Retour
Menu utilisateur
Menu

Topic à supprimer

Ce sujet comporte 1 message et a été affiché 196 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 10 message Gironde
Bonjour,
Mon projet est une petite maisonnette de 48m² dans une petite commune en pleine campagne couvert par le RNU.
Projet en Auto-Construction, je réalise le dossier du PC entièrement par moi même.

J'ai constitué mon dossier complet et déposé ma demande en mairie.
J'ai fournis le formulaire de prise en compte de la RT (attestation simplifié), mais par soucis d'écologie, je n'ai pas imprimé les feuilles inutiles (la 1ere est une couverture, la dernière est une page vide), et donc je n'ai fournis uniquement la feuille d'attestation avec ma signature.

J'ajoute que sur les sites officiels, il est bien spécifié :

Citation: Les changements s’appliquent sur les permis de construire déposés après le 1er janvier 2015.
Les projets de bâtiments neufs ou extensions dont la surface thermique RT (SRT) et la surface de plancher sont inférieures à 50 m² ne sont plus soumis à la RT2012. Pour ces cas spécifiques, c’est désormais la RT existant élément par élément qui s’applique. Seule une attestation simplifiée est à joindre au permis de construire.


Mais voilà, 10 jours après dépôt, je reçois une lettre de la DDTM pour pièce manquante :
- formulaire attestant la prise en compte de la réglementation thermique dans sa totalité.

Alors ma question est :

- Faillait-il ne pas être écolo et envoyer les 4 pages du PDF généré sur rt-batiment.fr ?
- Me manquerait-il des documents manquant à joindre ? je ne trouve strictement aucune information comme quoi il faut fournir le moindre élément supplémentaire.
- Peut-être que la personne DDTM en charge de mon dossier n'a pas vu le papier? ou la situation est tellement rare qu'elle à oubliée cette spécificité de la RT2012 simplifiée ?

Donc, si un de vous à vécu ma situation, ou si un de vous a déjà réalisé un projet similaire, comment ça s'est passé ?

Merci à vous
Bonne journée !
Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis permis de construire du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
En cache depuis le lundi 16 décembre 2024 à 08h58
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir