[PLU] Flexibilité ou passe-droit? Résolu
Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 412 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
3 abonnés surveillent ce sujet |
message
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
En cache depuis le dimanche 30 juin 2024 à 17h47
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
[Déclaration Préalable] - Surélévation - Aide sur plans requis
10 réponses Forum Administratif et financement -
Un PC modificatif peut il être refusé ?
10 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Eaux pluviales - oubli du constructeur, à qui la charge ?
10 réponses Forum Administratif et financement -
Refus de permis de construire le service d'urbanisme de la maire nous a induit en erreur deux fois
10 réponses Forum Administratif et financement -
Certificat d'urbanisme et division
10 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Changement de destination - Architecte ?
11 réponses Forum Administratif et financement -
PLU grange zone Agricole notaire
10 réponses Forum Administratif et financement -
Quels sont les risques de signer une offre d'achat sans avoir obtenu un permis de construire.
10 réponses Forum Administratif et financement -
Attestation de non contestation de conformité efface-t-elle toutes les irrégularités ?
10 réponses Forum Administratif et financement
![](http://www.forumconstruire.com/img/pix.png)
3
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet