PC par archi et suivi de construction par un autre (Nord)

Bonjour,

C'est possible. Il faut juste trouver les 2 architectes qui acceptent ça, mais c'est tout à fait possible (nous avons fait faire le pc à un architecte et le suivi par un maitre d'oeuvre).

Par contre, cela risque de coûter plus cher au final.

Bonjour,

oui sauf que si problème dans le dépôt de PC ou suivi de chantier, ils vont se renvoyer la balle

En fait le PC est accepté (et a ete fait par un archi) mais nous souhaitons passer par un autre pour le suivi. (désaccord pour le suivi)

Bonjour,

Et le 1er accepte de céder ses droits sur le plan ?

C'est curieux, le premier coup de pelle n'est pas donner et vous êtes déjà en litige, va être marrant ce chantier

Non, la mission etait simplement le PC.
Mais nous allons continuer avec un autre si possible

Vous pouvez tout à fait. Le nouvel architecte contactera le 1er pour les modalités de reprise de l'affaire. Il n'y a pas de problème de propriété intellectuelle dans la mesure ou le nouvel architecte est tenu de veiller à la conformité de la construction aux plans du PC fait par le 1er.
Jules

Merci de votre message

Vous avez missionné un archi pour une mission PC. Celle-ci s 'arrête dès l 'acceptation du PC.et sa responsabilité s 'arête là.
Que vous engagiez quelqu'un d 'autre ou pas pour suivre les travaux ne regarde que vous.
Si vous prenez un MO ou un conducteur de travaux pour le chantier, il vous apportera sa decenale ainsi que celles des entreprises mandatées( utile en cas de dommage ouvrage)

Doublon

Le problème va être que le second reprenant l'affaire va devoir assuré (normalement s'il est honnête) la totalité de la mission et demander l'accord à son confrère. C'est à dire de la conception à la réception. 

ET ?? où est le problème ? suite à sa demande au premier le second peut il rencontrer un refus ? Si oui, quelle suite ? A partir du moment où le maitre d'ouvrage est en désaccord avec le premier financier ou non sur le suivi chantier, quelle suite ?

pasglop a écrit:

Le problème va être que le second reprenant l'affaire va devoir assuré (normalement s'il est honnête) la totalité de la mission et demander l'accord à son confrère. C'est à dire de la conception à la réception. 

Vous mélangez tout.
En l occurance, l architecte à été missionné pour une mission...Le permis de construire.point barre.une fois le permis de construire accepté, le reste de la construction ne le regarde plus, que cela vous plaise ou non c'est comme ça.
Ensuite on passe à la phase traveauX...
Soit vous passez par un maître de oeuvre, soit vous vous demerdez pour le chantier.c est vous qui choisissez en fait.

Par contre il me semble qu'il y a une histoire de propriété intellectuelle des plans même si on missionne juste l'archi pour le PC (absurde car en fait l'archi fait ce que nous lui demandons.... donc en gros ce sont bien les idées du maître d'ouvrage...)