Rénovation: modifications ,fenêtres, habitat , problèmes ...

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Le 20/04/2016 à 13h34 Env. 10 message Cote D'or

Bonjour
étant nouveau propriétaire ( pour la première fois ) , j'ai décider de rénover seul ma maison ancienne ( environs des années 1965 )
les travaux on déjà commencé depuis le mois d'octobre et le rez de chaussé est déjà fini et je n'ai jamais eu de soucis avec le voisinage , du moins je n'ai jamais eu de plainte de leurs part .
j'ai récemment changé les fenêtres et modifié une fenêtre en porte fenêtre en gardant la même largueurs , les anciens propriétaires nous on informé qu'il n’était pas nécessaire de faire des démarches administratives et de déclaration préalable. Cette modification a eu lieu il y a plus de 2 mois .
Mon problème ce trouve là : j'ai reçu la visite du maire de mon village assez tard dans la journée ( vers sept heures et demi sois disant en déposant un courrier au voisin ) disant qu'il avais remarqué cette modification et menaçant de déclarer a la préfecture .
J'aimerais donc savoir a quoi je vais devoir faire face , les risques , les contraintes et également savoir si il est encore possible de faire de déclaration pour cette fenêtre qui a été modifié car j'y tient vraiment.

je compte également réaliser d’autres travaux de rénovation et aménagement à l'étage et donc le soucis c'est que j'aurais besoin de faire de grosses modifications : supprimer la fenêtre existante afin d' ajouter deux fenêtres ( une de chaque cotés )
pouvez vous me conseiller également sur ce point la ?
merci pour vos réponse.

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Messages : Env. 10
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Par ForumConstruire.com Env. 1000 message Toulouse (31)

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picchunet Picto info

Le 20/04/2016 à 15h33 Membre utile Env. 1000 message Toulouse (31)

Le maire a raison sur un point, vous auriez dû le déclarer. LEs anciens propriétaires vous ont dit ça soit par non connaissance, soit sciemment pour ne pas vous faire peur et être sûr que vous achetiez.

Si vous ne créez pas de surface de plancher (transformation d'un garage en pièce habitable par exemple) et si la modification respecte le règlement d'urbanisme, faites une déclaration de travaux en y incluant les autres modifications à venir. Il n'y aura pas de souci.

Pour être tranquille, expliquez bien votre situation au responsable de l'urbanisme quand vous irez déposer la demande.

Le maire a voulu vous faire peur, de mon point de vue il a été maladroit. Un simple rappel des règles aurait suffit. S'il commence à alerter la préfecture pour chaque agrandissement de fenêtre non déclaré, il risque de passer beaucoup de temps à la mairie !!!

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Membre utile