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Non conformité au PC

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Membre utile Env. 700 message Draguignan (83)
Bonjour tout le monde suite à la visite pour la conformité nous avons reçu un courrier du service urbanisme pour non conformité. sur les metres et implantation maison etc..; fait par constructeur tout va bien . ce qui ne va pas c'est:

*que nous avons du construire un mur de soutiens des terres (et roches) que nous avons etalés sur le terrain provenant des fondations de la maison et du trou pour le bassin de retention des eaux. (notre terrain etant légèrement pentu nous avons mis de niveau par rapport à la maison et en bout de terrain (cloture) nous avons maintenu les terres par mur. le policier municipal venu inspecté parle de mur de cloture hors ce n'en est pas techniquement un car un coté n'est pas vide il y a la terre et il dit "apport de terres non prevus au PC)
* de plus pbl sur ce mur qu'il dit construit sur servitude de passage car mairie a (je ne sais comnent) un plan de geometre avec une limite incurvée dans notre terrain alors que j'ai un plan de ce meme geometre (reçu à l'achat du terrain) avec une date posterieure montrant une separation droite correspondant à notre mur) d'ailleur au plan cadatral la separation est bien droite et non courbe.
 * nous avons reconstruit un mur de cloture qui menaçait de s'effondrer et il dit que nous avons contruit un mur
* le tour de la maison non fini alors que nous avons étalé les terres autour maison (mais pas mis de verdure... ni de terrasse car non prevu au PC)) oui le terrain est en friche mais est on obligé d'avoir un jardin paysager?

*pas d'arbres replantés alors qu'on n'a plus la place de planter 8 arbres vu que bassin prend presque toute la place....
* bassin un peu décalé par rapport au plan car canalisation passent à l'endroit où il etait prévu et impossibilité de mesurer bassin car comme il pleuvait depuis 1 semaine il etait plein. et de toute façon il est vrai que le bassin on n'a pas pu mettre comme demandé 16m"3 pas de place pour 3 bassins on a mis 1 seul de 5m3

 dois je faire une demande de rectification de PC pour mur ce qui m'embete le plus car disent que suis pas chez moi alors que si! je ne pourrais pas techniquement et financierement mettre en conformité le bassin dans les faits quels sont les risque peuvent ils m'imposer un delais pour mise en conformité?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
De : Draguignan (83)
Ancienneté : + de 10 ans
 
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En cache depuis le lundi 09 décembre 2024 à 10h21
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