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Architecte..............

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Env. 90 message Orleans
bonjour

j'ai une question , que risque un architecte qui signe une facture ( qui aprouve que tout est conforme )et que nous on a vu des defaut de conformité (a notre avis ) .


merci Smile
Messages : Env. 90
De : Orleans
Ancienneté : + de 17 ans
 
message
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Env. 1000 message Marsilly (85)
Si c'est un architecte qui est chargé de la direction des travaux, il engage sa responsabilité. Si les travaux étaient non conformes et qu'il le disait, c'est l'entreprise qui a fait les travaux qui était seule responsable et devait refaire. Si l'architecte n'a rien dit et que vous avez la preuve que c'est non conforme, l'entreprise est toujours responsable mais l'architecte peut l'être aussi. Je pense qu'en cas de procèdure judiciaire, l'architecte pourrait être condamné "in solidum". Dans la mission de l'architecte (sauf mission restreinte), il y a le visa qui consiste à s'assurer que les factures correspondent à des travaux faits, bien faits et conformes.
Maintenant, il faut déjà demander à l'architecte de faire respecter la conformité. La réception a-t-elle eu lieu?
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 90 message Orleans
pege a écrit:Si c'est un architecte qui est chargé de la direction des travaux, il engage sa responsabilité. Si les travaux étaient non conformes et qu'il le disait, c'est l'entreprise qui a fait les travaux qui était seule responsable et devait refaire. Si l'architecte n'a rien dit et que vous avez la preuve que c'est non conforme, l'entreprise est toujours responsable mais l'architecte peut l'être aussi. Je pense qu'en cas de procèdure judiciaire, l'architecte pourrait être condamné "in solidum". Dans la mission de l'architecte (sauf mission restreinte), il y a le visa qui consiste à s'assurer que les factures correspondent à des travaux faits, bien faits et conformes.
Maintenant, il faut déjà demander à l'architecte de faire respecter la conformité. La réception a-t-elle eu lieu?


d'accord

pour le moment on essaye d'en parler mais difficile de les avoir . donc on se renseigne pour le moment

bah en fait c un contrat d'architecte avec marché de travaux . donc il y a une reception sans nous Sleep deja avec l'archi qui a normalement ete voir notre chantier et par la suite il signe la facture comme quoi c en regle

pour moi d'avoir des jours a travers un mono mur de siprex c pas normal , je me trompe peut etre ? non ? cela ne crée t'il pas un pont thermique en sachant que en plus il n'y aura que l'enduit exterieure et rien dedans

donc voila on trouve pas ça normal
Messages : Env. 90
De : Orleans
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 90 message Orleans
c normal ou pas donc ? merci Smile
Messages : Env. 90
De : Orleans
Ancienneté : + de 17 ans
En cache depuis le jeudi 20 juin 2024 à 18h38
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