Dates à retenir pour le calcul du BT01

Bonjour ,

Je confirme c'est M+1 et non pas suivant ce qui arrange l'une ou l'autre des parties , ce serait trop facile !

Bonjour à tous !
Je ne sais pas si je suis au bon endroit pour poser cette question…
J'ai signé mon CCMI le 26/06/2013. Notre permis est ok depuis aujourd'hui.
Valeur construction : 119900 Euros.
Quelqu'un saurait il me dire de combien sera la révision du BT 01 svp ?

Bonsoir,
tout dépend de la date à laquelle vous levez TOUTES les conditions suspensives (obtention du prêt, achat terrain, acceptation du PC)

Seulement l'obtention du prêt et du permis. L'achat du terrain n'est pas pris en compte.
Ceci étant, comme c'est la date "+1 mois" le calcul ne pourra être fait que lorsque l'indice au 29 août sera connu.

aamoi a écrit:

Seulement l'obtention du prêt et du permis. L'achat du terrain n'est pas pris en compte.
Ceci étant, comme c'est la date "+1 mois" le calcul ne pourra être fait que lorsque l'indice au 29 août sera connu.

Néanmoins en l'état du BT01, la révision du prix serait de -541.68 €. Votre construction ne coûterait plus que 119.358,32 €

Bonjour et merci pour vos réponses. @ aamoi : le prêt est OK, PC ok depuis le 24 juillet. Dc si je comprend bien il me faut attendre le 24 août pour connaître l'indice qui me servira à faire le calcul ? D'ailleurs, pouvez vous me donner la formule ? Pour le début du calcul on retient un indice de 885,4 (?).
Merci de votre précieuses réponses

aamoi a écrit:

Seulement l'obtention du prêt et du permis. L'achat du terrain n'est pas pris en compte.
Ceci étant, comme c'est la date "+1 mois" le calcul ne pourra être fait que lorsque l'indice au 29 août sera connu.

pour moi, ça a été calculé à la date où je suis devenue propriétaire du terrain + 1 mois

ceci étant le permis avait été obtenu 10 jours auparavant, donc ça ne changeait rien ;)

Je viens de lire les 25 pages mais j'ai pas trouvé de réponse à mon problème
Donc quid du bt01 en cas de pc modificatif
Date à retenir ? Pc initial ou pc modificatif
Si mr aamoi pouvait nous éclairer ce serait sympa
Merci aux experts

Asterix60 a écrit:

Je viens de lire les 25 pages mais j'ai pas trouvé de réponse à mon problème
Donc quid du bt01 en cas de pc modificatif
Date à retenir ? Pc initial ou pc modificatif
Si mr aamoi pouvait nous éclairer ce serait sympa
Merci aux experts

Bonjour,
Pour nous, tout dépend du motif qui a conduit à établir un PC modificatif et des responsabilités encourues.
Si ce permis modificatif fait suite à une demande du maître d'ouvrage il nous semble logique que la révision se poursuive. S'il est imposé par une erreur du constructeur, c'est tout aussi logique que la révision n'en tienne pas compte.
Pour d'autres critères spécifiques, c'est à voir au cas par cas.

CQFD et plein de bon sens
Dans mon cas les 2 parties sont responsables
Le constructeur avait fait une erreur et moi j'ai demandé des modifs
Y a de la négo dans l'air
Merci à l'Aamoi

Bonjour,
Je m'adresse à vous car je n'y comprends rien à ce BT01.
Nous avons signé un CCMI en octobre 2013. Demande de PC déposée avec plans définitifs fin janvier 2014.
Prêt bancaire obtenu en février 2014, et après de nombreux retour avec demande de modifications des BTF , PC obtenu le 22/08/2014.
Lors de notre signature de CCMI, le constructeur à provisionné 2500€ au titre du BT01 (intégré au prix convenu).
Est-ce que quelqu'un serai m'expliquer ce qu'il en est aujourd'hui? Car l'indice baisse, mais dans notre cas précis qu'en est il? Merci.

Cendryne a écrit:

Bonjour et merci pour vos réponses. @ aamoi : le prêt est OK, PC ok depuis le 24 juillet. Dc si je comprend bien il me faut attendre le 24 août pour connaître l'indice qui me servira à faire le calcul ? D'ailleurs, pouvez vous me donner la formule ? Pour le début du calcul on retient un indice de 885,4 (?).
Merci de votre précieuses réponses

Il y en a qui ont de la chance puisque l'indice a encore baissé et qu'au 24 août il était de 880,8. Comme il faut bien prendre 885,4 pour le début, la révision est définitivement de -622,93 € et le prix final de la construction de 119.277,07.

Pour peu qu'ils soient révisables, doivent être en principe révisés à la baisse (presque) tous les contrats signés :
entre le 8 mai 2013 et le 30 août 2013,
entre le 30 mars 2014 et le 18 août 2014,

Et quelques uns de façon anecdotique entre ces deux dates.

Si certaines révisions sont assez faibles, certaines atteignent 0.55% soit 715 € pour un contrat moyen de 130.000 €.

A vos calculettes. Nous rappelons que si le contrat est révisable, alors vous avez fait une petite écriture manuscrite ou vous reconnaissez que le constructeur vous a expliqué comment ça fonctionnait. Il y en a qui vont regretter d'avoir écrit et signé sans se poser de question

Selenia a écrit:

Bonjour,
Je m'adresse à vous car je n'y comprends rien à ce BT01.
Nous avons signé un CCMI en octobre 2013. Demande de PC déposée avec plans définitifs fin janvier 2014.
Prêt bancaire obtenu en février 2014, et après de nombreux retour avec demande de modifications des BTF , PC obtenu le 22/08/2014.
Lors de notre signature de CCMI, le constructeur à provisionné 2500€ au titre du BT01 (intégré au prix convenu).
Est-ce que quelqu'un serai m'expliquer ce qu'il en est aujourd'hui? Car l'indice baisse, mais dans notre cas précis qu'en est il? Merci.

Un contrat signé en octobre 2013 a varié de 0.03% soit à ce jour de ... 30 € pour un contrat de 100.000 € a corriger si l'indice varie avant le 22 septembre. Vous devriez donc économiser 2470 € par rapport à ces prévisions.

Bonsoir aamoi,
Merci pour votre réponse.
Dernière question, nous sommes en train de refaire notre prêt, car les taux ont bien baissés depuis.
La date retenue pour le calcul du bt01 sera celle de l'obtention du PC ou celle de l' obtention du nouveau prêt? Car si j'ai bien compris toutes les conditions doivent être levées.
Je vous remercie.