Définition "hors-sol" Résolu

Bonjour,
Je dirais donc, "sans sous-sol (accessible) "... mais pas sans fondations !

"hors-sol", c'est "qui n'est pas en dessous du sol". Et en terme d'archéologie, ça veut dire "interdit de creuser" !

Donc, pas de fondations dans le sol. Un radier superficiel, peut-être (et encore : ça interdit pratiquement toutes fouilles ultérieure) ? Une cabane de jardin posée au sol ? Une piscine gonflable ?

Et encore une fois, pour les cas de ce genre, poser les questions aux intéressés.

Bonjour

... pour la mairie : pose les questions par e-mail et/ou vas y avec la copie => ils pourront répondre directement à chaque point et ... tu auras une trace.


1/ Pour une piscine hors-sol ?
2/ une cloture par exemple (car il va bien falloir les enfoncer les piquets !!!)
3/ abris de jardin (idem, il ne va pas être simplement posé sur le TN je suppose...). 
4/ portique balançoire
5/ niche du chien
6/ cabane à lapinoux (si ,si, il vaut mieux descendre la structure dans le sol... z'ont tendance à faire des terriers )
...

Merci à vous, je viens d'interroger la mairie... Je vous tiendrai au courant.

A+
David

Salut à tous,

comme promis, voici la réponse de la mairie :

Le terme « hors-sol » précise que tous les propriétaires ne pourront réaliser que des aménagements légers de surface sans fouille car situés dans une zone de protection du patrimoine archéologique. Des plantations  légères de type arbrisseaux pour des haies pourront toutefois être réalisées.

Donc je suppose que je peux oublier le muret de clôture, ça c'est clair.
Après, quid du grillage seul (à cause des piquets) ???
et simplement me contenter d'une haie de lauriers (ou autre) pour fermer le terrain... pas une très bonne nouvelle ça , surtout au niveau "sécurité" pour ne pas se retrouver avec tous les chiens/chats du quartier dans ma pelouse, et les enfants qui sortent à volonté...

A moins que quelqu'un ait une autre idée sur ce forum pour clôturer mon terrain sans toucher au sous-sol ???
Peut-être en jouant avec du remblai ou un truc dans le genre ? là, j'avoue que je ne vois pas comment faire...

Merci d'avance pour vos idées éventuelles...

PS : question subsidiaire : quelles sanctions sont prévues si non respect de cette règle ? Par exemple, si je plante des piquets en châtaignier ou des piquets métalliques pour supporter le grillage : simple démontage ou amende/prison ?

A+
David

Amende/prison mais t'inquiète, on est pas loin pour les oranges

... pour la haie : rosiers rugosa , comme son nom l'indique : ça pique assez pour être dissuasif.

faudrait quand même leur demander ce qu'ils entendent par "arbrisseaux"
pas sur que soit moins ... nocifs pour les hypothétiques vieilleries que des piquets de cloture

Larousse a écrit:

Arbrisseau : plante ligneuse vivace, rameuse dès la base et ne dépassant pas 4 m de hauteur.

et donc : bambous , vinaigriers et autres merdouilles traçantes sont autorisées

Bonsoir a toutes et a tous
clôture sur gabion
http://www.mur-et-cloture-gabion.com/
Cdt JMarc

Très cher et laborieux

Jeanmarc66 a écrit:

Bonsoir a toutes et a tous
clôture sur gabion
http://www.mur-et-cloture-gabion.com/

bonne idée et c'est joli

Une idée de mon frère,c'est pas mal
cher !!!!!

Bonne idée jean-marc.
Très beau mais surement hors budget, surtout pour 70ml...
Par contre ça m'a donné une autre idée : un mur en pierres sèches sans fondation pourrait convenir...

Et comme Elisa, je pense que certains "arbrisseaux" sont plus néfastes que quelques piquets en chataignier... mais bon.
Après, comme une clôture ne demande pas d'autorisation administrative, ça peut se tenter... et je verrai ce que feront les voisins des autres lots concernés

A+
David

Il faut t'en pendre à tous ceux qui t'ont précédé au Puy de Dôme : habitants du Paléolithique, du Néolithique puis les celtes Arvernes et j'en passe...

Ils ont sa.lopé la régions avec leurs déjections menhirs et j'en passe ! Même des os de rennes !
Il y a même Jules César qui s'en ait mélé !

Résultat : ils en ont tellement laissé, les sagouins, qu'on a plus le droit de planter le moindre poteau de clôture !

Ah, les ancêtres !