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Délai sur le PC

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Env. 30 message
Bonsoir,

J'ai déposé mon PC le 07/01/05, le 25/01 j'ai reçu un courrier m'indiquant, qu'il manquéune pièce au dossier. quatre jours plus tard la pièce était fournie.
Le 15/02 je reçois cette fois-ci un rejet de mon PC, car un agent du CAUE n'était pas d'accord avec mes plans(un zélé qui n'as pas voulu d'un angle Mad , je me demande encore pourquoi!!!!) Je refais mon plan, renvoie mon PC une semaine plus tard. Et depuis plus rien.

J'appelle la DDE, jeudi pour avoir un délai ( je m'inquiète car la date de l'acte pour le terrain est le 31/03), et l'on me répond:"je vous rappelle".
Jeudi rien, vendredi rien. Je rappelle vendredi aprés-midi, la personne n'est pas là. Mad Mad

Pouvez-vous me dire si le délai deux mois est remis à zéro dés qu'il manque une pièce, ou bien court-il tjs malgré tout?
Merci
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Messages : Env. 30

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Env. 300 message 01
Dans mon cas, il manquait des pièces, et en plus j'ai fait une modification des plans, j'ai changé l'entrée de place par rapport au garage, pour autant, à partir de la date ou j'ai déposé le permis modificatif, il s'est passé moins d'un mois donc ils ne repartent pas à 0. Pour moi : 3 mois avec une modif
Maison terminée et habitée depuis 28/10/05
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Messages : Env. 300
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Env. 2000 message Haute-garonne (31)
Sur le courrier que j'ai reçu pour "pièce manquante" il était indiqué que le délai repartait de 0.
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Messages : Env. 2000
De : Haute-garonne (31)
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Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
mimur a écrit:Sur le courrier que j'ai reçu pour "pièce manquante" il était indiqué que le délai repartait de 0.

Exact, ceci "tant comme ils ont déjà commencé à étudier le dossier, cela peut aller plus vite comme dans mon cas (2 mois au lieu de 3 donc finalement le délai intialement prévu).
Emménagement en 2005
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En 2011 on a amélioré l'isolation !
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http://maisondubelair.free.fr/
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 6000
De : Val D'oise (95)
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En cache depuis le vendredi 04 avril 2025 à 08h43
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