Zone constructible non respect du POS (lotissement)
Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 1.427 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
1 personne surveille ce sujet |
message

En cache depuis avant-hier à 02h53
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Pente de toit de 35% au lieu de 33%, qui doit payer ?
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Comment obliger constructeur a faire travaux apres reception
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
lotissement non validé par les architectes de france
0 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Quel recours si pas de chef de chantier ?
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Problèmes avec Maisons de Pays Limonest 69
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Dégradations de lotissement
0 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Provision sur dégradation lotissement promoteur
1 réponses Forum Corbeille -
Règle lotissement non respectée à qui la faute ??
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Mon constructeur a fait des degats sur le lotissement
5 réponses Forum Un problème avec votre constructeur?