Retour
Menu utilisateur
Menu

Démolition bâtiment pour obtention PC

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 237 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Super bloggeur Env. 90 message Gironde
Bonjour,

Nous avons signé un CCMI avec IGC le 30/05/16 et après beaucoup d erreurs et négligences de leur part, notre PC a été refusé le 28/10 car il ne respecte pas le PLU. La cause : des dépendances qui sont existantes sur le terrain et sont trop près de l'implantation de la maison. Nous devrons donc redéposer un PC en mentionnant la destruction de ces bâtiments...
Ma question est la suivante : à qui revient la charge de ces démolitions, nous ou le constructeur sachant que cela n'a pas été prévu dans le CCMI ? Nous n'avions pas prévu ce budget lors de la signature du contrat et cela (cout) nous met dans l'embarras...
Merci.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 90
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 90 message Gironde
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour,
Je ne sais pas si c'est fort utile de reposer plusieurs fois la même question dans différents endroits du forum

Il faudrait un peu éclaircir votre dossier.
Vous êtes déjà propriétaires du terrain ?
Dans votre CCMI, il n'est fait mention nulle part des dépendances ? Et le CCMI ne contient pas de condition d'obtention de prêt ?
Qui a monté le dossier du PC ?
Le terrain ne permet pas de déplacer votre construction ?
Dernière option, n'êtes vous pas capable d'assurer vous même cette démolition ? Quels types et surfaces pour ces bâtiments ? Et que propose IGC comme budget pour la démolition ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 10 ans
 
Super bloggeur Env. 90 message Gironde
Désolée j ai voulu déplacer le sujet mais je n'ai pas trouvé comment faire...
Oui nous sommes propriétaire du terrain, le CCMI ne fait pas mention des dépendances parce que personne ne pensait que ça allait poser problème, nous souhaitions les garder.
Notre CCMI fait mention de clauses suspensives comme obtention du prêt, nous avons déjà déposé le dossier pour l offre de prêt auprès de notre banque.
Quant à la destruction de ces dépendances montées en parpaing il y a de l amiante à évacuer en déchetterie (payant), des chapes de 15 cm à casser et tout ça sur 50 m2...ça fait beaucoup beaucoup de gravats à évacuer. Enfin, pour le terrain, non, on ne peut pas changer les plans, on est déjà tt près des limites.

Nous allons poser la question à IGC mais ils ne sont pas corrects depuis la signature du contrat donc je ne m attends pas à grand chose de leur part, d où ma question.

Merci
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 90
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 15 ans
 
Super bloggeur Env. 90 message Gironde
Le dossier du PC a été monté entièrement par IGC...
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 90
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Citation: Notre CCMI fait mention de clauses suspensives comme obtention du prêt, nous avons déjà déposé le dossier pour l offre de prêt auprès de notre banque.


J'imagine qu'il y a aussi une clause d'obtention de PC au moins pour le prêt.
Je ne pense pas que vous pouvez imposer la prise en charge de ce surcout à IGC même si ils auraient du en tenir compte. Il faudrait demander l'avis de l'aamoi.
Mais à mon avis, vous pouvez vous dégager du CCMI avec IGC surtout que vous ne semblez pas les apprécier A voir aussi avec l'aamoi pour ne pas faire ça n'importe comment.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 10 ans
 
Super bloggeur Env. 90 message Gironde
Oui il y a une clause d obtention du PC 12 mois au plus tard après la signature du contrat. Ils proposent donc de redéposer un PC en mentionnant la destruction de ces bâtiments. La seule question est donc qui doit payer cet imprévu ?
Je vais contacter l aamoi. Merci.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 90
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 15 ans
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir