Certificat de [non] conformité ?
Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 372 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
2 abonnés surveillent ce sujet |
message
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
En cache depuis le mardi 30 juillet 2024 à 21h26
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Risques de non conformité du permis sur bardage bois
3 réponses Forum Administratif et financement -
Modification PC ou non ?
2 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire dans ZAC
2 réponses Forum Administratif et financement -
Récolement d'un permis de construire à Paris
2 réponses Forum Administratif et financement -
Emprise au sol et toit végétalisé
2 réponses Forum Administratif et financement -
Certificat de conformité
11 réponses Forum Administratif et financement -
Contrôle conformité permis de construire
7 réponses Forum Administratif et financement -
Quels droits si non conformité au PC???
8 réponses Forum Administratif et financement -
Declaration attestant l'achèvement et la conformité des trav
10 réponses Forum Administratif et financement
![](http://www.forumconstruire.com/img/pix.png)
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet