BT01 Explose

as-tu deja eu ton pret ?

oui tu parles de travaux puis de bt01 qui sont 2 choses différentes.
Ou en est tu dans ton projet ?

Il y a des règles précises sur le BT01 (utilise la fct recherche du forum avec BT01....).

Sinon en gros la valeur finale est figée lorsque toutes les conditions suspensives sont réalisées:
obtention du pret : tu l'as ou pas ?
obtention du permis de construire, tu l'as ou pas ?
.......

mon bt01 est arreté à l'obtention des toutes les autorisations administratives permis de construction, prêts , et l'acte notarie pour le terrain hors c'est le dernier qui me manque car les viabilité est une clause suspensive pour le terrain . juste une autre précision je n'ai pas envie de perdre le terrain à cause du bt01 mal budgeté. y'a t'il une soluce de negociation merci

euh,
déjà tu peut dire à ton constructeur qu'il t'est impossible de payer cette somme puisqu'elle n'était pas prévue. ce qui est la vérité en plus...
Tu vas jusqu'au bout, et avec un peu de chance il devrait prendre une partie de la hausse à sa charge...

Autre solution:
normalement tu as une durée pour réaliser le conditions suspensives, si cette durée est achevée. Tu peut rompre le contrat de la construction (CCMI).

Tu tiens à garder le terrain. C'est peut être possible: ce terrain n'appartient pas au constructeur. Tu a du signer un autre "contrat" avec le vendeur du terrain ? et ce que tu as signé est indépendant du CCMI.

SI tu dit au vendeur que tu souhaites conserver le terrain, je pense qu'il sera d'accord (même si le constructeur est son copain, il ne va peut être pas re perdre du temps à chercher un nouvel acheteur....

Bonjour,

C'est un terrain en lotissement?
Tu as obtenu ton PC sans viabilité sur le terrain?

As tu recu tous les plans de ton contructeur? (avec surface habitable du projet, implantation sur le terrain?) --> les dates à prendre pour le BT01 sont déterminés par ce genre d'éléments.

Ensuite, je n'ai pas mon contrat sous les yeux, mais je crois qu'il y a une case ou on mets une somme max possible pour la revision du BT01... à vérifier.

merci pour la reponse . ou se trouve les conditions suspensives de la réalisation du contrat ccmi. Contact pris avec le constructeur et j'attends une réponse ou un RDV pour voir tout ça . Toute aide sera la bienvenue pour négocier merci

Bonjour,
Tu peux demander une remise commerciale par courrier.........çà a marché pour nous !

Bon RDV téléphonique avec le commercial. Pour lui c'est mon notaire qui bloque l'affaire alors qu'il ya une possibilté de signer pour le terrain et mettre une somme d'argent sous séquestre pour les viabilités et pour le surcoût BT01 il veut rien savoir ce qui ne resoud pas mon problème. Donc pour moi je vais demander de signer pour mon terrain et demander le surcout exacte du BT01 pour decider aprés parceque je ne veut pas perdre le terrain MERCI

J'ai une autre question à vous poser, mon constructeur m'a dit qu'il faut faire attention pour les délais de réalisation du prêt sachant que mon offre de prêt est datée du 21/06/2006. Mon notaire me dit que c'est 5 mois je voulais savoir c'est les cinq mois sone écoulées est ce que je perds ces offres merci.

pour ton prêt ca doit etre ecrit dans ton contrat.
Pour notre cas, si dans les 4 mois on avait pas débloqué de fond sur le prêt, il devenait caduque.
On a débloqué pour le terrain. 1 an et 2 mois après c'est toujours bon pour notre prêt (enfin pour d'autres raisons : annulation du contrat constructeur, peut etre que la il ne sera plus bon)

adlin a écrit:

mon bt01 est arreté à l'obtention des toutes les autorisations administratives permis de construction, prêts , et l'acte notarie pour le terrain hors c'est le dernier qui me manque car les viabilité est une clause suspensive pour le terrain . juste une autre précision je n'ai pas envie de perdre le terrain à cause du bt01 mal budgeté. y'a t'il une soluce de negociation merci

juste un détail qui a son importance dans mon cas, 2000 euros. Les dates à prendre en compte pour le calcul du BT01, sont la date de signature CCMI, ce qui te donne l'indice de départ et la dernière des deux dates suivantes : l'obtention du PC ou l'obtention des prêts + 1 mois. La date d'achat du terrain ne fait pas partie des conditions du calcul du BT01.

J'espère que ça t'aidera également.

Salut, pour ajouter une chose par rapport a ce que vient de dire babounette, la date de départ pour le BT01 est la date a laquelle tu as recu en recommandé ton contrat avec notice et plans.... On en a parlé ya un ou deux mois dans un autre post sur le Bt01 (=> https://www.forumconstruire.[...]mp;start=45 ), de plus j ai trouvé ca sur le site gouvernemental :

"http://www.logement.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=2997"

Aucune révision ne peut cependant avoir lieu, dans cette hypothèse,
au-delà d'un délai de 9 mois suivant la plus tardive des deux dates suivantes :
- obtention tacite ou expresse des autorisations administratives nécessaires pour entreprendre la contruction (notamment permis de construire) ;
- date d'obtention du ou des prêts assurant le financement de la construction (date de réalisation de la condition suspensive).


@+
david

Patatorz a écrit:

Salut, pour ajouter une chose par rapport a ce que vient de dire babounette, la date de départ pour le BT01 est la date a laquelle tu as recu en recommandé ton contrat avec notice et plans.... On en a parlé ya un ou deux mois dans un autre post sur le Bt01 (=> https://www.forumconstruire.[...]mp;start=45 ), de plus j ai trouvé ca sur le site gouvernemental :

"http://www.logement.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=2997"

Aucune révision ne peut cependant avoir lieu, dans cette hypothèse,
au-delà d'un délai de 9 mois suivant la plus tardive des deux dates suivantes :
- obtention tacite ou expresse des autorisations administratives nécessaires pour entreprendre la contruction (notamment permis de construire) ;
- date d'obtention du ou des prêts assurant le financement de la construction (date de réalisation de la condition suspensive).


@+
david

bonjour patatorz
je viens de lire le lien que tu as mis mais je n'ai rien vu concernant la signature du CCMi ou l'envoi en recommandé
D'après toi, la date à prendre en compte serait celle de l'envoi en recommandé ?????

adlina a écrit:

J'ai une autre question à vous poser, mon constructeur m'a dit qu'il faut faire attention pour les délais de réalisation du prêt sachant que mon offre de prêt est datée du 21/06/2006. Mon notaire me dit que c'est 5 mois je voulais savoir c'est les cinq mois sone écoulées est ce que je perds ces offres merci.

Tu as la date de validité sur ton offre de prêt.
Dans mon cas: j'avais 1 mois pour accepter l'offre et 3 mois pour effectuer le premier déblocage à partir de la date d'acceptation. On pouvait demander le renouvellement pour 3 mois de plus mais ce n'etait pas sur que la banque accepte.

babounette a écrit:

Patatorz a écrit:

Salut, pour ajouter une chose par rapport a ce que vient de dire babounette, la date de départ pour le BT01 est la date a laquelle tu as recu en recommandé ton contrat avec notice et plans.... On en a parlé ya un ou deux mois dans un autre post sur le Bt01 (=> https://www.forumconstruire.[...]mp;start=45 ), de plus j ai trouvé ca sur le site gouvernemental :

"http://www.logement.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=2997"

Aucune révision ne peut cependant avoir lieu, dans cette hypothèse,
au-delà d'un délai de 9 mois suivant la plus tardive des deux dates suivantes :
- obtention tacite ou expresse des autorisations administratives nécessaires pour entreprendre la contruction (notamment permis de construire) ;
- date d'obtention du ou des prêts assurant le financement de la construction (date de réalisation de la condition suspensive).


@+
david

bonjour patatorz
je viens de lire le lien que tu as mis mais je n'ai rien vu concernant la signature du CCMi ou l'envoi en recommandé
D'après toi, la date à prendre en compte serait celle de l'envoi en recommandé ?????

" Maintenant le meilleur : Vérifiez bien la date à laquelle vous avez eu vos plans définitifs signés. Si votre CCMI signé peu importe la date contient des plans provisoires avec des cotes approximatives ou autre, il n'est pas reconnu par la loi comme étant un contrat complet mais seulement un PROJET de CCMI. Le CCH est formel sur ce point et je l'ai annoncé à mon constructeur qui a commencé par me dire que non, puisque avant de déposer le PC on ne pouvait pas savoir, etc.. etc... Je lui ai répondu que rien à voir, le BT01 se calcule à partir de la signature du CCMI encore faut il qu'il soit complet comme l'exige la loi. De ce fait les plans définitifs m'ont été donnés le 15.05.06 et le BT01 ne s'élèverait qu'à 1345 € !!! Mon constructeur s'informe de son côté avec son garant pour vérifier que j'ai raison et doit me rappeler. Je vous tiens informés des suites.
Soyez vigilants sur vos dates et vos signatures et faites valoir vos DROITS !!!!
Marie."

Je te remercie de ta réponse, dans mon cas c'était carré, signature, plans et notice le même jour

En tout cas méfiance, la 1ère facture de BT01 qui m'a été envoyée était fausse et l'erreur était de 2000 euros
j'ai envoyé le courrier en recommandé et mon constructeur m'a confirmé l'erreur donc au lieu de 3200 euros> 1200 euros
seulement si je n'avais pas connu ce forum, je me serais fait empapaouter

Derniere info. j'ai ecrit une lettre avec AR pour demander de revoir mon histire , j'attends une reponse la semaine prochaine

Voila la derniere nouvelle mon constructeur m'a repondu avec lettre recommandée en disant que ce n'est pas de leur faute et il ne veut rien savoir alors que l'augmentation esr de 5210€. Patatorz peut me donner l'article du CCH qui dit que le ccmi est un projet et pas un contrat ferme MERCI. TOUTE AUTRE AIDE SERA LA BIENVENUE MERCI

adlin a écrit:

Voila la derniere nouvelle mon constructeur m'a repondu avec lettre recommandée en disant que ce n'est pas de leur faute et il ne veut rien savoir alors que l'augmentation esr de 5210€. Patatorz peut me donner l'article du CCH qui dit que le ccmi est un projet et pas un contrat ferme MERCI. TOUTE AUTRE AIDE SERA LA BIENVENUE MERCI

va voir j'ai écris une note sur la révision du prix... peut être ça t'aidera

https://www.forumconstruire.[...]c-30717.php

Il y a 2 modes de révision possible : en 1 seule fois ou sur chaque paiement. Attention les calcul sont différents suivant l'option choisie...

Salut . Demain j'ai RDv avec le directeur commercial pour voir avec cette augmentation du BT01. Je veux juste une confirmation pour les dates à prendre en compte pour calculer le BT01, Compromis terrain et CCMI signés le 25/03, plan signé 25/04, Permis et Prêt obtenus le 25/06, acte Terrain signé le 16/11. Sachant que le constructeur prend en compte la date du CCMI et la date du signature de l'acte ce qui fait une forte augmentation et en plus il veut rien savoir . Merci de m'aider au moins au niveau de la loi pour les dates à prendre en compte.

Bonjour,
Sans rentrer dans les datails du BT01, le prix des matériaux augmente pour le passage 2006 / 2007 entre 6 et 12 % ....

adlin a écrit:

Salut . Demain j'ai RDv avec le directeur commercial pour voir avec cette augmentation du BT01. Je veux juste une confirmation pour les dates à prendre en compte pour calculer le BT01, Compromis terrain et CCMI signés le 25/03, plan signé 25/04, Permis et Prêt obtenus le 25/06, acte Terrain signé le 16/11. Sachant que le constructeur prend en compte la date du CCMI et la date du signature de l'acte ce qui fait une forte augmentation et en plus il veut rien savoir . Merci de m'aider au moins au niveau de la loi pour les dates à prendre en compte.

Les dates à prendre en compte sont donc les 25/04 et 25/06 (en espérant pour vous que vous ayez bien daté et signés vos plans à la date du 25/04 sinon, ce sera la date du 25/03 qui sera prise en compte).
Le CCMI est considéré complet quand toutes les pièces sont réunies à savoir, CCMI, plans de la maison, implantation; donc indice du BT01 connu à la date du 25/04 pour date de départ.
Ensuite, le terrain ne rentre pas en ligne de compte pour cette révision (puisque seuls prêt et PC font partie des conditions suspensives); donc indice BT01 + 1 mois à prendre en compte pour la bate butoir.

Bon calcul!

Merci pour la reponse je voius tiens de l'evolution des choses mais s'il ya autre chose n'hesitez pas à m'aider MERCI

Patatorz a écrit:

Aucune révision ne peut cependant avoir lieu, dans cette hypothèse,
au-delà d'un délai de 9 mois suivant la plus tardive des deux dates suivantes :
- obtention tacite ou expresse des autorisations administratives nécessaires pour entreprendre la contruction (notamment permis de construire) ;
- date d'obtention du ou des prêts assurant le financement de la construction (date de réalisation de la condition suspensive).
@+
david

Il s'agit du deuxième mode de révision des prix (révision sur chaque paiement) qui est très rarement utilisé par les constructeurs.
Dans le premier mode (révision en une seule fois), il ne peut y avoir de révison après la plus tardive de ces deux dates + 1 mois.