a l archi des penalites en cas de retard de livraison de la maison ? Et faire figurer cette clause dans le contrat (car cette clause qn y figure pas comme le depassement de budget d ailleurs?

3) Au niveau du contrat, la question que je me posais est :
Est ce qu il protege veritablement le consommateur ? D ou je voulais savoir quels etaient les problemes les plus souvent rencontres apres la signature d un contrat et sur lesquels il fallait etre tres vigilant pour eviter de se faire avoir. Donc si vous avez des temoignages , n hesitez pas

4) Pour info:
J ai contacte par telephone le Conseil des Arch comme Gerala me l a conseille. J ai eu le service juridique : tres disponible et ouverte (car viens d arriver dans le service = ne sait pas si c est lie ou pas) . je lui ai pose les questions et elle ne savait pas trop et m a promis de me faire un retour cette semaine.
En gros, elle m a indique que le contrat d archi etait une trame pour commencer a travailler avec l archi et qu on pouvait rajouter des clauses si besoin.
Voila l etat de la situation et vous tiens au courant de la situation.


Merci en tout pour vos retours

danetou

dans les contrat d'archi le prix est indicatif avec une marge par exemple de + ou - 10% du .

Dans mon cas c'etait 6%. Par contre je ne sais ce qui se passait si ca depassait 6%

Brickbroc a écrit:

Dans mon cas c'etait 6%. Par contre je ne sais ce qui se passait si ca depassait 6%

A LA CHARGE DE l'archi

nasky

Quand tu parles d une "marge de + ou 10% du a la charge de l archi" , a quoi cela correspond il ? Desole je ne comprend pas trop.
Peux tu me donner plus d explications ?
merci

danetou a écrit:

nasky

Quand tu parles d une "marge de + ou 10% du a la charge de l archi" , a quoi cela correspond il ? Desole je ne comprend pas trop.
Peux tu me donner plus d explications ?
merci

quand l'archi te fait son "devis" :
tu lui donne ton budget=140000 euros pour la maison

cela constitu l'enveloppe de base sur lequel il va travailler.
mais le cout final peut etre different !!!!! et est souvent different , un peu comme pour un" taux varialble cape" tu signe ton contrat avec une variation du prix de + ou - 10 % par exemple cela veut dire que ton cout final peut etre au maximun de 154000 euros et comme du as signé tu ne "peut rien dire".
donc il faut essayer de negocier cette variation( pas facile car comme il travaille avec des artisant ils tiennent souvent compte de la hausse des couts des materiaux.
si je fais une erreur dans mon raisonnement merci de me corrigé

S'il y a un dépassement du coût prévu (supérieur à la marge de tolérance), l'architecte normalement s'engage à reprendre le dossier en proposant des modifications de prestations ou de plans sauf si le client est d'accord pour continuer. Il y a plusieurs estimations : celle demandée au départ par le client et l'architecte voit si elle peut être retenue, celle faite quand le projet est bien avancé et celle qui ressort de la consultation des entreprises.
Pour les délais de construction, ce sont les entreprises qui s'engageront à respecter un délai.
Par ailleurs, dans un contrat, on peut mettre tout ce qu'on veut à condition que ce ne soit pas illégal et que les parties au contrat soient d'accord. C'est une question de négociation.

Une question : une fois les devis signés et acceptés par les deux parties (client et entreprises) cette fois, le prix est définitif ???