Retour
Menu utilisateur
Menu

Clauses à ne pas oublier sur compromis vente terrain?

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.921 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 90 message Drome
bonjour, je suis a 15 jours de signer le compromis pour un terrain dans un lotissement. Quelles clauses suspensives autres que "obtention du prêt global maison+terrain", "permis de construire", "viabilités effectuées sous...x mois", dois je penser à faire mentionner?

Puis je en rajouter une concenrant un surcout eventuel lié aux fondations (qui du coup me ferait passer hors budget) mais tardivement puisque ccmi serait déja signé??

merci à tous
Messages : Env. 90
Dept : Drome
Ancienneté : + de 18 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

66 469 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 3000 message Tarn
Je pense qu'il te faudrait réaliser ton étude de sol avant de signer quoi que ce soit : CCMI, compromis de vente...

Nous, nous avons signé le sous-seing du terrain et souhaitons faire l'étude de sol avant l'acte de vente définitif mais c'est déjà trop tard !
Messages : Env. 3000
Dept : Tarn
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 3000 message Tarn
Oups, je viens de lire deux posts plus bas qu'en cas de CCMI, ils ne peuvent THEORIQUEMENT pas te faire payer de surcout s'ils voient que ton sol est bidon, c'est eux qui assument !

Mais je connais pas car je ne passe pas par un CCMI
Messages : Env. 3000
Dept : Tarn
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 100 message 47 (47)
Aiecaramba a écrit:Je pense qu'il te faudrait réaliser ton étude de sol avant de signer quoi que ce soit : CCMI, compromis de vente...


Pour faire l'etude de sol (G12), il te faut connaitre l'implantation de ta maison, donc il te faut deja des plans.

Dans le lotissement, le lotisseur doit deja faire une etude de sol (G0) au niveau des futures voieries. C'est sommaire (sondage a la pelle) mais tu peux voir la qualité du terrain quand meme sur leur rapport.
Messages : Env. 100
De : 47 (47)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 400 message Boulay (57)
Bonjour,
dans la théorie, on peut rajouter beaucoup de conditions suspensives mais dans la pratique, si l'offre est inférieure à la demande et que tu passes par un grand lotisseur, on n'a pas beaucoup de choix hormis l'obtention du prêt global :
- pour le permis de construire : si vous respecter le réglement du lotissement, vous n'aurez pas de probleme sinon, cela n'est pas notre faute. Temps que la viabilisation n'est pas fini, le maire ne pourra pas délivrer le PC puis il faut attendre encore 2 mois : pour le lotisseur, c'est des mois de perdus
- viabilités effectuées sous...x mois : indirectement, il y est car ils ont un calendrier a respecter et vis à vis de la mairie , ils doivent finir les travaux avant tel date (pour nous, c'était 3 ans!! Crying , ils nous ont dit que normanlement, la premiere tranche pour pouvoir vendre se finirait dans les 4 mois et c'est ce qui c'est passé. Rolleyes )
- Pour le "surcout eventuel lié aux fondations", comme tu dois faire l'étude de sol avant le passage chez le notaire, tu pourras inclure ces fondations dans le devis pour les banques, et si tu trouves que le tarif est trop élevé, cherche un constructeur qui te sortira un devis exhorbitant à présenter à ta banque pour avoir un refus de crédit à présenter au moment de ta rétraction même si tu avais une offre de prêt positve avant : ils ne sont pas cencé le savoir et tu as le droit de changer de style de maison au dernier moment.

Nous, c'est le lotisseur qui a imposé une clause supplémentaire : signature chez le notaire 1 mois maxi après le certification de la mairie pour vendre
Messages : Env. 400
De : Boulay (57)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre utile Env. 700 message Landes Sud (40)
si tu as plusieurs prêts (1%, PTZ...), détailles les dans le compromis, et idem dans le CCMI, comme ça en cas de pépin sur l'un ou l'autre tu pourras te retourner.
ex maison Standing Construction à Betz (2008)
Maison CDM dans les Landes (2016)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
De : Landes Sud (40)
Ancienneté : + de 19 ans
En cache depuis le dimanche 08 décembre 2024 à 14h20
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Acheter un terrain à bâtir
Acheter un terrain à bâtir
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir