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Malfaçons non résolus après 1 an : quel recours ?

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Bloggeur Env. 40 message La Mure (38)
Bonjour ,
J'ai fais construire une maison avec un maitre d'oeuvres ;
3mois après la réception des fissures sont apparues sur les façades ,les plafonds avaient d'important défauts et le puits perdu pour les eaux pluviales ne fonctionnait pas.
Dons j'ai contacté le MO qui est venu constaté mes dire ,sa première réaction il faudra faire une déclaration aux décennales correspondantes,Là j'ai refusé et il a reconnu que les désordres été plus d'ordre esthétique .
Après discutions il s'est engagé a venir avec le gérant de l 'entreprise de peinture ,que le maçon et l'entreprise de projection de façade viendraient voir les malfaçons.
Le peintre est venu avec le MO qui a déclaré qu'il n'avait jamais livré une maison avec des plafonds aussi mal fait
et pris en charge de refaire ces derniers ce qui a été fait mais les peintres m'ont signaler qu'ils ne pouvaient faire de miracle sur les gros défauts de planéité donc résultat non satisfaisants je n'ai pas revu le peintre.
L entreprise des façades est venu voir et m'a signalé qu'il n'était pas concerné par ces défauts que les fissures venaient de la maçonnerie .
Le maçon est venu voir, alors lui ne comprenait pas ce qui arrivait et a déclaré que ce serait le MO qui allait décider .
J'ai donc téléphoné au MO qui m'a dit qu'il assumait et plus rien là j'ai envoyé une LAR en signalant les désordre et le mettant en demeure de faire exécuter les travaux,Là il m'a répondu par LAR que les fissures ne remettaient pas en cause la stabilité de la maison et que ce qu'il prévoyait pour réaliser les reprises des fissures je le refuserai ;qu'il découvrait mon mécontentement sur l'état des plafonds et que c'était normal que le puits ne fonctionne pas car trop raccorder sur les eaux usées .
La j'ai fait réaliser un constat par LAMY expertises qui a fait un rapport que j'ai envoyé au MO et aux entreprises concernées avec mise en demeures. le MO a répondu et redit la même chose pour les reprises et demande une contre expertise,j'ai fait réaliser l'expertises pour confirmer les malfaçons mais après ce n'est pas a moi a justifier les causes et la façon de réaliser les reprises.Les entreprises n'ont pas répondues .
Le délai de un an est passé et donc un avocat me dit de faire un procès sur le fond avant de me lancer la dedans es ce que j'ai d'autres recours,mon constat a t il une valeur,les entreprises n'ont pas tenues comptes de ma mise en demeure .
QUE FAIRE ?MERCI POUR LES CONSEILS POSSIBLE POUR MOI LE MO A FAILLIT A SONT DEVOIR et je dirai de mauvaise foi.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : La Mure (38)
Ancienneté : + de 10 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis expert en bâtiment du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les experts, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Bonjour,

Seuls les entrepreneurs sont responsables des éventuelles malfaçons sur les ouvrages qu'ils ont réalisés.
Votre MOE (le MO, c'est vous) serait responsable au pire de ne pas les avoir détecté à temps lors du suivi de chantier et demandé leurs reprises.

Sinon, les malfaçons sont-elles d'ordre structurel ?
Si oui, est-ce qu'une étude géotechnique a été réalisée ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 40 message La Mure (38)
Bonjour,
non actuellement nous ne pouvons pas dire que d ordre structuelle au de l expert.
Non il n y pas eu d etude de terrain effectuer.
concernant le MOE ,c lui qui a choisi les entreprises,il est dit dans le contrat que je ne dois pas intervenir aupres des entreprises.
Enfin j ai le sentiment que c est une belle annerie de prendre un MOE car il prend le cheque est responsable de rien.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : La Mure (38)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Rectification :
fernandm a écrit:Enfin j ai le sentiment que c'est une belle ânerie de prendre un ce MOE car il prend le chèque est responsable de rien.

Nous ne sommes heureusement pas tous comme ça.

S'il s'avère que les désordres relèvent des fondations et que vous n'avez pas fait faire d'études géotechniques malgré la mise en garde de votre MOE, ça va être dur de se défendre.
Bien sûr, c'est simple supposition vu que je ne connais pas le dossier.

Bonne chance.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 40 message La Mure (38)
Bonjour monsieur,
le MOE m a vraiment tres mal conseiller avec un de recul et je suis tres decu.
apres signature du contrat j ai hesiter de tout arreter.
Pour avoir le contrat ils m ont annonces que la dommage ouvrage et l etude du sol aussi n ete pas necessaire j ai fait confiance et aujourd hui je suis tres ennuyes.
enfin que faire maintenant
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : La Mure (38)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
fernandm a écrit:(...)
Pour avoir le contrat ils m ont annonces que la dommage ouvrage et l'étude du sol aussi n ete pas nécessaire j ai fait confiance et aujourd’hui hui je suis très ennuyé.
enfin que faire maintenant

Avez-vous un écrit (contrat, courrier ou autres) vous l'indiquant ou, au contraire, vous informant la nécessité de souscrire une DO et de faire faire une étude du sol ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 40 message La Mure (38)
Le contrat que j ai signe il est bien note que je dois prendre A DO etQu une etude de terrain est faire.Il y a aussi une lettre que j ai envoye en recommandee en leur signalant qu avec leur accord je ne prenais pas de DO et que l etude du terrain il realise ce qu il y a a faire.
je reste persuadais que les fissures horizontales des acroteres sont une mauvaise mise en oeuvre,pas de cohesion avec la dalle mais la le suivi est certainement en cause donc c est pas gagne
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : La Mure (38)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message France (98)
Citation: La garantie de parfait achèvement, à laquelle l'entrepreneur est tenu pendant un délai d'un an, à compter de la réception, s'étend à la réparation de tous les désordres signalés par le maître de l'ouvrage, soit au moyen de réserves mentionnées au procès-verbal de réception, soit par voie de notification écrite pour ceux révélés postérieurement à la réception.

Les délais nécessaires à l'exécution des travaux de réparation sont fixés d'un commun accord par le maître de l'ouvrage et l'entrepreneur concerné.

En l'absence d'un tel accord ou en cas d'inexécution dans le délai fixé, les travaux peuvent, après mise en demeure restée infructueuse, être exécutés aux frais et risques de l'entrepreneur défaillant.

L'exécution des travaux exigés au titre de la garantie de parfait achèvement est constatée d'un commun accord, ou, à défaut, judiciairement.

La garantie ne s'étend pas aux travaux nécessaires pour remédier aux effets de l'usure normale ou de l'usage.


Bonjour votre sujet d'intéresse à l'article 1792-6... quand le maitre d'œuvre répond qu'il n'y a pas de problèmes structurel, la réponse n'est pas normale en première année.

Dans cet article vous voyez aussi apparaître la notion d'entrepreneur, informer un maitre d'œuvre n'a pour moi pas de valeur.

Sur votre contrat, c'est le maitre d'œuvre qui chiffre les travaux ou il assure un prestation complémentaire de suivi de chantier et vous avez directement signé les devis (et OS) auprès des entreprises?

A écouter vos désordres, ceux là on plus l'air esthétique que structurel donc vous êtes bien dans des recours de droits communs et non auprès d'assureur qui ne sont valable que lors de la GPA (soit un an maxi après la réception). A part l'assignation, je ne vois pas d'autres solutions.

Concernant un expertise judiciaire, assigné directement au fond n'est pas une bonne idée car il n'y aura pas eu de constats des dommages et de lectures des contrat des constructeurs.

Bon pour la DO, elle est OBLIGATOIRE mais pas de sanction pour le particulier s'il ne la souscrit pas (votre cas)
Pour l'étude de sol, à part prouver une immixtion de votre part, celle ci aurait pu être réaliser par le gros œuvre pour dimensionner les fondations , donc je ne pense pas que si il apparaît un sinistre on retienne 100 % de votre responsabilité... mais au pire 10 à 20%
Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : France (98)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Bloggeur Env. 40 message La Mure (38)
Donc le moe est bien la juste pour prendre le cheque ,il n a aucune responsabilite.les entreprises sont gerees et coordonnees et conseillee par LE MOEmais n,a aucume responsabilite et en plus je suis trompe par ses conseil.Quelle belle fonction c est les autres pasoi .Donc construire avec un MOE est une tres grosse erreur.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : La Mure (38)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message France (98)
Un maitre d'œuvre ne prend pas un chaque pour payer les entreprises... ca c'est le boulot d'un contractant général.

un maitre d'œuvre coordonne et vous oriente dans les choix et vise les situations de travaux à la vue de l'avancement

comme dirai l'AAMOI (et bien d'autre) ca sent le CCMI déguisé.

Un maitre d'œuvre comme un contractant général peut être responsable... un contractant général de tout (en qualité de locateur d'ouvrage), un maitre d'œuvre d'erreur visibles lié à son défaut de suivi
Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : France (98)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Bloggeur Env. 40 message La Mure (38)
C,est bien a cela que je pense quand vous n avez pas de choix des entreprises,que les materiaux sont a choisir dans un fournisseur precis,que toute modif est chiffree au cts et au cm2 pres des questions sont a se poser.Dans l euphorie de faire construire et que tout semble aller bien on ne se pose pas de question.
qui peut analyser si cela un CCMI ou pas .
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : La Mure (38)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message France (98)
Répondez déjà aux questions précédentes


aviez vous un contrat avec toutes les entreprises ou uniquement avec le "moe" qui récoltait tous les fonds ?
Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : France (98)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Bloggeur Env. 40 message La Mure (38)
Un marche de travail avec chaque entreprise redige par le Moe signe par Mo et entreprise avec mention que le MOE suivait les travaux et pouvait faire realiser des reprises de travaux non ou mal realises par d autres entreprises
Le MOE realise un appel a paiement en validant les factures et collectes les cheques qu il remettait lui meme aux entreprises.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : La Mure (38)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Vous faisiez les cheques au nom de qui? du Moe ou de l'entreprise?
"To do is to be" - Nietzsche
"To be is to do" - Kant
"Do be do be do" - Sinatra
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Messages : Env. 10000
De : Bordeaux (33)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message France (98)
Doucement Gill, on va y arriver...

j'ai déjà eu une expertise avec un gars qui vait tout prescrit, tout fait mais son contrat se limitait à la vente du terrain... c'était invraisemblable
Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : France (98)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Bloggeur Env. 40 message La Mure (38)
Le MOE collectait les cheques et les remettait aux
entreprises donc les cheques sont fait aux noms des entreprises.
on va y arriver et je ne parle pas de terrain c est effectivement invraisemblable
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : La Mure (38)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Bloggeur Env. 40 message La Mure (38)
Donc je reste sur ma faim.
a premiere vue les MOE sont peut etre intouchable ou je n ai rien compris.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : La Mure (38)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message France (98)
Non ils ne sont pas intouchables mais ils ne sont pas des entrepreneurs...

MAis en GPA il faut déclarer directement au entrepreneurs donc aux entreprises.
Un maitre d'œuvre ou archi n'ont pas les compétences (et les assurances) pour reprendre un désordre survenu sur un ouvrage
Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise
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Messages : Env. 2000
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
fernandm a écrit:Donc je reste sur ma faim.
a premiere vue les MOE sont peut etre intouchable ou je n ai rien compris.

Comme le dit Chew, un MOE (ou un architecte) n'est pas intouchable.
En cas de malfaçons et/ou de désordres, il peut être mis en cause pour une erreur de conception, un défaut de surveillance pendant le chantier entre autres mais ne peut surement pas reprendre des ouvrages. A chacun ses compétences. Un MOE n'est pas plus maçon que charpentier ou menuisier.

J'ai vraiment l'impression que la majorité des MO confondent archi ou MOE avec CMiste des points de vue compétences, responsabilités, procédés et procédures. J'en ai encore eu la preuve hier soir.
C'est pourtant complètement différent.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
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Bloggeur Env. 40 message La Mure (38)
Bonjour ,
Je reviens sur mon sujet ,ce qui est écrit sur le contrat que j'ai signé et les conseils oraux cela fait 2.
L 'étude de terrain n'a pas été faite et l'assurance n'a pas été prise sur conseil et approbation du MOE.
En faite si le MOE avait été sérieux il aurait du refuser le démarrage du chantier,ma position je l'ai prononcer par écrit les phrases ci dessous.
Sur la convention d’honoraires, il est spécifié que nous devons prendre une assurance dommage ouvrage, suite aux différentes discussions que nous avons pu avoir et la compréhension de est utilités nous avons décidé de ne pas prendre cette dernière avec votre accord.
Nous vous demandons de bien exiger les justificatifs de l’assurance décennale (adhésions et paiement à jour) de tous les intervenants car nous aurons plus que cela en cas de gros problèmes...
À un moment il est dit aussi que je dois fournir une étude de terrain (sol) cela n’a pas été fait, vous devez en prendre l’initiative si cela est nécessaire.
Donc a ce jour je doute que je puisse avoir bien de cause la date étant passée mais personnellement le MOE avec qui j'ai fait effectuer la construction de ma maison c'est comporté comme un constructeur de maison ;une trés mauvaise expérience pour moi /
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : La Mure (38)
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Bonjour,

Je me permets de répondre directement sur votre post, en gras
fernandm a écrit:(...) ce qui est écrit sur le contrat que j'ai signé et les conseils oraux cela fait 2.
Nous sommes bien d'accord. Néanmoins, l'écrit seul reste valable devant un juge... à moins qu'il existe une preuve sonore enregistrée lorsqu'il vous la dit.

L 'étude de terrain n'a pas été faite et l'assurance n'a pas été prise sur conseil et approbation du MOE.
Ça, il faut le prouver.

En  faite si le MOE avait été sérieux il aurait du refuser le démarrage du chantier
Il n'aurait même pas dû démarrer les études de votre construction, d'ailleurs. Imaginez un instant que le terrassement montre un sol inadapté aux fondations prescrites...

ma position je l'ai prononcer par écrit  les phrases ci dessous.
  Sur la convention d’honoraires, il est spécifié que nous devons prendre une assurance dommage ouvrage, suite aux différentes discussions que nous avons pu avoir et la compréhension de est utilités nous avons décidé de ne pas prendre cette dernière avec votre accord.
Il aurait du réagir à l'affirmation soulignée. Ne le faisant pas, ça peut être interprété comme un fait.

Nous vous demandons de bien exiger les justificatifs de l’assurance décennale (adhésions et paiement à jour) de tous les intervenants car nous aurons plus que cela en cas de gros problèmes...
De faire son travail, quoi !

À un moment il est dit aussi que je dois fournir une étude de terrain (sol) cela n’a pas été fait, vous devez en prendre l’initiative si cela est nécessaire.
Personne d'autres que vous ne peut prendre cette initiative. En clair, l'étude de sol reste de votre responsabilité.
A un moment, il faut être clair. Vous ne pouvez pas dire que vous la ferez pas mais d'un autre côté acquiescer qu'il faut la faire.

Donc a ce jour je doute que je puisse avoir bien de cause la date étant passée mais personnellement le MOE avec qui j'ai fait effectuer la construction de ma maison c'est comporté comme un constructeur de maison ;une trés mauvaise expérience pour moi /
Ça serait en effet dur d'obtenir gain de cause mais pas impossible. Je n'ai pas l'impression qu'il s'est comporté comme un CMiste. Ça ressemble plutôt à de l'incompétence.

Par curiosité et en m'excusant d'avance, quel taux d'honoraires vous a-t-il appliqué ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 40 message La Mure (38)
LA MISSION A COUTE 24000€ TTC SOIT PRATIQUEMENT 10% projet a 287000€ mission comprise.
Picto recompense Bloggeur
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De : La Mure (38)
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