Retour
Menu utilisateur
Menu

Probleme avec lotisseur

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 441 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 20 message Rhone
Bonjour a tous!!

alors voila il se trouve que nous avons un probleme avec notre lotisseur il y a quelques semaine il a envoye un mail a plusieurs proprietaire en leur stipulant qu un huissier allait intervenir pour repertorier toutes les degradations de cloture sur les terrains et que celle ci seraient prelevees sur la caution que nous avons laisse au notaire.

je vous precise que le mail a ete envoye un jour ouvre avant l intervention de l huissier et que certain d entre nous dont moi meme n avons jamais recu ce mail car les adresses etaient erronees.

suite a certaines plaintes des proprietaires le lotisseur a laisser un delais de 3 semaines pour reparer les clotures et refaire passer l huissier en precisant tout de meme que les terrains pas encore vendu seraient repares et facture a l'asl qui n a ce jour pas ete creer!!

nous avions eu une assemble generale il y 3 mois ou nous avions choisi le president le tresorier et le secraitaire mais depuis plus rien!!

je voulais donc savoir si tout cela etait legal etant donne que la procedure n a pas ete formaliser ni courrier simple ni recommande et que c est en croisant un voisin que j ai apris tout cela. je precise que pour ma part mes clotures ont ete faite.

merci d avance pour vos reponse.
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 20 message Rhone
Personne??
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Plan D'orgon (13)
D'un côté c'est normal que s'il y a eu dégradations celles-ci donnent lieu à réparations non ?

Je ne comprends pas bien le contexte, les clotures ont été posées par le lotisseur ?
Si oui, qui les a abimées ?
Notre projet en cours : http://t5de110m2entre13et84.forumconstruire.com
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Plan D'orgon (13)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Rhone
rambo_om a écrit:D'un côté c'est normal que s'il y a eu dégradations celles-ci donnent lieu à réparations non ?

Je ne comprends pas bien le contexte, les clotures ont été posées par le lotisseur ?
Si oui, qui les a abimées ?

merci d 'avoir pris le temps de me lire ce qui est appelé clôture est faite une range de moellon creux pose en limite de voirie par le lotisseur avant la vente. 
les dégradations ont été faite par les livraisons en camion de certain constructeur et les ouvrier des lotisseur pendant les travaux de voiries.
en fait je me pose des questions si le fait de facturer ces dégradations a tout le monde est légal
sachant que ASL n est pas encore créée.
et que dans mon cas a moi par exemple mes murets ont été monté par le maçon et que je n ai pas pu effectue aucune dégradation car mes livraison se faisaient directement sur le terrain sans emprunter les voiries du lotissement.
et je precise également que tout les autres propriétaires ont aussi pour projet de monter leur muret mais qu'aucun délais ne leur avait été imposé au départ.
j espère avoir été assez clair la situation étant assez complexe.
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,

Tant que l'ASL n'est pas active (parties communes du lotissement rétrocédées à l'asl, y compris acte notarié), c'est le lotisseur qui gère...
si il y a des dégradations et pas de "coupable" déclaré, sur les équipements divers du lotissement... ce sont les cautions qui sont en jeu, en effet...
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le jeudi 09 janvier 2025 à 23h20
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir