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Construction avec délais anormaux

Ce sujet comporte 13 messages et a été affiché 585 fois
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Env. 20 message Indre Et Loire
Bonjour,
Je construis une maison avec un maitre d'oeuvre. Je n'ai pas fait préciser de délais sur le contrat.
Les travaux ont démarré le 8 Juillet 2015 et aujourd'hui, donc 15 mois plus tard, il n'y a que le gros oeuvre de fait, et encore, on attend des pièces d'usine (tapée d'isolation), à la suite de quoi il faudra démonter et remonter tous les ouvrants.
J'attends le nouveau planning du maitre d'oeuvre, mais il ne pourra pas faire de miracle, la durée globale de ma construction va être astronomique. En espérant que tout aille bien à partir de maintenant, ce qui n'est pas gagné.
Je voulais savoir si je peux espérer obtenir un dédommagement, compte tenu que, indépendamment du préjudice subi par la non jouissance de ma maison, je dois payer un loyer chaque mois.
Si c'est envisageable sur le principe, y-a-t-il une limite au-delà de laquelle le délai est considéré comme anormal, bien qu'il ne soit pas stipulé au contrat.
J'estime que le responsable de cette situation est le maitre d'oeuvre qui a pris plus de chantiers qu'il ne pouvait en assurer, puis a fait une erreur de conception en oubliant les tapées d'isolation.
Merci
Messages : Env. 20
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 10 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis expert en bâtiment du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les experts, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
15 mois et ce n'est pas plus avancé??
je n'aurais pas attendu si longtemps que ca pour faire bouger tout ça (surtout avec des erreurs)!
"To do is to be" - Nietzsche
"To be is to do" - Kant
"Do be do be do" - Sinatra
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
De : Bordeaux (33)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 20 message Indre Et Loire
J'ai utilisé pour l'instant les moyens "normaux" : lettres recommandées, exigé deux réunions de chantier, et bien entendu mails, textos et appels téléphoniques.
Quels autres moyens auriez-vous pour les contraindre ?
Messages : Env. 20
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonsoir,
Mise en demeure avec un délai raisonnable pour ce qui reste à faire ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message France (98)
L'autre moyen... viré le maitre d'œuvre
Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : France (98)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
LineMando a écrit:(...)
Les travaux ont démarré le 8 Juillet 2015 et aujourd'hui, donc 15 mois plus tard, il n'y a que le gros oeuvre de fait, et encore, on attend des pièces d'usine (tapée d'isolation), à la suite de quoi il faudra démonter et remonter tous les ouvrants.
(...)
Je voulais savoir si je peux espérer obtenir un dédommagement, compte tenu que, indépendamment du préjudice subi par la non jouissance de ma maison, je dois payer un loyer chaque mois.
(...)
J'estime que le responsable de cette situation est le maître d'oeuvre qui a pris plus de chantiers qu'il ne pouvait en assurer, puis a fait une erreur de conception en oubliant les tapées d'isolation.
Merci

Bonjour LineMando,

Vous avez choisi des entreprises autres que le maçon pour votre construction ?
Je vous rappelle que c'est de votre responsabilité et votre rôle de choisir tous les intervenants avant même le début des travaux. Ce n'est pas celui du MOE (maître d'oeuvre).
Le retard provient peut-être de là. Si seul le maçon a un contrat...
EDIT : Que disent les entreprises devant intervenir après le maçon ?

Difficile de savoir pour le dédommagement. Si vous n'avez pas fait votre boulot de votre côté (voir ci-dessus), ça ne sera pas évident, voire malsain.
En rapport avec ce que j'ai écrit plus haut, qui dit que ce n'est pas vous qui lui faire perdre de l'argent ?

Pour le dernier point, il est encore difficile de tirer une quelconque conclusion sur la responsabilité de chacun (sauf pour les tapées oubliées où c'est clairement de sa faute).
Néanmoins, comme pour toutes entreprises, un MOE a besoin de "décrocher des marchés" pour pérenniser son activité. Accepter d'autres missions n'est pas en adéquation avec ses responsabilités envers vous. Il devra seulement se donner les moyens d'assurer l'ensemble de celles-ci (recours au salariat, investissement dans du matériel supplémentaire etc.)
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 20 message Indre Et Loire
Je peux comprendre vos doutes sur mon éventuelle responsabilité. Sur cette question je suis parfaitement sereine, j'ai répondu sans aucun délai à ses sollicitations quand il avait besoin de moi (choisir les tuiles, concevoir l'électricité, choisir les ouvrants, les faire les branchements eau et EDF, etc ..), les seules fois d'ailleurs où il a daigné me contacter.

Au contraire, c'est moi qui fais le suivi de chantier, il intervient pompier, et encore de façon minimaliste. Il ne m'a pas soutenue quand j'ai constaté que le maçon montait les murs en dépit du bon sens, malgré l'intervention et les conseils du démonstrateur Ytong (que je remercie au passage pour son soutien). Il a ergoté autant que possible quand j'ai demandé le respect du DTU (rampannage). Il m'a fallu exiger une réunion de chantier. Ceci a entrainé le démontage et remontage des tuiles de rives qui étaient déjà scellées.

De façon générale, il m'envoie les factures "bonnes à payer", sans avoir contrôlé quoi que ce soit. Pour les murs c'était assez évident pour que je proteste, mais dans d'autres cas, je me suis fait avoir. Pour la charpente, j'ai tout payé et constaté a postériori qu'il n'y avait pas de chatières et que les tuiles faitières n'étaient pas scellées (c'est normal d'attendre que le toit se stabilise, mais c'est pas normal d'avoir tout payé). Pour les fenêtres (celles qu'il va falloir démonter ..),  j'ai également payé le montage et me suis aperçue ultérieurement que cette facture incluait les volets qui n'étaient pas montés (ils ont été montés depuis, mais il n'avait visiblement encore une fois rien vérifié). Il est finalement assez content d'avoir un client qui suit les travaux à sa place.

D'autres exemples, j'en ai à foison.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +8 ans.
Messages : Env. 20
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 20 message Indre Et Loire
Les entreprises ont été toutes choisies après signature du contrat (j'ai reçu tous leurs devis, la somme correspondant bien à l'enveloppe globale qu'il m'a donnée).
Il travaille toujours avec les mêmes entreprises, ce qui ne m'est pas apparu comme un inconvénient, au contraire. Je n'ai pas jugé pertinent de lui demander plusieurs devis pour chaque poste.
Messages : Env. 20
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Bon, apparemment vous n'êtes pas tomber sur la bonne personne.
Y-a-t-il des clauses de rupture dans le contrat qui vous lie avec le MOE ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 20 message Indre Et Loire
Non bien sûr. Ceci dit il y a du nouveau aujourd'hui, j'ai reçu un courrier de sa part en réponse à un recommandé. Il semble vouloir reprendre le chantier en main.
Je réalise qu'il est difficile de mettre en cause le MO. Il n'est responsable ni des délais ni des malfaçons. Quand on tombe sur un mauvais (ou qu'on a la malchance de tomber à un mauvais moment, ce qui je pense est mon cas), on est assez démuni. Le seul risque qu'il prend c'est de ruiner sa réputation. Pour les plus prudents, un contrat CCMI est mieux indiqué.
Messages : Env. 20
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
LineMando a écrit:Non bien sûr. Ceci dit il y a du nouveau aujourd'hui, j'ai reçu un courrier de sa part en réponse à un recommandé. Il semble vouloir reprendre le chantier en main.
Je réalise qu'il est difficile de mettre en cause le MO. Il n'est responsable ni des délais ni des malfaçons. Quand on tombe sur un mauvais (ou qu'on a la malchance de tomber à un mauvais moment, ce qui je pense est mon cas), on est assez démuni. Le seul risque qu'il prend c'est de ruiner sa réputation. Pour les plus prudents, un contrat CCMI est mieux indiqué.

Bonne nouvelle, alors!

Il est juste responsable d'un défaut de suivi de chantier qui a entraîné tous les problèmes (et à un maçon pas très sérieux). Vérifier qu'il respecte ses obligations contractuelles et essayer de lui faire faire une réunion de chantier hebdomadaire avec compte-rendu à la clé.

Quand au CCMI, je ne m'aventurerai pas trop là-dessus tellement les procédés des CMistes sont opaques.
Avec ce genre de contrat, rien ne dit que vous auriez vu les malfaçons et la construction aurait continué tout de même.

Comme pour tout, ça dépend du gars que vous avez en face de vous (disponibilité, compétences, responsabilités  envers autrui etc.)
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 20 message Indre Et Loire
En effet, il n'a fait aucun suivi et quant à la communication à mon égard, c'est le néant. Pas de réunion de chantier, ni de compte-rendu de ses échanges avec les entreprises, deux plannings très tardifs transmis sans commentaires et très vite obsolètes.
Lui demander un compte rendu hebdomadaire, ce serait pour la forme, il en est aux antipodes. Et je ne compte plus mes tentatives de contact par tel, sms ou mail, restées sans réactions. Quand je lui ai demandé de faire des efforts de communication, il m'a répondu qu'il n'avait pas le temps.
Je suis bien obligée de continuer avec lui si je veux finir la maison. Mais je ne lui ramènerai sûrement pas de nouveaux clients.
Si vous pouvez m'en dire plus sur les obligations contractuelles d'un maitre d'oeuvre, je suis preneur. Car je ne me contente plus de ses bonnes intentions, même si pour une fois il s'est engagé par écrit (car jusqu'à présent, j'ai noté une telle absence d'écrits que je me suis dit que c'était fait sciemment).
Pour information, mon chantier, si il tient ses promesses, aura duré 20 mois.
Messages : Env. 20
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
LineMando a écrit: Et je ne compte plus mes tentatives de contact par tel, sms ou mail, restées sans réactions.


Bonsoir,
Sms ou mails ? Autant pisser dans un violon
Jamais essayé un recommandé AR ?
Picto recompense Membre ultra utile
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Dept : Herault
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