Renseignement formulaire H1 Résolu

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 698 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

mathinou67 Picto info

Auteur du sujet

Le 09/01/2017 à 22h57 Super photographe Env. 400 message Bas Rhin

Bonjour ,

Je suis entrain de remplir le formulaire H1 des impots locaux .

N'ayant pas trouvé la réponse , je me permet de vous poser quelques questions :

1 : sur mon terrain de 860 m² , il y a un ancien hangar agricole de 408 m² ; ma maison est construite sous ce hangar et occupe une surface au sol de 115 m² :

est-ce que le hangar est une construction accessoire ? Si oui , dois-je en déduire la surface de la maison pour remplir la partie 5 - 51 et la partie 6 ?

2 : Doit-on mettre la buanderie dans la partie 4-41-a-5 donc l'inclure dans la surface du 4-41-a-6 ou seulement dans la partie 4-41-c-2 ?

En vous remerciant d'avance pour vos réponses .

Cordialement .

Citer

Super photographe

Messages : Env. 400
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 13 ans

Voir la fiche

Sujet résolu ! Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Pourquoi ne pas s'adresser à un courtier ?

Sur ForumConstruire.com, il y a une section "crédit immobilier" qui permet d'entrer facilement en contact avec un courtier en crédit immobilier. C'est gratuit et ça permet de comparer les taux de toutes les banques. De plus, dans certains departements, le formulaire calcule aussi les prets aidés !

C'est ici : http://www.forumconstruire.com/credit_immobilier/

deffrey Picto info

Le 13/01/2017 à 16h20 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

- 1) Le hangar est une construction accessoire, mais dans votre cas, les 115m² ne doivent pas ressortir doublement!
Tout dépend de ce qui a été déclaré initialement pour la construction. Car les impôts disposent pour l'instant d'un hangar de 408m²!!
Le mieux serait quand même de vous rapprocher du service pour expliquer la situation finale.
- 2) Si la buanderie est utilisée comme une pièce à part entière, 4-41-(A)5+6.
Sinon, 4-41-(C)2.
@+

multiplie toi mais ne te disperse pas!

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

mathinou67 Picto info

Auteur du sujet

Le 25/02/2017 à 13h51 Super photographe Env. 400 message Bas Rhin

Bonjour ,
Désolé du retard de la réponse .

merci beaucoup pour vos informations .

J'avais téléphoné au service qui s'occupe de mon dossier : réponse ; faut vous rapprocher de votre architecte ... Sad