Retour
Menu utilisateur
Menu

Taxe au raccordement à l'égoût?

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.289 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 50 message Var Draguignan
Bonjour,

donation d'un terrain de 600 m2, ce dernier possède une ancienne construction de 60 m2 qui est raccordé sur la canalisation de la voisine en T et ensuite le tout par en direction du reseau d'assainissement de la ville.
Je projète de déposer un permis de démolir et un permis de construire, puis-je me raccorder à cette ancienne canalisation et vais-je devoir payer la taxe de raccordement à l'égoût?

Je sais c'est assez compliqué!!!!!! Blush
Citer
Messages : Env. 50
De : Var Draguignan
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 3000 message Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
Oui , malheuresement , (le sujet a déja été abordé ..pour le meme cas)
les gripsou du fisc veillent au grain !!
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
De : Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
Oui je confirme, 1400 Euros de TRE dans mon cas, malgré le fait que l'ancienne construction soit déjà raccordée.
La TRE est payable pour toute nouvelle construction.
Emménagement en 2005
Photovoltaïque en 2010 - Nous sommes producteurs
En 2011 on a amélioré l'isolation !
Projet surprise en cours d'utilisation : un SPA !

http://maisondubelair.free.fr/
http://maisondubelair.forumc[...]struire.com
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 6000
De : Val D'oise (95)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Essonne (91)
d'avolio a écrit:

... puis-je me raccorder à cette ancienne canalisation ...


Bjr,
Je profite du post pour poser la même question, la TRE, OK, on n'y coupe pas.

Mais peut on pour minimiser le coût des branchements, se raccorder sur une canalisation EU existante (j'ai une servitude de passage de la canalisation de la maison voisine sur mon terrain).
Je précise que mon dossier de permis comporte sur le plan de masse, un raccordement propre, ce que je voudrai éviter.

Merci
Adhérent AAMOI 0821
Ouverture chantier 10/04/06
Réception 15/05/07 à J+36
Emménagement 23/06/07
Citer
Messages : Env. 900
De : Essonne (91)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Var Draguignan
Même question, peut-on éviter de faire un raccordement propre en sachant qu'il y avait déjà une canalisation existante?
Lors du dépot du permis sommes nous obliger de faire figurer le réseau d'assainissement sur le plan de masse?

ce n'est vraiment pas simple!!!
Citer
Messages : Env. 50
De : Var Draguignan
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 13 novembre 2024 à 11h09
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis fosse septiqueArtisan
Devis fosse septique
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir