Délai sur le PC

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.242 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

raphmcbug Picto info

Auteur du sujet

Le 13/03/2005 à 21h13 Env. 30 message

Bonsoir,

J'ai déposé mon PC le 07/01/05, le 25/01 j'ai reçu un courrier m'indiquant, qu'il manquéune pièce au dossier. quatre jours plus tard la pièce était fournie.
Le 15/02 je reçois cette fois-ci un rejet de mon PC, car un agent du CAUE n'était pas d'accord avec mes plans(un zélé qui n'as pas voulu d'un angle Mad

, je me demande encore pourquoi!!!!) Je refais mon plan, renvoie mon PC une semaine plus tard. Et depuis plus rien.

J'appelle la DDE, jeudi pour avoir un délai ( je m'inquiète car la date de l'acte pour le terrain est le 31/03), et l'on me répond:"je vous rappelle".
Jeudi rien, vendredi rien. Je rappelle vendredi aprés-midi, la personne n'est pas là. Mad

Pouvez-vous me dire si le délai deux mois est remis à zéro dés qu'il manque une pièce, ou bien court-il tjs malgré tout?
Merci

Citer

Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis permis de construire du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php

fathoms Picto info

Le 13/03/2005 à 21h29 Env. 300 message 01

Dans mon cas, il manquait des pièces, et en plus j'ai fait une modification des plans, j'ai changé l'entrée de place par rapport au garage, pour autant, à partir de la date ou j'ai déposé le permis modificatif, il s'est passé moins d'un mois donc ils ne repartent pas à 0. Pour moi : 3 mois avec une modif

Maison terminée et habitée depuis 28/10/05

Citer

Messages : Env. 300
De : 01
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

mimur

Le 14/03/2005 à 00h40 Env. 2000 message Haute-garonne (31)

Sur le courrier que j'ai reçu pour "pièce manquante" il était indiqué que le délai repartait de 0.

Citer

Messages : Env. 2000
De : Haute-garonne (31)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

kiki

Le 14/03/2005 à 08h35 Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)

mimur a écrit:Sur le courrier que j'ai reçu pour "pièce manquante" il était indiqué que le délai repartait de 0.

Exact, ceci "tant comme ils ont déjà commencé à étudier le dossier, cela peut aller plus vite comme dans mon cas (2 mois au lieu de 3 donc finalement le délai intialement prévu).

Emménagement en 2005
Photovoltaïque en 2010 - Nous sommes producteurs

En 2011 on a amélioré l'isolation !
Projet surprise en cours d'utilisation : un SPA !

http://maisondubelair.free.fr/
http://maisondubelair.forumconstruire.com

Citer

Photographe