Etude de sol et annulation contrat

Bonjour,

il faut lire le contrat, que dit-il sur la réalisation fondations? Quid de l'étude de sol, éventuels surcoûts?
Vous avez acheter un terrain sans en connaître la nature, c'est risqué.

Surtout, c'est quoi comme contrat ? CCMI ?

Il est signé et retourné par le constructeur ?

Voilà voilà à vous aussi.

C'est un CCMI signé à un prix ferme et définitif et donc l'étude de sol qui n'a pas été demandé avant la signature  du contrat est à la charge du constructeur et aussi les travaux supplémentaires pour les fondations et cela est bien prévu dans le code le la construction.
Pour l'étude de sol avant l'achat du terrain, il fallait encore connaître cette possibilité car personne ne l'a exigée ni le notaire, ni le banquier, ni le lotisseur, ni le constructeur !

Si CCMI alors vous n'avez rien à payer de plus de ce qui est indiqué dans le contrat. Si le constructeur veut rompre le contrat, il vous devra une indemnité je pense.
Maintenant, le risque est que le constructeur vous fasse "payer" autrement ce surcoût sur le chantier et qu'il soit moins compréhensif pour la suite du chantier, bon courage.

Par ailleurs, je doute de légalité d'un tel avenant devant la justice en cas de litige, l'esprit du CCMI étant la lisibilité totale sur le coût de votre projet.

La réponse est immédiate : si CCMI signé, un avenant est totalement illégal. Pas de doute à avoir.
Ça promet un beau bras de fer.

L'AAMOI !

Quelle solution ? continuer avec un constructeur de mauvaise foi ou arrêter et demander des pénalités.
Le terrain est argileux donc peut être le vendre ?

S'il accepte de ne pas faire d'avenants , continuez

5670 a écrit:

Quelle solution ? continuer avec un constructeur de mauvaise foi ou arrêter et demander des pénalités.
Le terrain est argileux donc peut être le vendre ?

Encore une fois : faites vous aider si vous voulez continuer. L'AAMOI !

5670 a écrit:

Quelle solution ? continuer avec un constructeur de mauvaise foi ou arrêter et demander des pénalités.
Le terrain est argileux donc peut être le vendre ?

Bonjour,
Je ne comprends pas bien à quel niveau le constructeur est de mauvaise foi... L'étude de sol aurai dû être faite en amont. Vous dites que le banquier n'a pas exigé d'étude de sol... Pas étonnant ! Ce n'est pas son rôle! En revanche lors de l'acquisition d'un terrain, il semble judicieux de se renseigner au préalable de l'état du sol!  Pour finir, vous pouvez en effet le vendre, cependant vous êtes dans l'obligation de fournir l'étude de sol à vos acquéreurs. 

Nanou3551 a écrit:

Pour finir, vous pouvez en effet le vendre, cependant vous êtes dans l'obligation de fournir l'étude de sol à vos acquéreurs. 

Ah bon!? C'est marqué où cette obligation?

fabien_m2002 a écrit:

Nanou3551 a écrit:

Pour finir, vous pouvez en effet le vendre, cependant vous êtes dans l'obligation de fournir l'étude de sol à vos acquéreurs. 

Ah bon!? C'est marqué où cette obligation?

Je ne sais pas si c'est une obligation au sens propre du terme mais à mon avis si vous dissimulez une information de cette nature ca pourrait être considéré comme un vis caché. Après je n'en ai pas la certitude mais je me méfierai de cacher volontairement ce genre d'information

Nanou3551 a écrit:

5670 a écrit:

Quelle solution ? continuer avec un constructeur de mauvaise foi ou arrêter et demander des pénalités.
Le terrain est argileux donc peut être le vendre ?

Bonjour,
Je ne comprends pas bien à quel niveau le constructeur est de mauvaise foi... L'étude de sol aurai dû être faite en amont. Vous dites que le banquier n'a pas exigé d'étude de sol... Pas étonnant ! Ce n'est pas son rôle! En revanche lors de l'acquisition d'un terrain, il semble judicieux de se renseigner au préalable de l'état du sol!  Pour finir, vous pouvez en effet le vendre, cependant vous êtes dans l'obligation de fournir l'étude de sol à vos acquéreurs. 

Là, tu te trompes.

Non, il n'y a pas d'obligation légale à faire faire une étude de sol en amont.

Par contre, le constructeur étant un pro, si il avait le moindre doute, c'était à lui de dire :
- j'ai un doute : je vais faire faire une étude de sol à mes frais avant signature (peu probable)
ou :
- j'ai un doute. Je vous demande de faire faire une étude de sol avant. Si elle n'est pas réalisée, je ne m'engage pas et on ne fait pas l'affaire ensemble.
ou :
Il ne dis rien mais il est 100% responsable des conséquences.

Quand à vendre le terrain, il n'y a que les pros de la vente de terrain qui peuvent être mis en cause pour un terrain pourri. Vous, en temps que particulier, vous êtes "non-sachant", sauf si vous aviez fait faire une étude de sol avant mettant en lumière certaines faiblesse (là, oui, c'est du vice caché !).

Dans tous les cas, il est engagé et responsable à 100% dès qu'il a signé le contrat (en CCMI) et sans avenant possible.

Mais si le constructeur ne fait pas ou ne fait pas faire d'étude de sol en amont, nous, on vous conseille toujours de la faire faire et de lui mettre sous le nez.

Nanou3551 a écrit:

fabien_m2002 a écrit:

Nanou3551 a écrit:

Pour finir, vous pouvez en effet le vendre, cependant vous êtes dans l'obligation de fournir l'étude de sol à vos acquéreurs. 

Ah bon!? C'est marqué où cette obligation?

Je ne sais pas si c'est une obligation au sens propre du terme mais à mon avis si vous dissimulez une information de cette nature ca pourrait être considéré comme un vis caché. Après je n'en ai pas la certitude mais je me méfierai de cacher volontairement ce genre d'information

ah Non :
du fait qu'une étude de sol n'est valable et n'est faite qu'en fonction d'un futur projet, et que par ailleurs, ce projet est quasiment inconnu (même par les potentiels acquéreurs), alors cela n'aurait aucun sens de fournir une étude de sol lors de la vente.
Ce serait même une information trompeuse.

Tournesol a écrit:

Nanou3551 a écrit:

5670 a écrit:

Quelle solution ? continuer avec un constructeur de mauvaise foi ou arrêter et demander des pénalités.
Le terrain est argileux donc peut être le vendre ?

Bonjour,
Je ne comprends pas bien à quel niveau le constructeur est de mauvaise foi... L'étude de sol aurai dû être faite en amont. Vous dites que le banquier n'a pas exigé d'étude de sol... Pas étonnant ! Ce n'est pas son rôle! En revanche lors de l'acquisition d'un terrain, il semble judicieux de se renseigner au préalable de l'état du sol!  Pour finir, vous pouvez en effet le vendre, cependant vous êtes dans l'obligation de fournir l'étude de sol à vos acquéreurs. 

Là, tu te trompes.

Non, il n'y a pas d'obligation légale à faire faire une étude de sol en amont.

Par contre, le constructeur étant un pro, si il avait le moindre doute, c'était à lui de dire :
- j'ai un doute : je vais faire faire une étude de sol à mes frais avant signature (peu probable)
ou :
- j'ai un doute. Je vous demande de faire faire une étude de sol avant. Si elle n'est pas réalisée, je ne m'engage pas et on ne fait pas l'affaire ensemble.
ou :
Il ne dis rien mais il est 100% responsable des conséquences.

Quand à vendre le terrain, il n'y a que les pros de la vente de terrain qui peuvent être mis en cause pour un terrain pourri. Vous, en temps que particulier, vous êtes "non-sachant", sauf si vous aviez fait faire une étude de sol avant mettant en lumière certaines faiblesse (là, oui, c'est du vice caché !).

Dans tous les cas, il est engagé et responsable à 100% dès qu'il a signé le contrat (en CCMI) et sans avenant possible.

Mais si le constructeur ne fait pas ou ne fait pas faire d'étude de sol en amont, nous, on vous conseille toujours de la faire faire et de lui mettre sous le nez.

Ce que je dis c'est qu'étant donné que (maintenant) l'étude de sol est faite, s'il vend le terrain il doit la fournir. Car il ne pourra pas être "non sachant" puisqu'au contraire il est tout à fait au courant

Nanou3551 a écrit:

Tournesol a écrit:

Nanou3551 a écrit:

5670 a écrit:

Quelle solution ? continuer avec un constructeur de mauvaise foi ou arrêter et demander des pénalités.
Le terrain est argileux donc peut être le vendre ?

Bonjour,
Je ne comprends pas bien à quel niveau le constructeur est de mauvaise foi... L'étude de sol aurai dû être faite en amont. Vous dites que le banquier n'a pas exigé d'étude de sol... Pas étonnant ! Ce n'est pas son rôle! En revanche lors de l'acquisition d'un terrain, il semble judicieux de se renseigner au préalable de l'état du sol!  Pour finir, vous pouvez en effet le vendre, cependant vous êtes dans l'obligation de fournir l'étude de sol à vos acquéreurs. 

Là, tu te trompes.

Non, il n'y a pas d'obligation légale à faire faire une étude de sol en amont.

Par contre, le constructeur étant un pro, si il avait le moindre doute, c'était à lui de dire :
- j'ai un doute : je vais faire faire une étude de sol à mes frais avant signature (peu probable)
ou :
- j'ai un doute. Je vous demande de faire faire une étude de sol avant. Si elle n'est pas réalisée, je ne m'engage pas et on ne fait pas l'affaire ensemble.
ou :
Il ne dis rien mais il est 100% responsable des conséquences.

Quand à vendre le terrain, il n'y a que les pros de la vente de terrain qui peuvent être mis en cause pour un terrain pourri. Vous, en temps que particulier, vous êtes "non-sachant", sauf si vous aviez fait faire une étude de sol avant mettant en lumière certaines faiblesse (là, oui, c'est du vice caché !).

Dans tous les cas, il est engagé et responsable à 100% dès qu'il a signé le contrat (en CCMI) et sans avenant possible.

Mais si le constructeur ne fait pas ou ne fait pas faire d'étude de sol en amont, nous, on vous conseille toujours de la faire faire et de lui mettre sous le nez.

Odilon44 a écrit:

Nanou3551 a écrit:

fabien_m2002 a écrit:

Nanou3551 a écrit:

Pour finir, vous pouvez en effet le vendre, cependant vous êtes dans l'obligation de fournir l'étude de sol à vos acquéreurs. 

Ah bon!? C'est marqué où cette obligation?

Je ne sais pas si c'est une obligation au sens propre du terme mais à mon avis si vous dissimulez une information de cette nature ca pourrait être considéré comme un vis caché. Après je n'en ai pas la certitude mais je me méfierai de cacher volontairement ce genre d'information

ah Non :
du fait qu'une étude de sol n'est valable et n'est faite qu'en fonction d'un futur projet, et que par ailleurs, ce projet est quasiment inconnu (même par les potentiels acquéreurs), alors cela n'aurait aucun sens de fournir une étude de sol lors de la vente.
Ce serait même une information trompeuse.

Une étude de sol est comme son nom l'indique, une étude qui permet d'identifier la qualité du sol... Elle donne des informations afin de réaliser les futures fondations en conséquence avec cette nature de sol... Je pense que vous n'avez pas compris son utilité. Et au contraire, elle est fournie dans la majorité des cas lors d'un achat de terrain en lotissement par exemple.

Tournesol a écrit:

Nanou3551 a écrit:

5670 a écrit:

Quelle solution ? continuer avec un constructeur de mauvaise foi ou arrêter et demander des pénalités.
Le terrain est argileux donc peut être le vendre ?

Bonjour,
Je ne comprends pas bien à quel niveau le constructeur est de mauvaise foi... L'étude de sol aurai dû être faite en amont. Vous dites que le banquier n'a pas exigé d'étude de sol... Pas étonnant ! Ce n'est pas son rôle! En revanche lors de l'acquisition d'un terrain, il semble judicieux de se renseigner au préalable de l'état du sol!  Pour finir, vous pouvez en effet le vendre, cependant vous êtes dans l'obligation de fournir l'étude de sol à vos acquéreurs. 

Là, tu te trompes.

Non, il n'y a pas d'obligation légale à faire faire une étude de sol en amont.

Par contre, le constructeur étant un pro, si il avait le moindre doute, c'était à lui de dire :
- j'ai un doute : je vais faire faire une étude de sol à mes frais avant signature (peu probable)
ou :
- j'ai un doute. Je vous demande de faire faire une étude de sol avant. Si elle n'est pas réalisée, je ne m'engage pas et on ne fait pas l'affaire ensemble.
ou :
Il ne dis rien mais il est 100% responsable des conséquences.

Quand à vendre le terrain, il n'y a que les pros de la vente de terrain qui peuvent être mis en cause pour un terrain pourri. Vous, en temps que particulier, vous êtes "non-sachant", sauf si vous aviez fait faire une étude de sol avant mettant en lumière certaines faiblesse (là, oui, c'est du vice caché !).

Dans tous les cas, il est engagé et responsable à 100% dès qu'il a signé le contrat (en CCMI) et sans avenant possible.

Mais si le constructeur ne fait pas ou ne fait pas faire d'étude de sol en amont, nous, on vous conseille toujours de la faire faire et de lui mettre sous le nez.

Je ne dis pas qu'il y a une obligation légale de faire une étude de sol mais simplement que lorsqu'elle est faite avant la vente il vaut mieux la fournir auquel cas l'acquéreur pourra se retourner contre le vendeur qui ne sera, pour le coup, absolument pas "non sachant"

Nanou3551 a écrit:

Je ne dis pas qu'il y a une obligation légale de faire une étude de sol mais simplement que lorsqu'elle est faite avant la vente il vaut mieux la fournir auquel cas l'acquéreur pourra se retourner contre le vendeur qui ne sera, pour le coup, absolument pas "non sachant"

Ben non, pourquoi l'acheteur se retournerait contre le vendeur? Il vend le terrain en l'état, constructible, c'est la seule obligation qu'il a à fournir (via un CU ou un permis de construire valide).

Nanou3551 a écrit:

Odilon44 a écrit:

Nanou3551 a écrit:

fabien_m2002 a écrit:

Nanou3551 a écrit:

Pour finir, vous pouvez en effet le vendre, cependant vous êtes dans l'obligation de fournir l'étude de sol à vos acquéreurs. 

Ah bon!? C'est marqué où cette obligation?

Je ne sais pas si c'est une obligation au sens propre du terme mais à mon avis si vous dissimulez une information de cette nature ca pourrait être considéré comme un vis caché. Après je n'en ai pas la certitude mais je me méfierai de cacher volontairement ce genre d'information

ah Non :
du fait qu'une étude de sol n'est valable et n'est faite qu'en fonction d'un futur projet, et que par ailleurs, ce projet est quasiment inconnu (même par les potentiels acquéreurs), alors cela n'aurait aucun sens de fournir une étude de sol lors de la vente.
Ce serait même une information trompeuse.

Une étude de sol est comme son nom l'indique, une étude qui permet d'identifier la qualité du sol... Elle donne des informations afin de réaliser les futures fondations en conséquence avec cette nature de sol... Je pense que vous n'avez pas compris son utilité. Et au contraire, elle est fournie dans la majorité des cas lors d'un achat de terrain en lotissement par exemple.

Non pas du tout.
L'étude de sol (mal nommée...) a pour but de donner des préconisations, conséquences du sol certes, mais des préconisations de construction ET en fonction du projet (maison ossature bois, en parpaing, ou autres ?, plain-pied ou 1 étage ou 2 étages ou plus ? avec ou sans sous-sol....etc).

L'étude de sol fournie par le lotisseur n'a en gros, d'utilité, que pour les travaux du lotisseur. Ce n'est pas la même étude de sol qui est faite dans le but d'une construction.

Nanou3551 a écrit:

5670 a écrit:

Quelle solution ? continuer avec un constructeur de mauvaise foi ou arrêter et demander des pénalités.
Le terrain est argileux donc peut être le vendre ?

Bonjour,
Je ne comprends pas bien à quel niveau le constructeur est de mauvaise foi... L'étude de sol aurai dû être faite en amont. Vous dites que le banquier n'a pas exigé d'étude de sol... Pas étonnant ! Ce n'est pas son rôle! En revanche lors de l'acquisition d'un terrain, il semble judicieux de se renseigner au préalable de l'état du sol!  Pour finir, vous pouvez en effet le vendre, cependant vous êtes dans l'obligation de fournir l'étude de sol à vos acquéreurs. 

le constructeur fait payer son incompétence à l'acheteur.  il sait très bien qu'il ne peut pas chiffrer correctement les fondations sans étude de sol.   c'est en cela qu'il est de mauvaise fois ..

Odilon44 a écrit:

Nanou3551 a écrit:

Odilon44 a écrit:

Nanou3551 a écrit:

fabien_m2002 a écrit:

Nanou3551 a écrit:

Pour finir, vous pouvez en effet le vendre, cependant vous êtes dans l'obligation de fournir l'étude de sol à vos acquéreurs. 

Ah bon!? C'est marqué où cette obligation?

Je ne sais pas si c'est une obligation au sens propre du terme mais à mon avis si vous dissimulez une information de cette nature ca pourrait être considéré comme un vis caché. Après je n'en ai pas la certitude mais je me méfierai de cacher volontairement ce genre d'information

ah Non :
du fait qu'une étude de sol n'est valable et n'est faite qu'en fonction d'un futur projet, et que par ailleurs, ce projet est quasiment inconnu (même par les potentiels acquéreurs), alors cela n'aurait aucun sens de fournir une étude de sol lors de la vente.
Ce serait même une information trompeuse.

Une étude de sol est comme son nom l'indique, une étude qui permet d'identifier la qualité du sol... Elle donne des informations afin de réaliser les futures fondations en conséquence avec cette nature de sol... Je pense que vous n'avez pas compris son utilité. Et au contraire, elle est fournie dans la majorité des cas lors d'un achat de terrain en lotissement par exemple.

Non pas du tout.
L'étude de sol (mal nommée...) a pour but de donner des préconisations, conséquences du sol certes, mais des préconisations de construction ET en fonction du projet (maison ossature bois, en parpaing, ou autres ?, plain-pied ou 1 étage ou 2 étages ou plus ? avec ou sans sous-sol....etc).

L'étude de sol fournie par le lotisseur n'a en gros, d'utilité, que pour les travaux du lotisseur. Ce n'est pas la même étude de sol qui est faite dans le but d'une construction.

Travaillant dans la construction de programmes neufs je pense être un tout petit peu renseigné...! Donc petit cour simple et rapide "l'objectif d'une étude de sol d'avant projet est de définir la portance admissible du sous soi d'un terrain. Ce résultat est accompagné d'une étude géotechnique qui permet de précisé la faisabilité d'un projet précis. Ces éléments permettront de définir la profondeur nécessaire des fondations." Voilà arrêtez de tout contredire pour rien c'est pénible!! Je trouve que c'est de la mauvaise foi de tout remettre sur le dos du constructeur alors que le surcoût ne doit pas être énorme et qu'en + le constructeur a déjà accepté de prendre l'étude de sol à sa charge.

Je sort

Nanou3551 a écrit:

 Je trouve que c'est de la mauvaise foi de tout remettre sur le dos du constructeur alors que le surcoût ne doit pas être énorme et qu'en + le constructeur a déjà accepté de prendre l'étude de sol à sa charge.

Sauf que si c'est un CCMI , c'est la loi , c'est pas une fleur que le constructeur fait. Il à obligation de faire un chiffrage ferme et définitif. c'est lui le sachant , pas le client.

Ce qui n'est pas le cas dans les programmes neuf le type de contrat étant plus des VEFA si je ne me trompe pas

"Nanou3551 a écrit:

Travaillant dans la construction de programmes neufs je pense être un tout petit peu renseigné...! Donc petit cour simple et rapide "l'objectif d'une étude de sol d'avant projet est de définir la portance admissible du sous soi d'un terrain. Ce résultat est accompagné d'une étude géotechnique qui permet de précisé la faisabilité d'un projet précis. Ces éléments permettront de définir la profondeur nécessaire des fondations." .

ça, tout le monde sera à peu près d'acord sur le principe....

Nic0s a écrit:

Sauf que si c'est un CCMI , c'est la loi , c'est pas une fleur que le constructeur fait. Il à obligation de faire un chiffrage ferme et définitif. c'est lui le sachant , pas le client.

C'est d'ailleurs là le problème car le constructeur rechigne à payer une étude de sol pour chiffrer un contrat qui n'a pas encore été signé, et on peut le comprendre.

fabien_m2002 a écrit:

Nic0s a écrit:

Sauf que si c'est un CCMI , c'est la loi , c'est pas une fleur que le constructeur fait. Il à obligation de faire un chiffrage ferme et définitif. c'est lui le sachant , pas le client.

C'est d'ailleurs là le problème car le constructeur rechigne à payer une étude de sol pour chiffrer un contrat qui n'a pas encore été signé, et on peut le comprendre.

 Oui ça je peut le comprendre. Mais c'est pour cela que je préfère un constructeur qui demande l’étude que celui qui fait sans et tente de se rattrapé ensuite...

Bonjour,

je me permet juste de revenir au questions initial, et à sa suite et la dernière question de 5670 :

5670 a écrit:

Quelle solution ? continuer avec un constructeur de mauvaise foi ou arrêter et demander des pénalités.
Le terrain est argileux donc peut être le vendre ?

Surtout, Surtout, ne pas faire arrêter le chantier vous même !!!!!

Ensuite, la solution est toutes simple : lettre avec AR à votre cst lui rappelant qu'un CCMI est un prix forfaitaire, Ferme et définitif, et rappelez lui aussi le délais et les indemnité de retard si cela est bien explicite dans le contrat.

Dans cette lettre, expliquez lui aussi que vus ces agissements, vous vous inscrivez à l'AAMOI.
(En même temps faites le !)

Aucune plus-valus ne peut vous être demandé, vous l'avez très bien compris.

A partir de cette lettre, vous voyez ce que ça donne pour la suite....

Cordialement.

Non ce n'est pas de la mauvaise foi c'est la loi: un CCMI est un contrat à prix ferme et définitif et si le CST ne voulait pas prendre de risque il faisait ou demandait au maitre d'ouvrage l'étude de sol AVANT la signature du CCMI. Mais comme bien souvent il voulu faire signer le plus vite possible le CCMI et il se retrouve dans la m.... Donc c'est le CST qui essaie d'entuber le maitre d'ouvrage avec un avenant qui n'a pas lieu d'être.

Pour une vente ultérieure aucune obligation de fournir cette étude de sol qui a en effet été faite pour un projet précis et un sol argileux n'est pas un vice caché. Ce sera juste au notaire de l'acheteur de bien faire son boulot de conseil et de mettre une condition suspensive dans le compromis de vente sur le coût de fondations qui ne devront pas dépasser XXXXX euros de fondations basiques.

Bonjour!

Bon, ben ça passionne pour un fois la géotechnique.

Alors pour 5610, je vous envoie mon mail pour lire l'étude de sol

Pour le débat fournir, ou non l'étude de sol :

1- Qui vous a vendu le terrain : un particulier ou un pro?
2- Pour votre CCMI : https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JUR[...]te=JURITEXT000027022839
3- Si vous vendez : https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JUR[...]te=JURITEXT000029939235
oui, il vaut mieux fournir l'étude de sol si elle est défavorable