Dates à retenir pour le calcul du BT01

Si je ne me trompe pas trop le prix de la maison doit être de 152932,5€ ....

Non en faite je me suis trompé de date la date de calcul que j ai prix c est la date de la signature des plans définitifs et non le CCMI qui 1 mois plus tot !! je vient de recevoir le BT01 est il est de 303 euro


J étais entrain de rêvé !!!!

CO-LY a écrit:

Non en faite je me suis trompé de date la date de calcul que j ai prix c est la date de la signature des plans définitifs et non le CCMI qui 1 mois plus tot !! je vient de recevoir le BT01 est il est de 303 euro


J étais entrain de rêvé !!!!

Après faut faire attention parce que les CST calcul un peu le BT01 à leur sauce ... regarde bien si le CCMI était complet au sens de la loi lors de la signature !

Bonsoir, j'ai bien lu ce topic mais j'ai du mal a m'y retrouver.

CCMI: 25/04/2012
PC validé: 18/10/2012

Donc j'ai signer un CCMI le 25/04/2012 avec des premiers plans (plan de facade/coupes/situations ... je ne sais pas comment on appelle ce document).
L'architecte du lotisseur nous a fait modifié ces premiers plans du 25/04 par petite touche 2 fois jusqu'a arriver aux plans qui ont servie a l'envoie du PC (signé parmoi meme le 01/08/2012).

Le constructeur me prend comme date le 25/04/2012, moi je lui dit que les derniers plans que j'ai signé sont du 01/08/2012 ce a quoi il me répond que pour le bt01 il prend ceux du 25/04 car ceux du 01/08 n'ont eut que de petites modifications a cause de l'architecte mais pas a cause d'eux.


Qu'est ce que vous en pensez ?

Entre le 25/04 et 01/08 il y a quand même eu 3 mois ... !!! Vous ne les avez pas pressé un peu pour qu'il dépose le PC plus vite ?
Sinon, je pense que votre CST n'a pas tort, le CCMI avait l'air complet au niveau des plans le 25/04 ...

On les a presser, mais a chaque fois il y avait des modifs a faire et l'architecte malgré nos relances était d'une extreme lenteur...
Le CCMI était "complet" le 25/04 malgré des plans pas totalement définitifs donc ?

En fait la notion de définitif n'a pas de valeur ... on parle de plans conformes à la loi et là (plan de façade/coupes/situations)ça semblerait être la cas ... à vérifier dans le détail !

Je parle de plan définitif car le premier message de ce sujet en parle:

Citation:

Les dates à retenir pour le calcul du BT01 sont, comme on le sait, la signature du CCMI et la plus tardive des 2 dates qui sont celles de l'obtention du PC ou de l'obtention du prêt bancaire. Cependant, il ne faut pas oublier qu'un CCMI, pour qu'il soit considéré comme complet, doit comporter TOUS les documents qui doivent y être annexés, notamment les plans définitifs... surtout quand bien souvent ils sont donnés 4 ou 5 mois après la signature du CCMI... D'où l'intérêt de dater et signer TOUS vos documents !

D'ou mon interrogation, a quel moment les plans sont ils définitifs ? Ceux avec mon dossier du pc sont datés du 01/08...

Ils sont peuvent être considérés comme définitifs à partir du moment où ils sont conformes aux exigences du CCH.

Du coup il peuve faire des plans "types" pour obtenir la signature et laisser trainer en longueur pour les modifs...


La derniere modifs est daté sur mes plans par le cst : 31/07/12 je suppose que ca ne change rien quand a la premiere signature du 25/04 ?

Bonsoir pouvez vous m'expliquer à quel moment on est censé recevoir "cette hausse "!j'ai pas tout compri pourtant j'ai lu!
nous la case 3-2a est coché mais c'est le commercial qui a coché nous on à juste paraphé !nous avons signé le ccmi le2/11/2011 et le pc à était accordé le 14/01/2012 !j'espére ne rien avoir a payer!!

Le calcul est fait lorsque tu as reçu le PC et les offres de la banque plus un mois. La hausse (ou la baisse) est intégrée au prix total et est répartie sur l'ensemble des appels de fond...

edit: t'as maison est déjà commencée à ce que je vois, donc tu n'auras pas de révision du prix maintenant (ça serait illégal)

MERCI,mais du coup je ne recevrai rien ???

Sachant que j'ai payé les 95%appel de fonds !