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PC accordé, possiblité de changer le coté d'implantation ?

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 315 fois
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Env. 10 message Nancy (54)
Bonjour,

Notre futur voisin vient d'obtenir son PC, hors lors de l'établissement de celui ci il a choisi (il s'est laissé guider par le contructeur) d'avoir une mitoyenneté avec notre maison et nous demande de lui signer un document pour une "Autorisation de passage" pour le constructeur et ses sous traitants.

Qu'il soit mitoyen en soit ne nous pose pas de problème, mais le fait est que c'est une maison à étage (la notre est un plain pied) avec accès possible depuis notre toit a fini de nous refroidir.

Nous lui avons demander de nous laisser le document que nous allions y réfléchir, après l'avoir recontacter il nous dit qu'il a parlé de la situation avec des amis et qu'ils lui ont conseillé de changer de mitoyenneté(il y a 3 parcelles la notre se situe au début lui est au milieu la troisième est encore en vente) .

Il a donc rappelé son référent chez Maison d'en France qui lui a répondu qu'il ne peut changer de coté car le PC est validé, ne peut-il pas refaire un PC avec les mêmes demandes et en déplaçant la maison sur le terrain ?

Merci de votre aide.
Messages : Env. 10
De : Nancy (54)
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Luynes (37)
Bonjour,

oui il suffit de déposer un second PC, par contre attention avec les droits de passage, stipulé bien pour une durée déterminé
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Luynes (37)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 10 message Nancy (54)
Merci pour la réponse.

J'ai entendu dire que pour les RT2012 (les constructions neuves) le droit d'échelle, droit de passage n'était aucunement obligatoire, est ce vrai?
Je ne m'oppose pas du tout à ce droit mais nous n'avons aucune info sur ce qu'ils veulent faire sur notre terrain, notre maison.
Messages : Env. 10
De : Nancy (54)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Il suffit d'aller consulter leur dossier de PC en mairie.
On ne peut pas empêcher les travaux, RT2012 ou pas.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le mardi 10 décembre 2024 à 09h09
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