Étude de sol

Bonjour,

L'étude de sol du lotissement ne permet de pas de dimensionner une fondation. Ça donne une idée générale mais c'est très loin d'être satisfaisant.

Certains constructeurs estiment au doigt mouillé devoir fonder à -1.4m... Oui, c'est en général ce qu'un géotechnicien préconisera une fois qu'il a fait ses essais.
Donc ces constructeurs ont un début de bon sens mais ne sont pas pro dans leur démarche.

Vous avez un sol qui a des chances d'être soumis à l'aléa retrait/gonflement, mais rien de certain. Votre parcelle peut présenter un sol correcte ou au contraire une lentille de sol moins porteuse et nécessiter des fondations spéciales (puits / radier etc...).

Faites donc réaliser une étude de sol G2AVP par un bureau d'étude géotechnique, il vous en coutera 1500€ mais cela posera votre projet sur de bonnes bases.

Voir ici pour des renseignements plus poussé sur l'étude de sol en CCMI :
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-241918.php

[font=Verdana, sans-serif]Merci de ta réponse et du lien c'est sympa
[font=Verdana, sans-serif] 
[font=Verdana, sans-serif]J'ai qu'à partir du moment où je signe un contrat CCMI avec étude de sol, le constructeur à bien sûr pour obligation de respecter les résultats, mais vue que je signe avec un prix ferme et définitif il ne peut dans le cas où les fondations serait plus profonde que prévue me facturer un supplément et dans ce cas-là c'est lui qui prend en charge les frais supplémentaire.
[font=Verdana, sans-serif] 
[font=Verdana, sans-serif]Tu peux m’éclairer là-dessus par hasard ?
[font=Verdana, sans-serif] 
[font=Verdana, sans-serif]Merci à toi 
 

titandu34 a écrit:

Merci de ta réponse et du lien 

J'ai vue qu'à partir du moment où je signe un contrat CCMI avec étude de sol, le constructeur à bien sûr pour obligation de respecter les résultats, mais vue que je signe avec un prix ferme et définitif il ne peut dans le cas où les fondations serait plus profonde que prévue me facturer un supplément et dans ce cas-là c'est lui qui prend en charge les frais supplémentaire.

Tu peux m’éclairer là-dessus par hasard ?

Merci à toi 
 

C’est tout à fait ça.

Le constructeur joue avec sa boule de cristal et décide sans aucune étude de faire des fondation à -1.1m.
Pas de bol pour lui, après signature une étude de sol faite par un pro préconise un radier, dans ce cas oui le surcout est à la charge du constructeur.

Par contre si tu fais l'étude de ton coté et que tu la présentes avant signature alors le constructeur te donnera un nouveau prix plus élevé pour les fondations en te remerciant d'avoir payé l'étude à sa place.

C'est bien ce que je penser, merci de ta réponse.

Car effectivement il veulent me faire signer avant que l'étude de sol ne soi faite.

Merci à toi  

Pas très malin de sa part.

Fait stipuler dans le CCMI que le constructeur devra respecter dans le prix convenu une étude de sol qui serait faites sur la terrain.

De toute façon au final c'est le client qui paie l'étude de sol, le constructeur n'en fera jamais cadeau.

Les frais d’étude de sol peuvent-ils être exclus du prix forfaitaire prévu au contrat de construction de maison individuelle ?
 
Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI) fixe un prix forfaitaire pour les travaux à exécuter par le constructeur. Certains travaux peuvent être réservés et donc à la charge du maître de l’ouvrage. Ces travaux sont alors indiqués dans le contrat et chiffrés par le constructeur.
 
Une étude de sol préalable est nécessaire à certaines constructions. Cette étude de sol ne peut en aucun cas faire partie des travaux réservés. Ils ne peuvent non plus faire l’objet d’un avant-contrat avant la signature du CCMI.
 
L’article L231-2 c du Code de la construction et de l’habitation prévoit en effet que le CCMI doit comporter les énonciations telles que « c) La consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment à construire comportant tous les travaux d’adaptation au sol, … »
 
La Cour de cassation a clairement, dans un arrêt du 24 octobre 2012, rappelé « qu’il ne peut être prévu, dans un contrat de construction de maison individuelle, que le maître de l’ouvrage doit fournir une étude de sol ».

(Cass. 3e civ., 24 oct. 2012, n°11-18.164, FS-P+B, Chautard c/ Société Auvergne terres : JurisData n°2012-024078)

Le coût de l’étude de sol doit être intégré dans le prix forfaitaire convenu. L’article R.231-5 du Code de la construction et de l’habitation précise que le prix convenu inclut « le coût du plan et, s’il y a lieu, les frais d’études du terrain pour l’implantation du bâtiment. »

Dédji KOUNDE, avocat au Barreau de Toulouse

Si ça peut servir....
Gérard