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Ccmi probleme financement

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Env. 10 message Indre Et Loire
Bonjour.
Avec mon mari nous souhaitions faire construire une maison. Cette maison nous coute finalement trop cher. Si nous suivons le compromis de vente du terrain, la somme a emprunter n'est pas suffisante. Il manque 10000€. Si nous les rajoutons dans l'apport nous n'avons plus d'économies. D'après la banque, le crédit a des chances d'être accepté, ce que nous ne voulons pas car nous voulons garder de l'argent de côté.
Nous souhaitons donc annuler notre ccmi.

Je suis sûre a 95% que nous avons signé le ccmi avant le compromis de vente du terrain. Le ccmi le 17 juillet et le compromis le 20 juillet. Le problème est que la date figurant sur le ccmi est en date du 27 juillet. Cette date est écrite au tampon, nous n'avons pas écrit une seule fois la date a la main sauf pour l'assurance.

Autre chose, le constructeur nous a ajouté plusieurs décoration extérieurs en invoquant le fait que la maison sera située dans une zone des bâtiments de France. Hors l'architecte des bâtiments de France a répondu que la maison n'est pas concernée par cette zone car elle est non visible depuis le monument. Est ce un motif pour changer ou annuler le contrat?

Et si aucune raison n'est valable, comment trouver les 10000€manquant?😆

Demain je vais appeler le constructeur pour lui expliquer la situation mais j'ai bien peur qu'il me réclame les 5% du prix de construction si j'annule le contrat sans raison valable.

Nous avons bien reçu nos contrats par recommandé avec accusé de réception dans deux enveloppes, une pour mon mari et une pour moi.

Merci d'avance pour votre aide.
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Messages : Env. 10
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis expert en bâtiment du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les experts, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre utile Env. 700 message Lyon (69)
Bonjour

Il faudrait analyser votre contrat pour vous renseigner.

Rapprochez vous de l'AAMOI ou d'un juriste.

Appeler le cst pour faire appel à sa compassion n'est pas une bonne idée ;)

Cordialement
CST MAISONS COTRIN-CEVI / MCCGI / GROUPE AVENIR ==> Ils n'assument pas leurs erreurs!
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-24143.php
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Env. 100 message Ille Et Vilaine
Pourquoi pas augmenter votre emprunt de 10 000€, quitte à augmenter la durée si vous ne pouvez pas augmenter votre mensualité ?
Le montant indiqué sur le compromis n'est pas un budget fixe...
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Env. 10 message Indre Et Loire
Merci pour vos réponses.
J'ai appelé la notaire qui m'a dit elle même que si notre crédit dépasse la somme indiquée ou la durée prévue nous ne serions pas couvert en cas de refus du crédit. La banque nous a dit la même chose. Il est probable que le crédit soit accepté mais je ne veut pas prendre de risque en cas de refus.

Je pense effectivement me tourner vers l' aamoi. Mais en attendant une autre question.

Si jamais le constructeur nous a ajouté de la décoration extérieur qui n'est pas demandé dans le plu et que nous arrivons a avoir un nouveau contrat sans cette déco, est-ce possible d'annuler dans les 7 jours qui suivent la réception du recommandé? Est-ce que ça pourrait tout annuler?
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Bonjour, si je comprends bien, vous avez signé le CCMI mais celui ci ne vous a pas encore été envoyé en recommandé ?

Si tel est le cas, votre droit de rétractation n'a pas encore commencé et le contrat n'est pas encore valide, donc annulable.

Si vous avez reçu le contrat en recommandé, y a t'il bien eu un exemplaire pour vous et un pour votre conjoint ?

Enfin, un avis qui n'engage que moi mais il me semble que si l'inscription de la date n'est pas manuscrite, il y a vice de forme. A confirmer.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
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Membre utile Env. 700 message Lyon (69)
Bonjour

Attention à be pas confondre annulation, retrxtation, résiliation, caducité etc car ces actes juridiques n'ont pas les mêmes conséquences...

Cordialement
CST MAISONS COTRIN-CEVI / MCCGI / GROUPE AVENIR ==> Ils n'assument pas leurs erreurs!
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Merci pour cette remarque qui fait, visiblement, bien avancer le sujet ...
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
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Membre utile Env. 700 message Lyon (69)
dargoll a écrit:Merci pour cette remarque qui fait, visiblement, bien avancer le sujet ...


Si le MO annule le contrat au lieu de se rétracter les garanties dviennent nulle donc pas de garantie de remboursement par exemple...

Je pense donc que le rappeler à tout de même son importance sinon je me serais abstenue ;)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

Kemilando a écrit:
J'ai appelé la notaire qui m'a dit elle même que si notre crédit dépasse la somme indiquée ou la durée prévue nous ne serions pas couvert en cas de refus du crédit. La banque nous a dit la même chose.


dsl, je n'ai pas compris Blush

"la banque" : c'est VOTRE banque ou un organisme de crédit type Crédit-machin "trouvé" par le cst ?
et le notaire ? le vôtre ou celui du vendeur de terrain ?

pour les extérieurs ajoutés par le cst, si vous les avez accepté en signant le contrat, il me semble difficile de revenir sur ces choix.
(sauf en faisant un courrier disant "vous nous avez obligé à ajouter xxxxxx en pretextant le périmètre de sauvegarde AbF , hors l'Architecte des batiments de France nous a dit que le terrain n'était pas concerné..." ) attendez d'autres avis avant d'envoyer quoi que ce soit.
peut-être une piste : tous les travaux reservés sont chiffrés ?
sont-ils bien noté à votre charge ?
et sont-ils repris dans le contrat où vous avez du écrire en toutes lettres le montant total ?

avez-vous fait des demandes de devis (pour ces travaux à votre charge) ?
signé le 17 ou daté du 27/7 , vous avez 4 mois pour demander au cst qu'il les fasse au prix qu'il a prévu
s'ils ne sont pas inclus dans le dossier prêt, ça peut-pourrait faire gonfler le montant total et entrainer un refus de prêt (à condition d'avoir bien précisé -dans les conditions suspensives- un montant total ET une durée maximum ET un taux maximum Sad )

l'AAMOI sera certainement "utile", en attendant vous pouvez toujours préparer la liste de ce qui ne convient pas.
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Messages : Env. 80000
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Env. 10 message Indre Et Loire
Bonjour.
Je vais essayer de répondre a tout le monde.

Le ccmi nous a déjà été envoyé. Et nous avons reçu chacun un recommandé avec accusé de réception, chacun a notre nom. Je vais me renseigner pour date. ☺

La banque est notre banque. La notaire est celle du vendeur du terrain. Est-ce que ça change quelque chose?

J'ai bien compris que si j' annule je devrait donner les 10% du prix pour le terrain au vendeur et les 5% du prix de la construction au constructeur. Alors qu'en cas de rétractation je n'aurait rien a donner. Mais le délai de rétractation étant terminé... mais merci pour les précisions.

Tout les travaux sont chiffrés et nous avons bien écrit cette somme nous même sur le contrat mais en chiffres, pas en lettres.

Nous n'avons pas demandé de devis, le constructeur nous a donné un papier avec leurs chiffres.
Daté aussi du 27 juillet 2016 mais pareil, date au tampon et je pense avoir signé avant cette date.

Dans le compromis de vente du terrain et dans le ccmi il est noté une somme maxi a emprunter, et une durée mais pas de taux maximum sur le ccmi. Par contre les sommes et durée ne sont pas les même sur le compromis de vente et sur le ccmi.
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Env. 100 message Cotes D'armor
Bonjour,

  Arrangez vous avec votre banque , mais pas de crédit pas de terrain, ni de maison c'est aussi simple que ça , donc votre contrat tombe à l'eau. 

  Personnellement j'avais trouvé un terrain ce dernier été vendu mais les futurs propriétaires pret pas accorder donc j'ai pu l'acheter .
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Messages : Env. 100
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Env. 10 message Indre Et Loire
Oui j'ai rdv avec la banque mardi. Ce serait le plus simple que le crédit soit refusé.
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Env. 100 message Oise
De plus parler de vos soucis avec le notaire qui défend aussi le vendeur reste complexe
Pour les décorations extérieurs Elisa a malheureusement raison sur votre accord a l époque.
Concernant l'annulation je me pose tout de même la question d'avoir accepté un montant en sachant que votre credit serait différent
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Env. 10 message Indre Et Loire
Au niveau du tarif on a signé le contrat chez le constructeur pour un total de 182000€. Au final après le calcul de la banque pour le prêt on se retrouve avec une maison a 194000€. Je ne comprenait au début cet écart. A force d'éplucher le contrat je me suis rendu compte que le constructeur a oublié de compter une partie des frais de notaires et une partie des travaux a notre charge. En rajoutant le prix de la dalle béton du sous-sol on trouve le prix indiqué par la banque.
On aurait jamais signé pour une maison a ce prix, a 182000 on été déjà arrivé au maximum. Et comme le compromis du notaire a été fait a partir des chiffres du contrat du constructeur nous somme coincé. On ne peut pas empreinter plus pour ne pas dépasser les sommes de la clause suspensive. On a quand même déposé un dossier pour le prêt qui a toutes les chances d'être accepté du coup mais dans ce cas on devra annulé tout (et payer 😩 ) parce que donner 12000€ d'apport en plus ça va être compliqué...
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Bonsoir

Déjà ce n'est pas très prudent de se lancer dans un projet de construction sans aucune réserve. Vous le verrez en parcourant le forum, il y a toujours des imprévus Crying

Ensuite, sur le surcout :
- Les frais de notaire, je pense que vous n'y pourrais rien
- Les travaux à votre charge non chiffré par le constructeur, si vous êtes dans les 4 mois après signature du contrat, transférez ces travaux à votre constructeur... qui doit donc vous les faire pour le prix indiqué au contrat, donc 0€ Laugh
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Et avant toute décision, vérifiez votre clause de révision de prix. L'indice BT01 est reparti à la hausse. Si la clause s'applique à votre contrat ce sera une somme en plus à prendre en compte.
Si vous êtes juste sur le budget il faut y faire attention.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 10 message Indre Et Loire
Justement on ne peut pas mettre les 12000€ de plus pour ne pas nous démunir trop, sachant qu'il y aura pas mal de choses a faire dans la maison pour qu'elle soit vraiment fini et que l'on veut garder un minimum d'économie quand même.

Pour les travaux a notre charge on a bien noté le prix des travaux a notre charge mais ils ont pas été pris en compte par le constructeur dans les détails du prix. Enfin ils y apparaissent mais pas avec la bonne somme, il en manque une bonne partie. Je ne sais même pas comment ils ont trouvé cette somme.
Du coup la somme qui apparaît dans le contrat n'est pas la bonne.
Le constructeur doit me rappeler aujourd'hui ou lundi mais de toute façon ça va être difficile d'avoir le temps de déposer un autre dossier de prêt, nous avons jusque fin novembre.
Puis j'ai plus tellement confiance pour faire construire vu les problèmes avec ce constructeur, qui sont en partie de notre faute mais qui montre qu'il n'est pas très honnête.
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Env. 10 message Indre Et Loire
Pour la bt01 la somme maximum est bien notée et comprise dans le prêt.
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Kemilando a écrit:Pour la bt01 la somme maximum est bien notée et comprise dans le prêt.


Comment avez-vous calculé la "somme maximum" ?
Sans connaître la date de fin de la révision (dans l'hypothèse de la révision type a, date PC ou obtention du prêt) je ne vois pas comment la calculer. Surtout qu'on ne peut pas connaître les indices à l'avance

Si vous avez trouvé un moyen de prédire l'avenir beaucoup seront preneur
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 10 message Indre Et Loire
Je l'ai pas inventé ce chiffre, il est noté sur les papiers du constructeur. Ils nous ont compté 2848€ pour la bt01.
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Vous êtes sûr qu'il s'agit bien de la clause de révision de prix ?

C'était une somme fixe ou un maximum ?

Qu'était il prévu dans le cas d'une baisse de bt01 (ce qui était le cas jusqu'à il y a peu).

Je n'avais jamais entendu parler d'un montant de bt01 prévu à l'avance par le constructeur, et surtout ça ne me semble pas cohérent avec le principe de révision de prix. Encore une fois pour l'anticipation il faudrait être devin.
Si c'est un maximum, il faut voir comment il vous l'a formulé pour savoir si juridiquement il ne peut effectivement pas le dépasser.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour
Et surtout en cas de baisse du bt01, il vous redonner ce forfait et en plus il vous fait un avenant de la moins value ?

Ps je vois gros comme une maison
Soit bt01 monte et il a cette somme
Soit bt01 stable ou il baisse, il ne vous rend pas le forfait et pas de moins value
Conclusion, il a fait une marge en plus sans rien faire.
mon récit: http://www.forumconstruire.com/recits/recit-30045.php
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Env. 10 message Indre Et Loire
D'après ce qu'on nous a dit c'est le maximum et il est prévu qu'on nous rende le surplus si il y a. Après juridiquement je ne sais pas. Je n'ai pas vu de somme maximum noté dans le contrat même.
Notre conseillère nous a même demandé si c'était la somme maximum et le constructeur nous a confirmé que oui. Mais bon je sais que la parole si ce n'est pas noté dans le contrat ça n'a pas de valeur. C'est vraiment le bazar. 😒
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Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Surtout oubliez vite les "on nous a dit". Si votre dossier se compliquait, vous croyez qu'un juge prendra une décision sur "on nous a dit". Seuls les écrits comptent.

Plus haut dans les messages, vous parliez d'adhérer à l'AAMOI. Vous devriez le faire au plus vite.

A voir vos messages, vous ne savez pas lire seul votre contrat de construction. et il n'y a pas de honte à avoir, ce n'est pas facile pour quelqu'un qui n'a pas l'habitude de ce type de document.

Cependant, ce contrat, vous l'avez signé. Il est important pour vous de comprendre ce qu'il comporte, et aussi de connaitre les clauses illégales de votre contrat (vous n'êtes pas censé payé un montant qui vous serez demandé illégalement par exemple).

Avec une lecture juridique de votre contrat, vous pourriez savoir d'une part ce que vous devez réellement payer dans votre contrat, comment interpréter la clause de révision de prix, connaitre vos travaux non chiffrés et vos droits dessus. Grâce à cette lecture, vous saurez peut-être plus où vous allez.

Ensuite, si vous souhaitez sortir de ce contrat, l'AAMOI pourra également vous conseiller sur la meilleure approche pour le faire.

Ici on peut vous donner des conseils génériques, mais on n'a pas votre contrat sous les yeux. L'AAMOI vous donnera des conseils personnalisés, appuyés sur votre contrat.
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Picto recompense Membre ultra utile
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