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Modification assainissement individuel

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Env. 10 message Haute Garonne
Bonjour,

Nous avons déposé un permis de construire avec une micro station PureStation PS6, finalement nous avons décider de changer pour une autre micro station avec à peu près les mêmes caractéristiques et la même capacité de traitement.
Est ce possible de faire modifier cela une fois que le permis de construire nous sera accordé ou bien faudrait-il redéposer un nouveau permis de construire.
J'ai téléphoné à l'urbanisme d'une ville mais la personne a été incapable d'apporter une réponse à ma question.

Cordialement
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Env. 1000 message Var
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

Logiquement, vous avez dû fournir (avec la demande de permis de construire), un "document attestant de la conformité du projet d'installation d'assainissement non-collectif..." (article R. 431-16 c). Vous l'avez fait ?
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Env. 10 message Haute Garonne
Bonjour,

Bien sûr, que j'ai tout fourni. Ma question est: Est-ce que je peux modifier pour un autre modèle de micro station, sans être obligé de refaire une nouvelle demande de permis de construire?

Merci
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Membre utile Env. 1000 message Pyrenees Atlantiques
Bonjour,

Un PC modificatif (une fois le PC obtenu) devrait être suffisant.
A faire évidement valider par le SPANC et sous réserve que l'emprise
de la nouvelle filière d'assainissement ne conduise pas à modifier
l'implantation des constructions.
Mais si vous passez d'un système compact pour un autre, il ne devrait pas
y avoir de problème.

Cdt.
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour, je vous confirme que la prise de contact avec le SPANC uniquement devrait être suffisant puisque c'est lui qui valide votre projet (contrôle de conception et d'implantation de la filière d'assainissement non collectif), donc à priori, si le dimensionnement (en Equivalents Habitants) de la future microstation répond bien à celui validé initialement, cela suffira amplement, mais prenez contact avec le SPANC au préalable pour vous en assurer. Pour ma part, lors de ce type de changement, ca ne me pose pas de problème tant que l'emplacement ou le type de filière n'est pas différent.
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Env. 10 message Haute Garonne
Bonsoir,

Je vous remercie pour vos réponses qui me rassurent. Il n'y aura aucune modification sur la construction, uniquement une micro station équivalente mais d'une autre marque.

Bonne soirée.
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Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

Theveste a écrit:Bonjour,

Bien sûr, que j'ai tout fourni. Ma question est: Est-ce que je peux modifier pour un autre modèle de micro station, sans être obligé de refaire une nouvelle demande de permis de construire?

Merci

"Bien sûr", non, ce n'est pas si évident. Et j'ai bien compris votre question, accessoirement.
Comme l'ont dit VanH et bboy33, un simple contact avec le SPANC devrait suffire, d'autant plus si votre permis de construire est encore en cours d'instruction, auquel cas il pourra vous être fournie une nouvelle attestation à intégrer au permis en cours.
Je ne pense pas que ça pose un quelconque problème à qui que ce soit !
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