Probleme prix du terrain Résolu

Bonjour

Tout d'abord votre constructeur ne peut vous vendre un terrain d'où signature avec le lotisseur.

Les avenants sont dans le cadre d'un CCMI et donc avec le constructeur mais nullement le lotisseur.

Comme le terrain est libre de construction, vous pouvez demander à votre constructeur de respecter les paroles de votre ancienne commerciale ou voir un autre constructeur.

Ps si CCMI signé, vous pouvez tjs exercer votre période de réflexion et l'annuler pour repartir avec un constructeur plus honnête ...

AAMOI peut être utile pour le futur
Bon courage

Merci beaucoup pour votre réponse. Oui tout a déjà été signé et validé l'acceptation de pret aussi c'est au moment de débloquee les fond qu'on a vus la supercherie et on est sencé signé lundi au notaire. Sachant que dans le contrat de vente du terrain si on annule on perd nos 2000 euros de cotions. Donc dans tout les cas on est perdant. Malheuresement on a été idiots de ne pas demender une preuve écrite du prix negocier et d'attendre comme preuve seulement l'avenant apres signatures.

Et oui, les paroles s'envolent, les écrits restent.

Il faut vite comprendre que vous n'êtes pas arrivé dans un monde de bisournous. Et il va falloir mieux vous préparer pour la suite.

Vous devriez de toute urgence adhérez à l'AAMOI pour éviter de continuer à vous faire avoir.

Dans l'urgence, je serai vous, je repousserai le RDV avec le notaire, et en parallèle, je verrai avec l'AAMOI comment annuler le CCMI. Si c'est possible, comme le dit Petrus, vous pouvez ensuite repartir avec un constructeur plus sérieux. Et si ça se trouve vous trouverez un constructeur moins cher qui permettra de compenser le prix du terrain.

Mariine06 a écrit:

Bonjour.
 Si vous avez des conseils je veux bien mais je crois que hélas on peut pas les trainer au tribunal vu que sur le contrat on a signé au prix non négociable apres peut on les trainer en justice si on prouve que l'avenant n'a pasété fait?

Vous voulez les "trainer au tribunal". D'une part vous aurez du mal avec l'argument, "ils nous vendent le terrain au prix convenu"... désolée, mais seuls les écrits seront pris en compte par le tribunal.
Mais surtout, même si vous aviez de bons arguments, avez-vous conscience qu'une procédure peut durer plusieurs années. Si vous souhaitez réellement vous engager dans cette voie, il faut aussi vous préparer à la complexité des procédures juridiques

Merci à vous aussi Fouga. Oui comme vous dites seul les écrits restent. Là il y a du nouveau notre constructeur va regarder dans notre dossier en amont ce qui a été fait et voir les chiffres qui ont été transmis au banquier car pour le notaire c'est altitude lotissement qui a fourni les chiffres. Donc voir à quel niveau du processus ça à merder et si le banquier a eu les bon chiffres le probleme sera donc régler on paiera la prix negocier.

Une autre petite question. Si jamais on change de constructeur les prets contracter pour la maison et le terrain vont etre anuler du coup? Ou on peut garder les prets ou du moins une parti pour au moin acheter le terrain? Sachant qu'il y a 3 prets differents.

Mariine06 a écrit:

Merci à vous aussi Fouga. Oui comme vous dites seul les écrits restent. Là il y a du nouveau notre constructeur va regarder dans notre dossier en amont ce qui a été fait et voir les chiffres qui ont été transmis au banquier car pour le notaire c'est altitude lotissement qui a fourni les chiffres. Donc voir à quel niveau du processus ça à merder et si le banquier a eu les bon chiffres le probleme sera donc régler on paiera la prix negocier.

 
J'avoue ne pas tout comprendre... mais si vous êtes rassurés, c'est l'essentiel.
Les chiffres transmis à la banque, c'est vous qui les avez transmis. Par contre, si vous n'avez pas transmis les bons chiffres à votre banque, je pense que ça peut annuler le prêt, mais je ne vois pas pourquoi ça obligerait le vendeur du terrain à s'aligner sur le prix que vous avez transmis à la banque. Sinon ce serait trop simple.
Mais j'ai du louper quelque chose dans votre explication... en espérant que ce ne soit pas juste une nouvelle tentative de manipulation de votre constructeur.
Le conseil d'adhésion à l'AAMOI est par contre toujours vrai. Est-ce que vous avez bien lu votre contrat pour vérifier les clauses qui étaient illégales ? Est-ce que vous vous êtes préparés à toutes les astuces des constructeurs pour vous faire avaler des couleuvres ? Est-ce que vous avez un minimum de connaissances sur les techniques de construction à respecter (en particulier DTU) ?
J'ai l'impression que vous êtes parti sans trop prendre de renseignements, et en faisant confiance... ce qu'il ne faut jamais faire dans ce milieu car il y a trop de CST malhonnêtes, donc il faut être vigilent. (désolé pour les CST honnêtes, mais ils sont tellement peu nombreux qu'il faut se protéger au cas où) 
Est-ce que vous avez bien établi votre budget ? Vous avez fait calculer votre taxe d'aménagement ? Dans certains cas, on peut dépasser 10000€, il ne faut pas le négliger.
Votre constructeur a-t-il bien prévu une étude de sol ?
Tous les travaux à votre charge sont-ils bien chiffrés ?
Ce sont quelques exemples de questions basiques. J'espère qu'au minimum ces points ont bien été regardé car il s'agit de la base.

Merci infiniment pour vos messages.
C'est le constructeur qui a envoyé les documents au banquier. Sachant que la personne qui lui a envoyé n'est pas notre conseillere de base qui a quitter précipatament l'entreprise mais une autre personne ayant repris le dossier. Donc à t'ellz envoyé les bon chiffres? Si oui le banquier les as et ça fait une preuve de plus contre la commercial du lotisseur qui nie tout en bloqueet souffre de probleme de mémoire. Si les mauvais chiffres on été transmis c'est surrement car la personne qui a repris le dossier c'est basé sur les chiffres du contrat de terrain et non de l'estimation. Donc voir apres si il règle tout ça en s'arrangeant entre eux. Ou si on annule la construction sachant qu'on a juste signé le permis de construire rien chez le notaire encore donc voir si on peut se rétracter. Oui une étude de sol à été faite. Apres on est jeune et on a personne de proche qui s'y connaissent. Mes parents de mon coté etant plus de ce monde et mon mari les siens sont pas en france. On c'est fier à cer par rapport aux suivis qualité et au label nf ainsi que leur adhésion a l'union des maisons françaises. Quand à altitude lotissement c'est cer qui nous a mis en contact les terrains qu'on avait vu de notre côté étant déjà réservé ou pas adequate pour une construction.

Quand au motant des travaux oui tout est tres bien chiffrés ainsi que le prix du notaire et l'actualisation bt1 de l'argent a prevoir au cas ou le cout des materiaux augmente entre temps. De ce côté ils sont très sérieux là c'est juste concernant cet oubli d'avenant et de rpix negocier qui d'apres le lotisseur ne l'a jamais éte.

Mariine06 a écrit:

C'est le constructeur qui a envoyé les documents au banquier.

 

Comme vous dites de part notre naïveté on leur a donner tout les moyens de nous duper si il le souhaiter. La seule chose qu'ils nous restent c'est l'estimation avec le prix du terain
négocié et signé de notre part. Donc juridiquement rien. A voir selon leur bon vouloir

Normalement on ne confie jamais la demande de prêt à son constructeur. Est-ce qu'au moins ils vous ont obtenu un bon taux ? Les garanties que vous souhaitiez ? (quand on peut il faut éviter l'hypothèque qui coute plus cher) Pour l'assurance du prêt, c'est aussi votre CST qui s'en est occupé ? Vous avez bien pris une délégation d'assurance (sauf problème de santé) ?

Pour les taux après on a vus directement avec le banquier qui nous a bien arrangé. On a un pret a taux zero un pas liberté cc a 1.2 et un autre pas liberté cc a 1.9. On a aussi une assurance par rapport aux credits avec garanti décés perte d'emploi d'invalidité etc.

Tout ce qu'on reçu de la part de cer apres reprise du dossier c'est la demende de permis de construire mais de dedans il y a pas les chiffres du terrain et le details budgétaire de tout.

Mariine06 a écrit:

Pour les taux après on a vus directement avec le banquier qui nous a bien arrangé. On a un pret a taux zero un pas liberté cc a 1.2 et un autre pas liberté cc a 1.9. On a aussi une assurance par rapport aux credits avec garanti décés perte d'emploi d'invalidité etc.

 Le taux doit être vu en fonction de la durée. Après si c'est sur 25 ans, ça ne parait pas trop déconnant. Les taux moyens sur 25 ans étant à 1.85, et les taux excellent 1.25.
Pour l'assurance, c'est obligatoire, donc normal que vous en ayez une... la question est, Est-ce que vous avez pris l'assurance de la banque qui est en général hors de prix, ou avez-vous demandé une délégation d'assurance pour prendre une assurance moins chère...
Pour la garantie qui est en général demandé par la plupart des banques, avez-vous eu le choix ? Vous a-t-on proposé les différentes alternatives ? Savez-vous au moins la garantie que vous avez choisi ?
Le banquier est censé vérifier la conformité du CCMI... vu que dans votre cas, c'est le CST qui a constitué le dossier, êtes-vous sûr que le banquier a bien vérifier la conformité de votre CCMI ? Il ne faudrait pas qu'il y ait des accords entre le CST et la banque. De votre côté vous êtes vous renseigner sur les choses à vérifier dans un CCMI ?
Je reviens sur le budget, avez-vous consolidé l'ensemble de votre budget ? La taxe d'aménagement est-elle calculée ? Tous les travaux à votre charge chiffrés ?
Désolée d'insister, mais à voir vos réponses, la seule personne qui vous a conseillé c'est votre constructeur... et c'est la personne qu'il faut le moins écouter  Il est clair que votre constructeur vous conseillera toujours pour son propre intérêt... jamais pour le votre. Pour vous conseiller, vous devez vous appuyer sur des personnes qui n'ont rien à gagner dans votre histoire.
C'est pour ça qu'on vous a conseillé l'AAMOI. Le seul intérêt de l'AAMOI est la protection des MO face aux constructeurs. C'est donc le meilleur conseil d'après moi.
Après, chacun est libre de se faire conseiller comme il veut... mais il faut rester vigilent et ne pas se faire manipuler.
Vous disiez que le RDV chez le notaire était fixé lundi. il reste peu de temps pour réagir, mais il est encore temps. Au moins pour vérifier que votre dossier est carré et que vous n'allez pas vous prendre un mur.

Mariine06 a écrit:

Tout ce qu'on reçu de la part de cer apres reprise du dossier c'est la demende de permis de construire mais de dedans il y a pas les chiffres du terrain et le details budgétaire de tout.

Votre réponse me fait peur
Avez-vous pris quelques renseignements avant de vous lancer dans ce projet ?
Il est tout à fait normal que le budget construction n'apparaisse pas dans le dossier PC.
Le budget doit être présenté à la banque, mais les banques ne regardent pas tout. Il me semble d'ailleurs que la taxe d'aménagement n'est pas demandé par la banque... alors que comme signalé ça peut monter à plus de 10000€ dans certaines villes. Certains CST la chiffre, mais pas tous.
Le seul à pouvoir réellement établir son budget c'est vous.
Avez-vous lu le post suivant https://www.forumconstruire.com/bonnes_idees/185840-prevoir_un_budget_pour_tous_les_a_cotes_de_la_construction.php
Avez-vous établi votre propre budget : prix du terrain, frais de notaire, prix de la construction, des travaux restants à votre charge (normalement chiffrés par votre CST, à condition de vérifier qu'il n'ait rien oublié, comme la peinture souvent oubliée), taxe, provision pour avenant si vous souhaitez faire des changements,  aménagement si vous avez besoin de nouveaux meubles (peut-être au moins une cuisine), aménagement du jardin, frais bancaire (frais de dossier, frais intercalaires si nécessaire, frais de mise et de levée d'hypothèque si c'est l'option choisie),...
En général il vaut mieux se faire son propre fichier de prévisions et de suivi de dépenses. Ca évite de devoir vivre dans une maison non terminée parce qu'on a mal évalué son projet.

Je vous remercie encore de prendre sur votre temps pour m'aider.

Pour vous répondre oui c'est sur 25 ans. L'assurance est compris dans le prix du crédit faut que je retrouves les documents pour vous donner les montants exactes.

On a vu directement avec le banquier concernant nos garantis et ils nous a bien expliquer qu'on était pas obligé d'accepter tout. De ce côté je penses pas qu'il y a eu consultation en plus avec le constructeur puisque ça nous concerné nous personnellement.

Après concernant le CCMI on sait pas du tout renseigner sur les choses à vérifier, malheureusement on sait pas du tout préparer à être fasse à des requins et on pensait naivement que justement ces personnes seraient les plus aptes à bien nous guider dans nos choix.

Les travaux à notre charges oui tout est détaillé est chiffré comme ceux à la charge du constructeur quand à la taxe d'aménagement si on parle bien de la même chose ça on avait vu avec le constructeur et le lotisseur qu'il y aurait 2000 euros à payer quand on aménagerait au lotissement.

Oui ce sont malheureusement les seuls personnes qui nous ont conseillés, on aurait du se renseigner avant sur le net. Je pense de toute façon contacter l'AAMOI j'attends de voir comment ce que le constructeur et le lotisseur vont me dire pour pouvoir bien tout retranscrire a l'AAMOI est prendre des décisions plus justes. En tout cas on est tombé de haut mais ça se reproduira pas.

Pour les frais à notre charge ils ont juste mis ceux de types raccordement evacuation et chemin d'accès. Pour la peinture, pose parquet, ameublement etc... On nous avait dit de prévoir de l'argent en plus et on a notre apport qui sert à ça justement. Et non on a pas lu le post sur la réalisation de budget. On a juste fait de notre côté ce qui nous rester à payer à peu près en peinture parquet ameublement jardin etc

Citation:

Les travaux à notre charges oui tout est détaillé est chiffré comme ceux à la charge du constructeur quand à la taxe d'aménagement si on parle bien de la même chose ça on avait vu avec le constructeur et le lotisseur qu'il y aurait 2000 euros à payer quand on aménagerait au lotissement.

Bonjour,

A mon avis ça n'a rien à voir avec la taxe d'aménagement.

mistigri34 a écrit:

Citation:

Les travaux à notre charges oui tout est détaillé est chiffré comme ceux à la charge du constructeur quand à la taxe d'aménagement si on parle bien de la même chose ça on avait vu avec le constructeur et le lotisseur qu'il y aurait 2000 euros à payer quand on aménagerait au lotissement.

Bonjour,

A mon avis ça n'a rien à voir avec la taxe d'aménagement.

C'est vrai que le nom de taxe d'aménagement est trompeur puisqu'on ne la paie pas au moment de l'aménagement.
Donc si le CST a parlé de 2000€ à payer à l'aménagement, il faudrait vérifier de quoi il parle. Mais il y a un vrai doute.

Mariine06 a écrit:

L'assurance est compris dans le prix du crédit faut que je retrouves les documents pour vous donner les montants exactes.

Si vous dites que l'assurance est comprise dans le crédit, c'est qu'on parle bien de l'assurance de la banque... donc à un tarif non compétitif. Si vous êtes âgés ou que vous avez des problèmes de santé, c'est peut-être la seule solution... sinon il vaut mieux prendre une assurance externe. Si vous ne voulez pas y passer trop de temps comme moi, prenez un courtier qui fera l'analyse pour vous. L'assurance que le courtier m'a proposé est 3 fois moins chère que l'assurance de ma banque. Quand on n'a pas de gros moyens financiers, c'est toujours ça de pris.
Pendant la première année vous pouvez de toute façon changer d'assurance.

Bonjour mistigri34 Je demanderais confirmation à mon constructeur mais à part lui ou puis je avoir l'info aussi de mon côté? A la mairie peut être? J'ai vu qu'on pouvais le calculer sur internet mais j'aimerais aussi une confirmation officiel.

Mariine06 a écrit:

Après concernant le CCMI on sait pas du tout renseigner sur les choses à vérifier, malheureusement on sait pas du tout préparer à être fasse à des requins et on pensait naivement que justement ces personnes seraient les plus aptes à bien nous guider dans nos choix.

Malheureusement vous l'apprenez à vos dépends... mais heureusement vous l'apprenez suffisamment tôt pour que ça puisse vous servir. Dans ce domaine, il vaut mieux ne pas faire confiance aux personnes qui peuvent avoir un intérêt dans vos décisions. Forcément leurs conseils iront toujours dans le bon sens pour eux. Je vois mal un constructeur vous prévenir qu'il a des clauses illégales dans son contrat... sauf quand la justice l'y oblige

Mariine06 a écrit:

Pour les frais à notre charge ils ont juste mis ceux de types raccordement evacuation et chemin d'accès. Pour la peinture, pose parquet, ameublement etc... On nous avait dit de prévoir de l'argent en plus et on a notre apport qui sert à ça justement. Et non on a pas lu le post sur la réalisation de budget. On a juste fait de notre côté ce qui nous rester à payer à peu près en peinture parquet ameublement jardin etc

Pour la peinture et le parquet ça aurait du être chiffré par votre constructeur

Mariine06 a écrit:

Oui ce sont malheureusement les seuls personnes qui nous ont conseillés, on aurait du se renseigner avant sur le net. Je pense de toute façon contacter l'AAMOI j'attends de voir comment ce que le constructeur et le lotisseur vont me dire pour pouvoir bien tout retranscrire a l'AAMOI est prendre des décisions plus justes. En tout cas on est tombé de haut mais ça se reproduira pas.

Essayer au maximum d'obtenir les informations par écrit. Temporiser la signature chez le notaire si c'est possible.
Et adhérez à l'AAMOI. Ca vous sera bien utile pour la suite. sans vouloir vous faire peur, pas mal de CST pratiquent le chantage aux clés pour la réception... quand on n'y connait rien, on a tendance à céder. Donc a minima, pour cette étape il vous sera utile d'être bien renseignée (même si je ne sais pas si c'est le cas du votre, je ne le connais pas).
L'AAMOI propose à ses adhérents tout un tas d'informations pour mieux comprendre nos droits dans un CCMI, et savoir défendre nos intérêts. Entre autres, on dispose d'informations pour bien comprendre la variation du prix suivant la BT01 (mais on peut supposer que votre CST vous a bien sûr expliqué ce point ), des conseils sur la réception qui est une étape clé, des conseils sur ce que doit ou ne doit pas contenir le contrat,... enfin toutes les informations qui sont nécessaires pour avoir les connaissances indispensables pour nager dans ce monde de requins. 

Citation:

des conseils sur la réception qui est une étape clé,

Totalement HS mais j'ai bien ri !

Je reviens vers vous pour vous donner des nouvelles. On a eu CER et ils vont faire un geste de 1500 euros et demander aux lotisseur de faire un geste aussi.

Concernant l'assurance de la banque elle est pas excessive.
Pour la taxe d'aménagement j'ai regarder sur le net et la description qu'on nous en a fait correspond à celle d'assainissement collectif (PAC),une taxe destinée donner de l'argent à la commune pour que celle-ci puisse réaliser des équipements publics. Est-ce que c'est bien ça ou rien à voir?

Autres choses concernant la variation de prix aurions nous le détail des matériaux et de tout ce qui auraient augmenté? Et comment pourrions nous le vérifier par nous même? Des factures seront elles fournis?

Une dernière chose qu'appelez vous chantage à la remise de clef?
Encore merci pour votre aide.

Sur la taxe d'aménagement , tu trouveras toutes les explications https://www.forumconstruire.com/guides/guide-taxe-amenagement/
[/url]

La variation des prix est liée à un index officiel qui est revu chaque mois  [url=http://www.leparticulier.fr/jcms/c_57204/indice-bt-01-2016]http://www.leparticulier.fr/jcms/c_57204/indice-bt-01-2016
[/url]

[url=http://www.leparticulier.fr/jcms/c_57204/indice-bt-01-2016]Le chantage aux clés est une sinistre habitude de nombreux constructeurs qui consiste à ne pas te donner les clés de ta maison le jour prévu sauf si tu leur payes les 5% restants ce qu'il ne faut absolument pas faire et c'est illégal

Sorry pour le manque de lisibilité impossible à corriger

Merci bien Mistigri je vais regarder tout ça. En tout cas je regrette pas de m'être inscrit sur ce forum, dommage que je ne l'ai pas fait plutôt. Je conseillerais de le faire à tout mon entourage qui désire ou désira construire.

Je viens de voir sur le site pour la taxe d'aménagement ça semble différent que celle de lotissement, après j'ai vu que concernant des travaux il y avait une exonération avec un PTZ est-ce qu'il y en aura aussi une pour la construction je verrais demain avec la mairie je vais demander aussi de connaitre les taux et avoir plus d'explication.

Ouah!!!
Bon courage à vous Mariine06 car cela me semble bien laborieux...

Vous dîtes que l'assurance sur le prêt est correcte. Par rapport à quoi dîtes-vous cela ?
Bien souvent le taux de la banque est plus faible que celui d'un assureur, mais il faut voir si c'est sur le "capital restant dû" ou si c'est un montant fixe.
Pour comparer 2 assurances (hormis les conditions de garantie) il faut voir le coût total du crédit.

Je pense que vous devriez demander au notaire de décaler le rendez vous

Avez vous déjà reçu les offres de prêt de la banque?

catsen a écrit:

Je pense que vous devriez demander au notaire de décaler le rendez vous

Avez vous déjà reçu les offres de prêt de la banque?

OUI!, face aux requins comme vous le dites justement, il faut vous donner du temps. ¨Avec ce temps, vous pourrez aussi aller sur d'autres pages de ce forum pour se faire des idées d'aménagement, de choix de matériaux, de techniques de constructions etc... et aborder la construction plus serainement.
Apres les commerciaux, vous allez découvrir les maitres d'oeuvres, les chefs de chantier, les artisans etc. Un autre monde, avec ses codes, son style, ses manies...
Ne vous inquiétez pas si ce projet tombe à l'eau. C'est de toutes les façons instructif et vous servira à l'avenir à "récupérer" les euros perdus.
Encore que: on arrive toujours à retirer ses billes. Entre le banquier et le notaires, vous allez trouver un peu d'aide... Pensez à un conseil juridique inclus dans l'un ou l'autre de vos contrat d'assurance. Aux associations de consommateurs, à l'ADIL qui propose des conseil de jusristes gratuits sur RDV etc.

Mais sil y a dépot de PC le CCMI est déja signé non?

Mariine06 a écrit:

Je viens de voir sur le site pour la taxe d'aménagement ça semble différent que celle de lotissement, après j'ai vu que concernant des travaux il y avait une exonération avec un PTZ est-ce qu'il y en aura aussi une pour la construction je verrais demain avec la mairie je vais demander aussi de connaitre les taux et avoir plus d'explication.

Renseignez-vous vraiment sur les taxes à payer après réception de la maison car si estimations floues, il y a risque de mauvaises surprises.
Vous aurez à payer obligatoirement :
- Taxe aménagement payable en une fois si moins de 1500€ ou deux fois si plus. (Exemple : 3000€ => 1500€ l'année de réception de la maison puis 1500€ l'année suivante)
- RAP (Redevance Archéologique Préventive) payable en une fois
- Raccordement aux égouts payable en une fois ou plusieurs fois selon la société des eaux. Il demander le coût au m²  aux services des eaux de la commune.
- Taxe foncière sur le non-bâti sur la période entre l'achat du terrain et le début de la construction. Payable une fois et ça coûte pas grand chose (dans les 10-25€)
Il vous faut :
- Valeur Forfaitaire 2016 : 701€/m²
- Taux de la commune : à demander à la commune (je trouve 5% pour Gisors)
- Taux du département : idem (je trouve 2.5% pour l'Eure
- Coût du m² pour l'eau : service des eaux ou commune si c'est elle qui gère
- Surface SHON de la maison : pour le calcul de la taxe d’aménagement, il faut compter même le garage.
Pour l'exonération de la TA avec un PTZ, ce n'est pas automatique. C'est la commune qui décide ou pas. Il faut leur demander si ça a été décidé ou pas au conseil municipal.
http://www.eure.gouv.fr/Poli[...]amenagement

Nous altitude lotissement nous a vendu 5000e de plus le terrain sous prétexte qu'il y avait beaucoup de personne interessee

Bonjour à tous et merci déjà pour votre participation et votre aide, pour vous répondre:

@fbi1968 merci je penses aussi qu'on en aura bien besoin.

Hier via la page facebook j'ai pu contacter une personne qui a aussi eu des soucis avec CER gournay en brai et apparemment pour eux aussi l'autre conseillère à quitter la société et était clairement incompétente. Il y a vraiment eu un problème avec ce personnel donc si jamais vous lisez ce message et que vous aussi vous avez eu des soucis ou connaissez quelqu’un qui en a eu avec cette agence si vous pouvez me contacter ça serai bien. Qu'on puisse se regrouper et voir les problèmes de chacun si ça se regroupe.

@ngchoco pour vous répondre on a pas comparé avec d'autres banques car tout était compris dans le prix mensualisé et que ça nous à pas paru excessif après faudrait que je retrouves les papiers du contrat d'assurance car sur les offres de prêts il me semble que c'est juste ce qu'on emprunte, ce qu'on devra rembourser avec les intérêts qui est indiqué.  

@catsen oui on a eu est accepté déjà les offres de prêts. On a pu s'arranger avec CER qui va faire un geste de 1 500 euros et on attend toujours celui d'altitude lotissement. Du coup on a maintenu notre RDV chez le notaire. Car c'était surtout la différence de prix et ce qui avait été convenus qui nous posait problème. Là CER c'est excusé et fond un geste(encore heureux) pour essayer de réparer ce que leur ex employée à fait.

@toniotorro merci beaucoup à vous pour vos conseils l''ADIL je prends note ça pourrais toujours servir. Comme dis plus haut on maintiens le projet comme le problème majeure a été résolu mais c'est clair que pour la suite on va bien éplucher le forum j'ai vu aussi que certains on des problèmes aux niveaux de la tuyauterie des choses comme ça après livraison de la maison donc vraiment nous renseigner pour éviter des drames et surtout savoir comment rebondir en cas de pépins en espérant que tout soit nickel ou du moins le plus possible.

@Orchidee2503 Oui on a eu le PC là on attend de recevoir le papier officiel pour nous le dire. Et le contrat de construction aussi.

@Acouphenix déjà merci beaucoup pour tout les détails, oui je vais appeler la mairie de Gisors pour être fixé. concernant les fouilles archéologique normalement ça a déjà été fait avec l'étude des sols je revérifierais.

@All76 au mon dieu!! C'était il y a longtemps? Et quelle commercial c'est occupé de vous si ce n'est pas indiscret?

Acouphenix a écrit:

Citation:

- Taxe aménagement payable en une fois si moins de 1500€ ou deux fois si plus. (Exemple : 3000€ => 1500€ l'année de réception de la maison puis 1500€ l'année suivante)

 Ce n'est pas totalement ça. Quand la taxe est payable en 2 fois, la première moitié se paye 1 an après obtention du PC, la deuxième 2 ans après obtention du PC... ce qui très souvent revient au même que ce qui a été dit... mais quand le chantier est à l'arrêt pendant longtemps, on peut se retrouver à payer la taxe d'aménagement alors que la maison n'a pas été réceptionnée.
Pour info, j'ai été exonéré de la part communale de la TA... mais parce qu'à la place j'ai une taxe ZAC qui est plus importante. Il faut donc s'assurer des taxes concernées par le terrain en question. pour moi ça a été une mauvaise surprise de voir que j'allais payé plus que la TA. je pense que le cas est rare... mais ça peut arriver.

En tout cas on a l'impression d'être toujours au moyen âge avec les bourgeois gentilshommes qui viennent voler le peuple avec leurs impôts et taxe sur ce qui normalement ne devrait l'être. Biensûre ceux qui votent toutes ses lois sont exonérés d’impôts. Pas bête la bête. Déjà qu'ils sont nourris loger à nos frais et pas dans de la merde, en plus de ça c'est encore gratuit pour eux. Ce système me sidère.

Je reviens vers vous concernant la taxe d'aménagement. Effectivement ce dont je parlais était la taxe ou plutôt le budget qu'on devrait mettre pour l'association des lotisseurs obligatoire. Qui sera donc entre 1600 et 2000 euros.

Et pour la taxe d'aménagement elle est estimé à 3733 euros payable donc en 2 fois, la moitié en décembre 2017 et l'autre l'année d'après.

Merci infiniment à vous ça nous a éviter de belles surprises.

Une autres questions la taxe foncière se paye t'elle une année après comme la taxe d'habitation? C'est à dire si on emménage en novembre 2017 devons nous payé la taxe d'habitation de notre lieu de vie en date de janvier ou on devra directement payer la taxe foncière voir les deux?

C'était en juillet 2016 j'avais le prix du terrain à 66 000 e sur papier du constructeur. Et quand j'ai appelé pour dire que je le voulais on m'a dit par contre on vient de l'augmenter c'est 71500... c'est Mme godebin

Mariine06 a écrit:

Je reviens vers vous concernant la taxe d'aménagement. Effectivement ce dont je parlais était la taxe ou plutôt le budget qu'on devrait mettre pour l'association des lotisseurs obligatoire. Qui sera donc entre 1600 et 2000 euros.

Et pour la taxe d'aménagement elle est estimé à 3733 euros payable donc en 2 fois, la moitié en décembre 2017 et l'autre l'année d'après.

Merci infiniment à vous ça nous a éviter de belles surprises.

Une autres questions la taxe foncière se paye t'elle une année après comme la taxe d'habitation? C'est à dire si on emménage en novembre 2017 devons nous payé la taxe d'habitation de notre lieu de vie en date de janvier ou on devra directement payer la taxe foncière voir les deux?

- Pour l'association des lotisseurs, c'est une caution qu'on verse lors de la signature chez le notaire et qui est bloquée par le notaire. Quand le lotissement est fini et rétrocédé à la mairie, on reçoit la caution s'il n'y a pas eu de dégâts entre temps. Ceci dit, une caution de 1600-2000€, ils ne se foulent pas et à ta place, je surveillerais bien le lotissement pour s'il n'y a pas de dégâts causés par des artisans. Exemple : un camion toupie casse un reverbère, pas de témoins : les co-lotis payent via la caution. Témoins : assurance de l'artisan qui paye.
- Pour la TA, calculez bien aussi la RAP qui peut être dans les 200-500€. Vérifiez si la mairie a payé ou non la RAP avant le permis de lotir. Si la marie a payé alors vous n'aurez pas à la payer sinon on casque
- Vérifiez aussi la taxe de raccordement aux égouts car ça peut être salé (un voisin s'est voir avoir comme ça genre 3000€ en plus à payer)
- En général, la taxe foncière on la reçoit en novembre donc si vous emménagez en novembre 2017 donc vous paierez la taxe foncière en novembre 2018. Quand vous aurez les clefs de la maison, vous remplirez un imprimé H1 dans les 3 mois qui suivent (à envoyer aux impôts) cela vous permettra d'être exonéré de la taxe foncière pendant 2 ans MAIS SEULEMENT de la part départementale (Taxe foncière = part communale  + part départementale). Donc vous paierez un an après la part communale.

Bonjour

Pour l'exonération de taxe foncière, tout dépend de l'affectation de la construction. Si c'est de l'habitation l'exonération est totale. Voir le site des impôts :
http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?typePage=cpr02&espId=1&docOid=documentstandard_425
Mais la commune peut décider de supprimer ou de réduire l'exonération

Par ailleurs, ma commune ne sait visiblement pas que la RT2012 est obligatoire  J'ai donc appris que si je fournis une attestation RT2012 à ma commune, j'ai une baisse de 50% sur la part communale pour 2 ans supplémentaires. Pas sûre que toutes les communes l'appliquent... surtout que certaines savent peut-être que la RT2012 n'est plus vraiment un choix, mais ça vaut le coup de demander.

@All76 ah oui donc c'est récent. Nous c'est Madame Dessousa qui nous l'a bien faite à l'envers. Et je sens qu'ils ne feront pas de geste car toujours pas de nouvelle de leur part et personne n'est joignable.

@Acouphenix Merci beaucoup pour vos réponses ça m'est d'une grande aide. Pour la taxe de raccordement à L’égout c'est auprès de qui exactement que je peux me renseigner s'il vous plait?

@fouga donc si je comprends ce qui est dit sur le site du gouvernement comme pour nous ça sera pour de l'habitation en résidence principal on sera totalement exonéré pendant 2 ans?