Dates à retenir pour le calcul du BT01

Bonjour, j'ai trouvé ce post très intéressant il m'a apprit beaucoup de choses!!

J'ai une question pour savoir combien de % on a prit, il faut bien prendre uniquement le prix convenu, forfaitaire et définitif? (Pas ce qu'on fait faire par le constructeur : ex c'est eux qui nous font les VRD ce qui rajoute 5000 euros dans le prix).

Et on calcul la différence à partir de quel mois? ( En septembre 2016 ça fera 7 mois qu'on a signé le ccmi, et dans le contrat le prix est ferme pendant 7 mois).

Ça veut dire qu'à partir du mois de septembre, tant qu'on a pas laissé passé 1 mois après l'acceptation du PC ou 1 mois après acceptation offre de prêt, la variation se joue de septembre 2016 à par ex février 2017 ? Ou la variation se calcul depuis la signature du CCMi donc en février 2016 ? (où le taux était de 103,2) ?

Pour le moment le taux le plus récent que j'ai trouvé c'est 103,8 en mai.

Je vous remercie en espérant avoir été assez clair

Albadeziles a écrit:

Ça veut dire qu'à partir du mois de septembre, tant qu'on a pas laissé passé 1 mois après l'acceptation du PC ou 1 mois après acceptation offre de prêt, la variation se joue de septembre 2016 à par ex février 2017 ? Ou la variation se calcul depuis la signature du CCMi donc en février 2016 ? (où le taux était de 103,2) ?

Pour le moment le taux le plus récent que j'ai trouvé c'est 103,8 en mai.

Je vous remercie en espérant avoir été assez clair

 vous avez les dates precises plutôt pour vous aider plus facilement
date CCMI
date accord prêt?
date accord PC?

Albadeziles a écrit:

J'ai une question pour savoir combien de % on a prit, il faut bien prendre uniquement le prix convenu, forfaitaire et définitif? (Pas ce qu'on fait faire par le constructeur : ex c'est eux qui nous font les VRD ce qui rajoute 5000 euros dans le prix).

logiquement,  vous avez le rappel du prix juste au dessus de la partie manuscrite de la revision du prix.
prenez le prix du CCMI avec ajout ou retrait de la somme des différents avenants.

petrus40 a écrit:

...
logiquement,  vous avez le rappel du prix juste au dessus de la partie manuscrite de la revision du prix.
prenez le prix du CCMI avec ajout ou retrait de la somme des différents avenants.

Bonjour,
Nous ne sommes pas très favorable à l'intégration des avenants au calcul de la révision. La révision des prix traduit l'évolution des prix entre la signature du contrat et la date de révision.
Les avenants sont établis aux conditions de prix à leur date de signature, souvent longtemps après le contrat, et donc à un indice différent. Il faudrait calculer indépendamment la révision de prix de chaque avenant en fonction de sa date de signature.

En général le montant des avenants influe assez peu sur celui de la révision.

Comme c'est déjà assez compliqué avec une seule date et un seul prix, et afin d'éviter toute polémique qui va compliquer et donner des arguments de contestation pour peu de chose, nous préférons calculer la révision sur le seul prix convenu à la date de signature du contrat.

Pour les avenants autant pour moi
Apres ca change pas grand chose en effet

Bonjour,

Pour répondre aux diverses questions :
- le remboursement de la révision qui n'a pas été appliquée peut être demandé au constructeur dans les 5 années qui suivent le 1er appel de fonds intervenu après la date de révision, mais seulement jusqu'à la levée des réserves au garant de prix.
- pour les révisions retardées par contrat cela dépend de la rédaction des clauses :
1) certaines clauses prévoient simplement que la révision est "bloquée X mois". Dans ce cas là il faut, à notre avis et puisque la clause est ambiguë, prendre comme indice de début l'indice le plus favorable au consommateur (celui à la signature ou celui à la fin de la période de blocage).
2) certaines clauses prévoient que la révision est bloquée X mois mais sous conditions, par exemple "si l'ouverture de chantier intervient dans un délai de....". Si la condition n'est pas réalisée la révision doit alors être calculée depuis la date de signature.
3) si le contrat comporte seulement un engagement unilatéral du constructeur à ne pas appliquer la révision pendant un certain délai, cette clause n'engage que lui. Si la révision vous est favorable elle est applicable même si le délai n'est pas atteint.

petrus40 a écrit:

Pour les avenants autant pour moi
Apres ca change pas grand chose en effet

Seul cas particulier, un avenant qui réintégrerait des travaux réservés rendus dans les 4 mois qui suivent la signature.

Car même si l'avenant est postérieur, ces travaux sont bien évalués à la date de signature et doivent être rendus au constructeur "aux conditions prévues par le contrat", donc révision comprise.

On ajoute bien le montant de ces travaux pour calculer la révision.

Albadeziles a écrit:

...

J'ai une question pour savoir combien de % on a prit, il faut bien prendre uniquement le prix convenu, forfaitaire et définitif? (Pas ce qu'on fait faire par le constructeur : ex c'est eux qui nous font les VRD ce qui rajoute 5000 euros dans le prix). ...

Si c'est le constructeur qui fait les VRD c'est normalement que vous lui avez rendu ces travaux réservés.
1) Il aurait du modifier le prix convenu pour intégrer ces travaux (il ne peut pas vous demander un paiement à part des appels de fonds).
2) la révision est applicable sur la totalité.

Nous rappelons que les "travaux réservés" sont des travaux que le client a décidé de faire **lui même**, sous **sa** responsabilité, en choisissant **ses** entreprises dans le but de faire des économies.

Il peuvent être confiés au constructeur dans les 4 mois suivants la signature du contrat par lettre recommandée.
Le prix est alors intégré au prix convenu.

Si c'est pour les laisser faire par le constructeur dans un marché séparé alors ça n'a aucun intérêt.

Au contraire. Les travaux ne sont souvent pas comptés dans les délais convenus, ils ne bénéficient plus des garanties du CCMI ni de la DO, et sont souvent bien plus cher que si vous adressiez à une entreprise externe. Que du bonheur pour le constructeur.

Si vous n'avez pas fait le recommandé reglementaire, nous vous recommandons donc de faire évaluer ces travaux par une autre entreprise pour savoir si vous avez réellement intérêt à les laisser faire par votre constructeur.

Bonjour je vous remercie d'avoir pris du temps pour répondre. 

Nous avons signé le ccmi le 3 février 2016, nous avons reçu l'accord de prêt le 20 août 2016, le permis à été déposé le 8 juillet 2016 mais nous n'aurons pas de réponse tant que le permis d'aménager n'est pas passé, enfin je pense. (Et oui super intelligent de déposer un PC alors le PA n'est même pas déposé !!!!)

 Nous n'avons pas d'avenant . 

 En gros entre le prix de la maison et les travaux qu'on se réserve il y a 10 000€ de différence . Les vrd c'est eux qui nous les font , les terrasses aussi c'est dans les choses que le constructeur nous fait mais qui ne compte pas dans le prix de la maison .

  Nous voulons re signer un ccmi car tout ce temps perdu c'est de leur faute, la construction aurait dû commencer en juin 2016 , mais il y a eu de la magouille avec le terrain, le vendeur doit faire passer un permis d'aménagement, ce qui n'était pas prévu dans leurs plans  ( déclaration préalable refusées car 3 parcelles à diviser, pour les 2 premières la déclaration a été ok ).

J'espère que le constructeur sera arrangeant pour nous refaire signer un nouveau ccmi.  Jusqu'à maintenant il a quand même toujours tout fait pour arranger les soucis qu'on a eu, et on en a eu lol donc en espérant que ça continu histoire qu'on se tape pas la majoration de la bt01. Ça ne serait que la troisième fois qu'on en re signe un , première fois car on a changé de terrain .

 Et là en plus le ccmi est faux car c'est la mauvaise superficie du terrain actuel car il ne savait pas à combien les géomètres allaient le mettre , c'est aussi le mauvais prêt immobilier qui est noté car on a changé de banque et c'est le mauvais apport personnel car on en a enlevé . J'espère qu au moins pour cela il peut nous le réactualiser .

Le paiement des vrd n'est pas à part on la inclus dans le prêt ,le prix est bien spécifié sur la notice descriptive. (C'est juste sur le ccmi qu'il y a écrit un prix et nous on sait que tel ou tel chose c'est le constructeur qui fait par ex peinture et parquet des chambres c'est nous qui faisont mais on a le chiffrage si on passait par eux . )

Et non on a pas fait de recommandé pour quoi que ce soit ça sera à la mise au point qu'on re précisera ce que le constructeur nous fait .

Bonjour,

Nous n'allons pas polémiquer à propos de votre contrat sur ce sujet qui est consacré à la révision des prix, mais il semble que ce soit un beau sac de noeuds et qu'il y ait des règles du CCMI qui vous échappent, et votre constructeur en profite.
Alors effectivement ce serait mieux qu'il soit refait.

Oui c'est pour cela que je voulais savoir sur quelle base il faisait le calcul pour la révision du prix . Merci bonne journée.

aamoi a écrit:

Bonjour,
Nous ne sommes pas très favorable à l'intégration des avenants au calcul de la révision. La révision des prix traduit l'évolution des prix entre la signature du contrat et la date de révision.
Les avenants sont établis aux conditions de prix à leur date de signature, souvent longtemps après le contrat, et donc à un indice différent. Il faudrait calculer indépendamment la révision de prix de chaque avenant en fonction de sa date de signature.

En général le montant des avenants influe assez peu sur celui de la révision.

Comme c'est déjà assez compliqué avec une seule date et un seul prix, et afin d'éviter toute polémique qui va compliquer et donner des arguments de contestation pour peu de chose, nous préférons calculer la révision sur le seul prix convenu à la date de signature du contrat.

bonjour,
nous avons eu l'officialisation de la revision de notre prix (moins value de près de 2100€)
ils ont intégrés une moins value (avenant1) et une plus value (avenant2) pour le calcul.
de toute façon l'integration ou non des avenants dans mon cas change le prix de 1€.
PS j'ai du un peu insister pour avoir cette revision.
Je me suis servi du premier appel de fond pour avoir (malgré demande antérieure).
Le prix de l'appel de fond n'étant pas le bon, ils se devaient de me le faire pour être juste.

Pierre

Merci à l'AAMOI et à ce site pour toutes les infos
On est toujours gagnant d'être renseigné et bien ^^

Bonjour, comment ça se fait que vous avez eu une baise pourtant il a beaucoup augmenté ces temps-ci ex en février 2016 103,2 et en juin 2016 104,4 (+ 1,2% ce qui est énorme sur le prix d'une maison ).

Bon nous par rapport à notre contrat on a pu s'arranger avec le PDG qui ne nous augmentera pas le prix de la maison même avec la hausse du bt01, étant donné que nous ne somme pas responsable.

Bonne journée à vous.