Taxe aménagement

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tamli

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Le 12/04/2016 à 19h33 Env. 700 message Ardennes

Bonjour,
avez vous des infos sur le calcule de la taxe aménagement , après un apel a la DT pour renseignement il me disent que je devrait payer dans les 14000euro de taxe aménagement qui doit êtres versé au conseil départemental .

dans mon cas , j'ai une maison de 90M2, je viens de faire une demande de travaux ( accepter )pour extension dans grange de 168M2.

attenant a la maison et la grange j'ai aussi d'autres bâtiment dont un hangar metalique de 460M2, la surface total de tout les batiment et de 960M2

comment calcul t'il la taxe aménagement, prenne t'il en compte le hangar et les annexe

j'ai vu qu'il fallait payer cette taxe en 2 fois, si il me demande 14000euro c'est mal barré .

merci pour vos infos

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fabmi

Le 12/04/2016 à 21h25 Env. 200 message Bas Rhin

Bonjour,

tout est là :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F23263

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tamli

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Le 12/04/2016 à 21h36 Env. 700 message Ardennes

Bonsoir, merci j'avait déjà vu cette article , mais je ne suis pas certain de certaine choses, par exemple c'est inscrit (les surfaces de constructions (supérieures à 100 m² et dans certaines limites) pour résidence principale financées par un prêt à taux zéro (PTZ) ou les logements évolutifs sociaux dans les départements d'outre-mer (Dom))

pour mon cas je suis financer a 52000euro par le PTZ.

j'ai vu aussi ;;;;;;(les locaux agricoles (serres, locaux de production et de stockage des récoltes et des matériels, centres équestres, etc.)

dans mon cas c'est un corp de ferme avec des bâtiments dont un hangar métallique qui accueillait des vaches.

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